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Délibérations 2019
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Les délibérations
Délibérations 2019
Documents téléchargeables
Délibérations du 15 janvier 2019
(639.79 Ko)
Délibération du 11 février 2019
(6.89 Mo)
Délibération du 8 avril 2019
(1.38 Ko)
Délibération du 24 juin 2019
(6.14 Mo)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 64 - Acquisition parcelle Section BC n° 261
(478.46 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 64 - Acquisition parcelle Section BC n° 261
(478.46 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 65 - Acquisition parcelles Section BC n° 134, 135 et 256
(553.11 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 66 - Acte notarié Acquisition terrain Mr et Mme RICHE
(406.19 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 65 - Acquisition parcelles Section BC n° 134, 135 et 256
(553.11 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 66 - Acte notarié Acquisition terrain Mr et Mme RICHE
(406.19 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 67 - ANRU Consultation citoyenne
(651.68 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 68 - Ardèche Habitat Garantie d'emprunt Logement PLS
(931.45 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 68 - Ardèche Habitat Garantie d'emprunt Logement PLS
(931.45 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 69 - Décision Modificative N° 2 Budget Assainissement
(313.18 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 70 - Décision Modificative N° 2 Budget Commune
(397.62 Ko)
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(397.62 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 71 - Décision Modificative N° 3 Budget Eau
(378.75 Ko)
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(378.75 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 72 - Dénomination d'une voie figurant au tableau de classement de voirie communale
(1.12 Mo)
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(1.12 Mo)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 73 - Eau et Assainissement 2018
(342.25 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 73 - Eau et Assainissement 2018
(342.25 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 73 - Rapport annuel Service public de l'assainissement - Exercice 2018
(472.58 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 73 - Rapport annuel Service public de l'Eau Potable
(376.37 Ko)
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(376.37 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 73 - Rapport annuel Service public de l'assainissement - Exercice 2018
(472.58 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 74 - Extension de la vidéoprotection Demande de subvention à l'Etat
(408.65 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 74 - Extension de la vidéoprotection Demande de subvention à l'Etat
(408.65 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 75 - Motion Fermeture des Trésoreries en Ardèche
(682.68 Ko)
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(682.68 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 76 - Questions Financières Diverses
(707.74 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 76 - Questions Financières Diverses
(707.74 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 77 - Approbation modification simplifiée n° 1 du PLU
(1.06 Mo)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 77 - Modification simplifiée du PLU
(3.98 Mo)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 77 - Modification simplifiée du PLU
(3.98 Mo)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 78 - Avis du conseil municipal sur les conclusions de l'enquête publique préalable à la DUP du projet Laparel
(815.71 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 78 - Avis du conseil municipal sur les conclusions de l'enquête publique préalable à la DUP du projet Laparel
(815.71 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 79 - Désaffectation et déclassement à effet rétroactif des parcelles BB 48 et CK 58, 60 et 61
(825.71 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 80 - Désaffectation et déclasement du domaine public Chemin du Dépôt
(512.14 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 80 - Plan
(1.15 Mo)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 81- Protocole pour réalisation d'un programme immobilier 16 rue de la République
(441.15 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 82 - Décision Modificative N° 3 Budget Communal
(356.53 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 83 - Mise à jour parcelle Cession emprise ex CTM Projet SMAC 07
(407.56 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 84 - Questions Financières Diverses
(502.27 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 84 - Questions Financières Diverses
(502.27 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 85 - Rapport CLECT du 30.09.2019
(3.81 Mo)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 85 - Délibération Rapport CLECT
(435.72 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 85 - Rapport CLECT du 30.09.2019
(3.81 Mo)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 86 - Voeu Référendum d'intiative partagée Aéorports de Paris
(537.89 Ko)
Agenda
24
Oct
Dépistage rapide !
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25
Oct
SOIREE PIZZAS ET JEUX A VOLONTE !
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26
Oct
Rotie de châtaignes !
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28
Oct
31
Oct
Accueils de loisirs des vacances d’automne
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31
Oct
Le marché des Producteurs le vendredi après-midi
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31
Oct
Grande fête familiale d'Halloween
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02
Nov
Le marché teillois du jeudi matin
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03
Nov
Voyage en Inde !
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06
Nov
VIDE DRESSING DES BAMBINS
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07
Nov
08
Nov
Le fripshow est de retour !
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07
Nov
CONCERT au TiLT
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09
Nov
2ème édition COURSE NATURE LAFARGE
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14
Nov
Exposition d'Ambre BERNARD
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16
Nov
Concert !
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22
Nov
Salon de la Gastronomie
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02
Déc
Le marché teillois du jeudi matin
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Actualités
Une page se tourne pour la Bijouterie Rouby
C’est une véritable institution teilloise qui s’apprête à refermer un grand...
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Publié le 24/10/2025
Hommage à Pascal ROBERT
C’est avec une profonde tristesse que nous vous faisons part du décès de...
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Publié le 24/10/2025
Le marché du jeudi matin au Teil : La Fromagerie de l’Ardéchois
Chaque jeudi de 8h à 12h30 la Place Sémard s’anime au rythme du marché ! Toute...
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Publié le 24/10/2025
Rencontre avec Aurélia de "L’Atelier de Calvin – Un bijou qui raconte votre histoire"
Fondé par Aurélia, L’Atelier de Calvin est une entreprise artisanale teilloise...
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Publié le 22/10/2025
Le projet intergénérationnel se poursuit au Teil
Depuis deux ans, le CCAS de la Ville du Teil et Les CLEFS, centre...
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Publié le 22/10/2025
Retour en images sur la journée “Métiers de la défense, de la prévention et de la sécurité”
Environ 300 jeunes sont venus découvrir ces métiers et échanger ! Organisée...
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Publié le 20/10/2025
Assemblée générale de Sporteil Jeunes 2025 - Un soutien majeur pour les clubs sportifs teillois
Ce vendredi 17 octobre 2025, s’est tenue l’assemblée générale de Sporteïl...
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Publié le 17/10/2025
Le marché du jeudi matin : commerçant à l’honneur cette semaine "Coco Roti"
Chaque jeudi de 8h à 12h30, la Place Sémard s’anime au rythme du marché !...
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Publié le 16/10/2025
Permanences pour les inscriptions TZCLD
P ermanences d’inscriptions et d’informations Territoire Zéro Chômeur de...
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Publié le 16/10/2025
Surgelés Picard : une nouvelle enseigne ouvre ses portes au Teil !
Après plusieurs semaines de travaux, Alexandre Bennani et Laurine Lemaire...
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Publié le 15/10/2025
Retour sur notre belle journée "Ensemble... Vraiment ! "
Un grand MERCI à toutes les personnes qui se sont déplacées (vous étiez près...
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Publié le 14/10/2025
Les inscriptions pour le Marché de Noël 2025 sont ouvertes !
Le rendez-vous est donné le dimanche 14 décembre, de 9h à 18h pour un moment...
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Publié le 11/09/2025
Les vestiaires réhabilités du stade Étienne Plan ont été inaugurés
Ce mardi 14 octobre 2025, la Commune du Teil inaugurait les vestiaires...
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Publié le 15/10/2025
Élections municipales 2026 : pour voter, inscrivez-vous !
Pas encore inscrit·e sur les listes électorales ? 2 façons simples de le faire...
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Publié le 08/10/2025
Décès de Joëlle MICHEL
Communiqué du Maire, Olivier Peverelli Décès de Joëlle Michel, adjointe au...
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Publié le 13/10/2025
13 octobre 2025 – Journée nationale de la résilience face aux risques majeurs
Afin que chaque citoyen puisse être acteur de sa propre sécurité, le...
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Publié le 08/10/2025
Reconstruction post-séisme - Les travaux Quartier Robespierre ont démarré !
Après une phase de déconstruction de 6 maisons en 2023 suite au séisme du 11...
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Publié le 08/10/2025
Des espaces verts pour la rue Kléber - Votre avis
Des espaces verts pour la rue Kléber - A vos avis ! Dans le cadre de notre...
Lire la suite
Publié le 26/09/2025
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