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Délibérations 2022 avril
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Délibérations 2022 avril
Documents téléchargeables
N°17 - COMPTES DE GESTION 2021 COMMUNE-EAU-ASSAINISSEMENT-LOTISSEMENT
(257.25 Ko)
N°18 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021-COMMUNE
(316.26 Ko)
N°19 - AFFECTATION DES RESULTATS 2021-COMMUNE
(407.83 Ko)
N°20 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021-EAU
(310.39 Ko)
N°21 - AFFECTATION DES RESULTATS 2021-EAU
(406.17 Ko)
N°22 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021-ASSAINISSEMENT
(309.42 Ko)
N°23 - AFFECTATION DES RESULTATS 2021-ASSAINISSEMENT
(408.08 Ko)
N°24 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021-LOTISSEMENT
(296.23 Ko)
N°25 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES 2 TAXES LOCALES POUR 2022 + état des produits prévisionnels 2022
(735.01 Ko)
N°26 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022-COMMUNE
(248.68 Ko)
N°27 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022-EAU
(244.58 Ko)
N°28 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022-ASSAINISSEMENT
(248.17 Ko)
N°29 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022-LOTIISSEMENT
(240.27 Ko)
N°30 - Adpotion Rapport 2022 de la CLECT + Rapport - Compétence Mobilité
(1.71 Mo)
N°31 - Dispositions fiscales
(380.98 Ko)
N°32 - Questions Financières Diverses
(336.04 Ko)
N°33 - Validation de l'acquisition par l'EPORA de quatre biens immobiliers sis secteur Robespierre et Marceau
(623.66 Ko)
N°34 - Vente de deux terrains sur lesquels sont implantées des antennes de radiotéléphonie mobile
(465.6 Ko)
N°35 - Vente d’un appartement sis 7 place Voltaire (BD 802) à la CCARC dans le cadre d’une opération RHI-THIRORI d’intérêt communautaire
(577.06 Ko)
N°37 - Fourniture d’un abri voyageurs par la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre des arrêts de cars sur le territoire de la commune
(326.7 Ko)
N°36 - Autorisation donnée à EPORA vente immeuble 92 rue de la République (BD802) à la CCARC - Opération d’intérêt communautaire
(574.25 Ko)
N°38 - Déclassement et cession emprise stationnement pour projet logements privés
(629.38 Ko)
N°39 - Avenant 1 à la convention d’opération programmée d’amélioration de l’habitat, renouvellement urbain (OPAH RU)
(736.81 Ko)
N°40 - Modification du règlement d’aides de la commune de Le Teil dans le cadre de l’OPAH-RU 2020-2025
(951.19 Ko)
N°41 - Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la collectivité
(1.41 Mo)
N°42 - Création d’emplois permanents ouverts aux fonctionnaires et, le cas échéant aux agents contractuels
(2.59 Mo)
N°43 - Mise à disposition d’un Agent Chargé de la Fonction d’Inspection (ACFI)
(540.47 Ko)
N°44 - Tickets restaurants – Revalorisation de la valeur faciale
(341.92 Ko)
Agenda
17
Jan
16
Mai
Les SAMEDIS cirque !
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19
Fév
22
Déc
Collectes de sang 2026
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25
Mars
Ateliers de préparation du carnaval
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28
Mars
Carnaval 2026
En savoir plus
31
Mars
01
Avr
Fermeture de la rue Henri Dunant
En savoir plus
21
Mai
Théâtre forum
En savoir plus
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Actualités
Retour en images sur la cérémonie du 19 mars 2026
Retour en images – Cérémonie du 19 mars 2026 En ce 19 mars, journée nationale...
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Publié le 20/03/2026
Fermeture de la Via Ardèche le 23 mars matin
Fermeture temporaire de la Via Ardèche 📍 Tronçon Le Teil – Alba-la-Romaine 📅...
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Publié le 19/03/2026
Convocation au prochain conseil municipal
Vous trouverez ci-dessous la convocation du prochain conseil municipal....
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Publié le 17/03/2026
Concours de dessin – Affiche du Carnaval 2026
Félicitations à Amalia Zerroudi de l'école Rosa Parks, grande gagnante du...
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Publié le 16/03/2026
Retour en images sur l’opération “J’aime ma nature propre”
Ce samedi 7 mars, de nombreux bénévoles se sont mobilisés au Teil pour...
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Publié le 16/03/2026
Fierté teilloise au Salon de l’Agriculture à Paris !
Quelle fierté de voir les produits de notre boutique teilloise « Les Salaisons...
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Publié le 02/03/2026
À la rencontre d’une nouvelle commerçante Teilloise
Depuis 10 ans, Shayasté met sa passion pour la photographie et son...
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Publié le 02/03/2026
Vente de deux logements à rénover à prix attractif - Quartier Marceau au 50 rue Kléber, Le Teil
Vous souhaitez devenir propriétaire occupant au Teil ? Vous projetez une...
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Publié le 27/02/2026
Rappel important pour tous les utilisateurs de trottinette
Les règles de sécurité et de conduite sur les trottinettes électriques sont là...
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Publié le 02/03/2026
Marché des producteurs – Édition 2026 : les inscriptions sont ouvertes !
Producteurs locaux, artisans des saveurs et du terroir, vous souhaitez...
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Publié le 20/02/2026
Place Jean Macé : ouverture de la nouvelle voie de circulation
À compter de ce mardi 24 février, la nouvelle voie de circulation de la...
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Publié le 20/02/2026
Une véritable caverne d’Ali Baba rue de la République
Le magasin BAB vous accueille avec une multitude d’idées cadeaux : bijoux,...
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Publié le 17/02/2026
Vote par procuration
Absent les 15 et 22 mars 2026 ? Pensez à faire votre procuration !...
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Publié le 17/02/2026
Baissé de rideau pour la pâtisserie Viallet – Merci Évelyne et Fred
Après 32 ans à régaler les Teilloises et les Teillois, Évelyne et Fred Viallet...
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Publié le 17/02/2026
Retour en images sur la pose et la bénédiction de la première pierre de la future église
Le samedi 07 février a eu lieu la pose et la bénédiction de la première pierre...
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Publié le 17/02/2026
Nouvelle adresse beauté au Teil
Installée depuis novembre 2025 au 100 Rue de la République, Shana vous...
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Publié le 17/02/2026
Inscriptions scolaires
écoles publiques du Teil : Rentrée septembre 2026/2027 Période des...
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Publié le 03/02/2026
Les permanences de la SAUR
Assainissement – Permanences de SAUR à l’Hôtel de Ville tous les vendredis de...
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Publié le 02/02/2026
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