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Délibérations 2021 juillet
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Les délibérations
Délibérations 2021
Délibérations 2021 juillet
Documents téléchargeables
N°69 Décision Modificative n°1 Budget Commune
(390.78 Ko)
N°70 Décision Modificative n°1 Budget Eau
(348.46 Ko)
N°71 Garantie d'Emprunt SDH Constructeur
(548.39 Ko)
N°72 Questions Financières Diverses
(351.15 Ko)
N°73 Adoption Protocole Lignes de Gestion
(571.4 Ko)
N°74 Modification du tableau théorique des effectifs
(248.78 Ko)
N°75 Sollicitation auprès de l'ANCT et de la Banques des Territoires pour le financement du poste de chef de projet Petites Villes de Demain
(420.53 Ko)
N°76 Approbation de la modification simplifiée N°2 du PLU
(12.22 Mo)
N°77 Maitrise foncière pour création du giratoire de la RN 102 et de sa voie de desserte
(542.83 Ko)
N°78 Acquisition parcelle BC N°126
(404.75 Ko)
N°79 Acquisition terrain Rue Max Boiron
(408.34 Ko)
N°80 Convention avec l'association Foncière Logement Digneo et la CC ARC pour étude de faisabilité d'îlots au centre-ville de Le Teil
(860.01 Ko)
N°81 Avenant n°1 à la Convention partenariale pluriannuelle du projet de renouvellement urbain coeur de ville du Teil
(654.55 Ko)
N°82 Avenant n°3 au contrat de délégation de service public d'eau potable avec l'entreprise SUEZ
(1.3 Mo)
N°83 Avenant n°4 au contrat de délégation de service public d'assainissement collectif avec la SAUR
(629.85 Ko)
N°84 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'alimentation en eau potable de l'année 2020.
(1.39 Mo)
N°85 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif de l'année 2020
(1.15 Mo)
N°86 Restauration scolaire Prix repas année scolaire 2021-2022
(527.08 Ko)
N°87 Convention à intervenir avec l'OGEC Gabriel Longueville
(425.66 Ko)
N°88 Répartition des subventions aux associations
(1007.58 Ko)
N°89 Acquisition de parts sociales de la SCIC Lez'Arts Collectif
(572.48 Ko)
Protocole LDG
(409.5 Ko)
Annexe 1 et 2 LDG
(878.26 Ko)
Agenda
25
Juin
02
Juil
Atelier sophrologie : apprendre à gérer son stress
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26
Juin
Le marché teillois du jeudi matin
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27
Juin
Le marché des Producteurs le vendredi après-midi
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27
Juin
31
Août
Les inscriptions sont ouvertes pour le programme des vacances de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron pour les 3 - 12 ans
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27
Juin
28
Juin
Soirée cocktails par l'Amicale des Sapeurs-Pompiers
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28
Juin
29
Juin
Salon du Bien-être "REVELE TA NATURE" dans les jardins de zone 5
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28
Juin
Soirée PIZZ' avec Joncas Aventure !
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28
Juin
La soirée des Fiertés
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01
Juil
Le Teil Plage
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03
Juil
Le marché teillois du jeudi matin
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03
Juil
05
Juil
Concerts BIG BAND
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04
Juil
Le marché des Producteurs le vendredi après-midi
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04
Juil
Concert CORDES EN BALLADE
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05
Juil
Opération : "J'aime ma nature propre"
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05
Juil
Stage pour tous : la valeur d'un art martial
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05
Juil
06
Juil
Marché de Créateurs
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05
Juil
Mélas'Zik
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10
Juil
Le marché teillois du jeudi matin
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Voir tous les évènements
Actualités
Fortes Chaleurs, adoptez les bons gestes !
Plan Canicule : Protégeons les plus vulnérables Avec l’arrivée des fortes...
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Publié le 20/06/2025
Les services municipaux retrouvent l’Hôtel de Ville à la fin du mois !
Suite au séisme de 2019, l’Hôtel de Ville avait été fortement impacté par le...
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Publié le 13/06/2025
Clap de fin pour le Conseil Municipal des Enfants 2024-2025
Ce jeudi 12 juin 2025, les jeunes élus du Conseil Municipal des Enfants (CME)...
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Publié le 18/06/2025
INSCRIPTIONS RESTAURANT SCOLAIRE - Rentrée 2025/2026
ATTENTION : vous avez jusqu'au 4 juillet ! Anticipez sereinement la rentrée...
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Publié le 18/06/2025
Le Vélo Bus teillois accompagne vos enfants à l’école… à vélo !
Changez les habitudes pour une rentrée plus verte, plus fun et plus sportive !...
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Publié le 19/06/2025
Prévenir les feux de forêt, c’est l’affaire de tous !
Avec la chaleur et la sécheresse, le risque de départ de feu augmente...
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Publié le 18/06/2025
Prévention moustiques : les bons réflexes à adopter
Le moustique tigre est de retour … mais ensemble, on peut limiter sa...
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Publié le 22/04/2025
Réunion de présentation de la Place Jean Macé - Un grand merci à tous !
Le Maire et l’équipe municipale remercient chaleureusement les habitants...
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Publié le 10/06/2025
CONSTRUCTION EGLISE NOTRE DAME DE L'ASSOMPTION à LE TEIL 07400 // www.achatpublic.com
Le Teil - Consultation église www.achatpublic.com Vous accéderez au DCE sous...
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Publié le 10/06/2025
Tu es lycéen·ne et tu rêves d'étudier à Lyon ou Villeurbanne ? Bonne nouvelle !
Tu es lycéen·ne au Teil et tu rêves d'étudier à Lyon ou Villeurbanne ? Bonne...
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Publié le 28/05/2025
Nouveaux horaires France services
Changement d’horaires à France Services Le Teil à partir du 1er juin 2025...
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Publié le 28/05/2025
Soutenons les véhicules intermédiaires en France !
Aujourd’hui, l’avenir de la mobilité passe aussi par des alternatives plus...
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Publié le 27/05/2025
𝗛𝗢𝗥𝗔𝗜𝗥𝗘𝗦 𝗗’É𝗧É 𝗗𝗘𝗦 𝗗𝗘𝗖𝗛𝗘𝗧𝗘𝗥𝗜𝗘𝗦
Du 1 er juin au 30 septembre 2025 Les déchèteries passent en heures d'été....
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Publié le 21/05/2025
Fermeture temporaire de la médiathèque - Le Teil
La médiathèque fermera ses portes à compter du samedi 14 juin 2025 pour...
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Publié le 13/06/2025
Publication réglementaire : les 10 plus hautes rémunérations
Aux termes de l’article L. 716-1 du code général de la fonction publique, les...
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Publié le 23/05/2025
Pensez à vérifier la date de validité de vos passeports et cartes d’identité !
Vous partez en vacances cet été ? Pensez à vérifier la date de validité de vos...
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Publié le 15/04/2025
Rencontre avec l’ACCA du Teil : chasse, nature et engagement local
Ce lundi 19 mai 2025, le Maire Olivier Peverelli et Aurélien Chezeau, adjoint...
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Publié le 21/05/2025
Rencontre avec les commerçants teillois
À la demande de l’association CAP Le Teil , le Maire Olivier Peverelli,...
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Publié le 21/05/2025
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