Bienvenue sur le site du Teil
Retrouvez toute l'actualité, l'agenda des sorties, les services et les horaires.
Réunion du conseil communautaire, lundi 25 mars 2019 à 18h00, au siège de la Communauté de Communes Ardèche Rhône Coiron à Cruas.
L'ordre du jour de cette réunion est le suivant :
Dispositions d'ordres budgétaires :
- Délibération portant sur l'approbation du compte de gestion du Budget PRINCIPAL 2018 de la trésorerie
- Délibération relative à l'approbation du compte administratif du Budget PRINCIPAL 2018 de la Communauté de Communes Ardèche Rhône Coiron.
- Délibération relative à l’affectation des résultats 2018 du Budget PRINCIPAL.
- Délibération portant sur l'approbation du compte de gestion du Budget ANNEXE SPANC 2018 de la trésorerie.
- Délibération relative à l'approbation du compte administratif du Budget ANNEXE SPANC 2018 de la Communauté de Communes Ardèche Rhône Coiron.
- Délibération relative à l'affectation des résultats 2018 du Budget ANNEXE SPANC.
- Délibération portant sur l'approbation du compte de gestion du Budget ANNEXE ZA LE TEIL 2018 de la trésorerie.
- Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron - 8 avenue Marcel Cachin —- 07350 CRUAS Tel. 04.75.00.04.11 — Fax. 04.75.00.28.70 - accueil@ardecherhonecoiron.fr
- Délibération relative à l'approbation du compte administratif du Budget ANNEXE ZA LE TEIL 2018 de la Communauté de Communes Ardèche Rhône Coiron.
- Délibération relative à l'affectation des résultats 2018 du Budget ANNEXE ZA LE TEIL.
- Délibération portant sur l'approbation du compte de gestion du Budget ANNEXE ZA2 Les Ramières 2018 de la trésorerie.
- Délibération relative à l'approbation du compte administratif du Budget ANNEXE ZA2 Les Ramières 2018 de la Communauté de Communes Ardèche Rhône Coiron.
- Délibération relative à l'affectation des résultats 2018 du Budget ANNEXE ZA2 Les Ramières.
- Délibération portant sur l'approbation du compte de gestion du Budget ANNEXE ZA3 Drahy 2018 de la trésorerie.
- Délibération relative à l'approbation du compte administratif du Budget ANNEXE ZA3 Drahy 2018 de la Communauté de Communes Ardèche Rhône Coiron.
- Délibération relative à l’affectation des résultats 2018 du Budget ANNEXE ZA3 Drahy.
- Délibération portant sur l'approbation du compte de gestion du Budget ANNEXE ZA4 Chevrière 2018 de la trésorerie.
- Délibération relative à l'approbation du compte administratif du Budget ANNEXE ZA4 CHEVRIERE 2018 de la Communauté de Communes Ardèche Rhône Coiron.
- Délibération relative à l'affectation des résultats 2018 du Budget ANNEXE ZA4 CHEVRIERE.
- RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2019 ET DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2019.
- Délibération relative à l'approbation du Rapport d'Orientations Budgétaires 2019 et prenant acte de la tenue du Débat d’Orientations Budgétaires 2019.
- Délibération relative à la création d’un Budget Annexe production d’Energies renouvelables.
- Dispositions d'Ordres Juridiques : Economie :
- Délibération relative à la signature d'une convention avec le SDEA pour l'étude de création d'une nouvelle zone d'activités sur le nord du territoire communautaire (Baix)
- Délibération relative à l'approbation du règlement marché des producteurs de Pays 2019 : marchés de Rochemaure et Le Teil.
- Délibération relative à la signature d’une convention avec le département de l'Ardèche concernant l'aménagement du rond-point d'accès à la zone d'activités de la Chevrière sur la commune de Meysse.
Culture :
- Délibération relative à la signature d’une convention avec l'association du Festival de l’Ecrit à l’Ecran dans le cadre du dispositif Education Artistique et Culturelle.
Tourisme :
- Délibération relative à la signature d’une convention d'utilisation de l'outil DECLALOC avec l’ADT (déclaration de la taxe de séjour).
- Délibération relative à l'approbation du Contrat ETAPE : Engagements Touristiques d'Acteurs Partenaires pour l’'Emerveillement. Contrat tripartite entre la Communauté, l'EPIC Sud Ardèche Rhône et Villages, et l'ADT.
- Délibération relative à la modification des tarifs et des modalités de perception de la taxe de séjour.
- Ressources Humaines : Délibération relative à la modification du tableau des effectifs. Délibération relative à l’organisation des temps de travail.
Questions diverses.
Depuis le 1er janvier 2023, Roxane Arques a repris le cabinet au 91 rue de la République. C’est après quelques semaines que sa collaboratrice Marie Liozon l’a rejointe dans le cabinet. Elles...
Publié le 16/04/2024 à 11h46
Recherche de futurs habitants : Curieux, ne pas s’abstenir ! Vous rêvez d’une maison avec un extérieur tout en étant à 2 minutes à pied des services et des commerces ? Dans un quartier paisible à...
Publié le 09/04/2024 à 15h45
La rue du travail ainsi que le parking seront fermés du lundi 22 au vendredi 26 avril 2024 afin de faciliter l'implantation des bacs semi-enterrés par l'entreprise PIERROAN Travaux publics. Merci de...
Publié le 12/04/2024 à 15h32
Les beaux jours annoncent le retour du Marché des Producteurs et des Artisans ! Du 3 mai au 27 septembre, tous les vendredis de 16h30 à 19h sur la place Pierre Semard. Le marché des producteurs ?...
Publié le 16/04/2024 à 09h16
Les services techniques (voirie et espace vert) vont effectuer des travaux de poses de bordures chemin du château au niveau du numéro 24 et l'élagage d’un arbre au parc du Joncas ! La route sera...
Publié le 10/04/2024 à 08h17
Nous constatons qu’il faut réduire nos quantités d’ordures ménagères, augmenter la part de recyclage et de compostage local tout en maintenant la qualité du tri, pour des motifs environnementaux,...
Publié le 09/04/2024 à 16h13