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Réunion du conseil communautaire, lundi 25 mars 2019 à 18h00, au siège de la Communauté de Communes Ardèche Rhône Coiron à Cruas.

 

L'ordre du jour de cette réunion est le suivant :

 

Dispositions d'ordres budgétaires :

- Délibération portant sur l'approbation du compte de gestion du Budget PRINCIPAL 2018 de la trésorerie

- Délibération relative à l'approbation du compte administratif du Budget PRINCIPAL 2018 de la Communauté de Communes Ardèche Rhône Coiron.

- Délibération relative à l’affectation des résultats 2018 du Budget PRINCIPAL.

- Délibération portant sur l'approbation du compte de gestion du Budget ANNEXE SPANC 2018 de la trésorerie.

- Délibération relative à l'approbation du compte administratif du Budget ANNEXE SPANC 2018 de la Communauté de Communes Ardèche Rhône Coiron.

- Délibération relative à l'affectation des résultats 2018 du Budget ANNEXE SPANC.

- Délibération portant sur l'approbation du compte de gestion du Budget ANNEXE ZA LE TEIL 2018 de la trésorerie.

- Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron - 8 avenue Marcel Cachin —- 07350 CRUAS Tel. 04.75.00.04.11 — Fax. 04.75.00.28.70 - accueil@ardecherhonecoiron.fr

- Délibération relative à l'approbation du compte administratif du Budget ANNEXE ZA LE TEIL 2018 de la Communauté de Communes Ardèche Rhône Coiron.

- Délibération relative à l'affectation des résultats 2018 du Budget ANNEXE ZA LE TEIL.

- Délibération portant sur l'approbation du compte de gestion du Budget ANNEXE ZA2 Les Ramières 2018 de la trésorerie.

- Délibération relative à l'approbation du compte administratif du Budget ANNEXE ZA2 Les Ramières 2018 de la Communauté de Communes Ardèche Rhône Coiron.

- Délibération relative à l'affectation des résultats 2018 du Budget ANNEXE ZA2 Les Ramières.

- Délibération portant sur l'approbation du compte de gestion du Budget ANNEXE ZA3 Drahy 2018 de la trésorerie.

- Délibération relative à l'approbation du compte administratif du Budget ANNEXE ZA3 Drahy 2018 de la Communauté de Communes Ardèche Rhône Coiron.

- Délibération relative à l’affectation des résultats 2018 du Budget ANNEXE ZA3 Drahy.

- Délibération portant sur l'approbation du compte de gestion du Budget ANNEXE ZA4 Chevrière 2018 de la trésorerie.

- Délibération relative à l'approbation du compte administratif du Budget ANNEXE ZA4 CHEVRIERE 2018 de la Communauté de Communes Ardèche Rhône Coiron.

- Délibération relative à l'affectation des résultats 2018 du Budget ANNEXE ZA4 CHEVRIERE.

- RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2019 ET DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2019.

- Délibération relative à l'approbation du Rapport d'Orientations Budgétaires 2019 et prenant acte de la tenue du Débat d’Orientations Budgétaires 2019.

- Délibération relative à la création d’un Budget Annexe production d’Energies renouvelables.

- Dispositions d'Ordres Juridiques : Economie :

- Délibération relative à la signature d'une convention avec le SDEA pour l'étude de création d'une nouvelle zone d'activités sur le nord du territoire communautaire (Baix)

- Délibération relative à l'approbation du règlement marché des producteurs de Pays 2019 : marchés de Rochemaure et Le Teil.

-  Délibération relative à la signature d’une convention avec le département de l'Ardèche concernant l'aménagement du rond-point d'accès à la zone d'activités de la Chevrière sur la commune de Meysse.

 

Culture :

- Délibération relative à la signature d’une convention avec l'association du Festival de l’Ecrit à l’Ecran dans le cadre du dispositif Education Artistique et Culturelle.

 

Tourisme :

- Délibération relative à la signature d’une convention d'utilisation de l'outil DECLALOC avec l’ADT (déclaration de la taxe de séjour).

- Délibération relative à l'approbation du Contrat ETAPE : Engagements Touristiques d'Acteurs Partenaires pour l’'Emerveillement. Contrat tripartite entre la Communauté, l'EPIC Sud Ardèche Rhône et Villages, et l'ADT.

- Délibération relative à la modification des tarifs et des modalités de perception de la taxe de séjour.

- Ressources Humaines : Délibération relative à la modification du tableau des effectifs. Délibération relative à l’organisation des temps de travail.

 

Questions diverses.

L'Actualité du Teil

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Canicule
Alerte canicule

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Fête de la musique 2019 : le programme complet du vendredi 21 juin

Comme vous le savez, la fête de la musique aura lieu au Teil ce vendredi 21 juin à partir de 18h sur la Place Pierre Sémard. Au programme ? De la musique bien sûr avec déjà de nombreux groupes...

Publié le 17/06/2019 à 15h16

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Ce mardi 18 juin, Olivier Peverelli, Maire du Teil et jean-Paul Michel, conseiller municipal délégué aux sports et au contournement du teil, sont se sont rendus dans Les Combes pour rencontrer Cécile...

Publié le 20/06/2019 à 17h10

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Ce mercredi 19 juin, avait lieu la remise en Préfecture de la médaille jeunesse et sports qui récompense les bénévoles pour leur engagement associatif auprès des clubs. Jean-Paul Michel, Conseiller...

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Cette année la fête du 13 juillet revêt de nouvelles couleurs sur la Place des Sablons aménagée pour l'occasion :  partage, convivialité, animations pour tous les âges... Cette nouvelle édition est...

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L’expérimentation « Territoires zéro chômeur de longue durée » lancée sur les 10 territoires expérimentaux porte ses fruits et les projets émergent en nombre sur les nouveaux territoires, dont le...

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