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Délibérations 2021 juillet
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Les délibérations
Délibérations 2021
Délibérations 2021 juillet
Documents téléchargeables
N°69 Décision Modificative n°1 Budget Commune
(390.78 Ko)
N°70 Décision Modificative n°1 Budget Eau
(348.46 Ko)
N°71 Garantie d'Emprunt SDH Constructeur
(548.39 Ko)
N°72 Questions Financières Diverses
(351.15 Ko)
N°73 Adoption Protocole Lignes de Gestion
(571.4 Ko)
N°74 Modification du tableau théorique des effectifs
(248.78 Ko)
N°75 Sollicitation auprès de l'ANCT et de la Banques des Territoires pour le financement du poste de chef de projet Petites Villes de Demain
(420.53 Ko)
N°76 Approbation de la modification simplifiée N°2 du PLU
(12.22 Mo)
N°77 Maitrise foncière pour création du giratoire de la RN 102 et de sa voie de desserte
(542.83 Ko)
N°78 Acquisition parcelle BC N°126
(404.75 Ko)
N°79 Acquisition terrain Rue Max Boiron
(408.34 Ko)
N°80 Convention avec l'association Foncière Logement Digneo et la CC ARC pour étude de faisabilité d'îlots au centre-ville de Le Teil
(860.01 Ko)
N°81 Avenant n°1 à la Convention partenariale pluriannuelle du projet de renouvellement urbain coeur de ville du Teil
(654.55 Ko)
N°82 Avenant n°3 au contrat de délégation de service public d'eau potable avec l'entreprise SUEZ
(1.3 Mo)
N°83 Avenant n°4 au contrat de délégation de service public d'assainissement collectif avec la SAUR
(629.85 Ko)
N°84 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'alimentation en eau potable de l'année 2020.
(1.39 Mo)
N°85 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif de l'année 2020
(1.15 Mo)
N°86 Restauration scolaire Prix repas année scolaire 2021-2022
(527.08 Ko)
N°87 Convention à intervenir avec l'OGEC Gabriel Longueville
(425.66 Ko)
N°88 Répartition des subventions aux associations
(1007.58 Ko)
N°89 Acquisition de parts sociales de la SCIC Lez'Arts Collectif
(572.48 Ko)
Protocole LDG
(409.5 Ko)
Annexe 1 et 2 LDG
(878.26 Ko)
Agenda
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Les SAMEDIS cirque !
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Collectes de sang 2026
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Actualités
Le numéro 17 de « Mémoire du Teil » est sorti !
Nous avons le plaisir de vous annoncer la parution du nouveau numéro de...
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Publié le 10/12/2025
Questionnaire - Patrimoine de la Via Ardèche
Partagez votre avis pour valoriser le patrimoine ardéchois sur le tracé de la...
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Publié le 09/12/2025
Élections municipales 2026 – Ne ratez pas votre chance de voter !
La date limite pour s’inscrire sur les listes électorales, pour les élections...
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Publié le 04/12/2025
La Boîte aux Lettres du Père Noël est arrivée !
Comme chaque année, le Père Noël a déposé sa boîte aux lettres devant l’Hôtel...
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Publié le 01/12/2025
120 ans de la loi de 1905
En ce début décembre 2025, la Commune commémore les 120 ans de la loi de 1905...
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Publié le 09/12/2025
Bienvenue à Calie Sautel, jeune teilloise née au Teil !
C’est un événement rare, mais qui arrive parfois : Calie, petite Teilloise de...
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Publié le 05/12/2025
À Cœur en Corps : une nouvelle association s’installe au Teil
Le Maire est allé à la rencontre d’Aurélie, une femme passionnée, installée...
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Publié le 03/12/2025
Réouverture de la ligne SNCF rive droite du Rhône : l’enquête publique est ouverte !
La consultation de l’enquête publique concernant l’extension de la desserte...
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Publié le 28/11/2025
Noël au Teil : les festivités de décembre !
La Commune du Teil et les associations teilloises sont heureuses de vous...
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Publié le 01/12/2025
Le marché du Jeudi matin : Ben Said JMO
Chaque jeudi de 8h à 12h30, la Place Sémard s’anime au rythme du marché !...
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Publié le 01/12/2025
Travaux de réhabilitation – Avenue du 8 Mai 1945 & Impasse Marcel Chamontin
La Commune du Teil, en partenariat avec le SYDEO, va engager des travaux de...
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Publié le 28/11/2025
Factures Eau & Assainissement : ce qui change en 2026
Jusqu’à aujourd’hui, l’eau et l’assainissement étaient regroupés sur une seule...
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Publié le 27/11/2025
Élections municipales 2026 : pour voter, inscrivez-vous !
Pas encore inscrit·e sur les listes électorales ? 2 façons simples de le faire...
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Publié le 08/10/2025
Retour en images sur le 3ème salon de la gastronomie ardéchoise - Un immense merci à toutes et à tous !
Ce samedi 22 novembre 2025, vous avez été près de 900 visiteurs à venir...
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Publié le 24/11/2025
Goûter-spectacle de Noël offert aux séniors – Pensez à vous inscrire !
Comme chaque année, la Commune du Teil, par l’intermédiaire du Centre Communal...
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Publié le 24/11/2025
Permanences pour les inscriptions TZCLD
P ermanences d’inscriptions et d’informations Territoire Zéro Chômeur de...
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Publié le 01/12/2025
Salon de la Gastronomie Ardéchoise - Découvrez la liste des producteurs présents pour vous régaler ce samedi !
3 ème édition du salon de la gastronomie ardéchoise ! Samedi 22 novembre 2025...
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Publié le 19/11/2025
Le marché du jeudi matin au Teil : La Boutique Alex
Chaque jeudi de 8h à 12h30, la Place Sémard s’anime au rythme du marché !...
Lire la suite
Publié le 20/11/2025
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