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Délibérations 2022 novembre
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Délibérations 2022
Délibérations 2022 novembre
Documents téléchargeables
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 14-11-2022 affichée le 17-11-2022
(596.46 Ko)
N°100 Montant de l'attribution de compensation définitive 2022 et de l'attribution de compensation prévisionnelle 2023
(720.84 Ko)
N°101 Questions Financières Diverses
(547.47 Ko)
N°102 Créations et transformations de postes
(717.47 Ko)
N°103 Modification N°1 de la convention de mandat avec le SDEA reconstruction de l'Église du Centre et aménagement urbain
(963.67 Ko)
N°104 Lancement concours de maitrise d'oeuvre construction Église du Centre et constitution jury de concours
(696.36 Ko)
N°105 Avenant N°1 Convention opérationnelle immeuble Le Mélassien avec EPORA et CCARC
(986.14 Ko)
N°106 Convention cadre PVD à intervenir avec l'Etat et la CCARC
(4.05 Mo)
N°107 Validation de l'acquisition par l'EPORA de 4 biens immobiliers situés secteur République et Marceau
(676.29 Ko)
N°108 Vente des ateliers des anciens services techniques sis rue Boissy d'Anglas
(371.7 Ko)
N°109 Modification de la convention d'assistance et de maitrise d'oeuvre pour le projet Laparel
(734.97 Ko)
N°110 Acquisition parcelle BD N°377
(510.72 Ko)
N°111 Cession fonds de commerce Au P'tit Zeste
(606.97 Ko)
N°112 Cession de terrain Lot 3-3 zone entre Pont et Rhône
(534.34 Ko)
N°113 Choix du titulaire de la délégation de service public pour l'assainissement collectif
(896.17 Ko)
N°114 Désignation des représentants de la commune au SYDEO
(344.45 Ko)
N°115 Extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune
(517.35 Ko)
N°116 Adhésion au groupement de commandes du SDE07 pour la réalisation d'un diagnostic énergétique des bâtiments communaux
(687.63 Ko)
N°117 Voeux de soutien à l'association des maires de France qui interpelle le Gouvernement sur les conséquences de la crise économique
(996.01 Ko)
** Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 novembre 2022 approuvé
(1000.35 Ko)
Agenda
25
Juin
02
Juil
Atelier sophrologie : apprendre à gérer son stress
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26
Juin
Le marché teillois du jeudi matin
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27
Juin
Le marché des Producteurs le vendredi après-midi
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27
Juin
31
Août
Les inscriptions sont ouvertes pour le programme des vacances de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron pour les 3 - 12 ans
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27
Juin
28
Juin
Soirée cocktails par l'Amicale des Sapeurs-Pompiers
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28
Juin
29
Juin
Salon du Bien-être "REVELE TA NATURE" dans les jardins de zone 5
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28
Juin
Soirée PIZZ' avec Joncas Aventure !
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28
Juin
La soirée des Fiertés
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01
Juil
Le Teil Plage
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03
Juil
Le marché teillois du jeudi matin
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03
Juil
05
Juil
Concerts BIG BAND
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04
Juil
Le marché des Producteurs le vendredi après-midi
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04
Juil
Concert CORDES EN BALLADE
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05
Juil
Opération : "J'aime ma nature propre"
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05
Juil
Stage pour tous : la valeur d'un art martial
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05
Juil
06
Juil
Marché de Créateurs
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05
Juil
Mélas'Zik
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10
Juil
Le marché teillois du jeudi matin
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Voir tous les évènements
Actualités
Fortes Chaleurs, adoptez les bons gestes !
Plan Canicule : Protégeons les plus vulnérables Avec l’arrivée des fortes...
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Publié le 20/06/2025
Les services municipaux retrouvent l’Hôtel de Ville à la fin du mois !
Suite au séisme de 2019, l’Hôtel de Ville avait été fortement impacté par le...
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Publié le 13/06/2025
Clap de fin pour le Conseil Municipal des Enfants 2024-2025
Ce jeudi 12 juin 2025, les jeunes élus du Conseil Municipal des Enfants (CME)...
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Publié le 18/06/2025
INSCRIPTIONS RESTAURANT SCOLAIRE - Rentrée 2025/2026
ATTENTION : vous avez jusqu'au 4 juillet ! Anticipez sereinement la rentrée...
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Publié le 18/06/2025
Le Vélo Bus teillois accompagne vos enfants à l’école… à vélo !
Changez les habitudes pour une rentrée plus verte, plus fun et plus sportive !...
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Publié le 19/06/2025
Prévenir les feux de forêt, c’est l’affaire de tous !
Avec la chaleur et la sécheresse, le risque de départ de feu augmente...
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Publié le 18/06/2025
Prévention moustiques : les bons réflexes à adopter
Le moustique tigre est de retour … mais ensemble, on peut limiter sa...
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Publié le 22/04/2025
Réunion de présentation de la Place Jean Macé - Un grand merci à tous !
Le Maire et l’équipe municipale remercient chaleureusement les habitants...
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Publié le 10/06/2025
CONSTRUCTION EGLISE NOTRE DAME DE L'ASSOMPTION à LE TEIL 07400 // www.achatpublic.com
Le Teil - Consultation église www.achatpublic.com Vous accéderez au DCE sous...
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Publié le 10/06/2025
Tu es lycéen·ne et tu rêves d'étudier à Lyon ou Villeurbanne ? Bonne nouvelle !
Tu es lycéen·ne au Teil et tu rêves d'étudier à Lyon ou Villeurbanne ? Bonne...
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Publié le 28/05/2025
Nouveaux horaires France services
Changement d’horaires à France Services Le Teil à partir du 1er juin 2025...
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Publié le 28/05/2025
Soutenons les véhicules intermédiaires en France !
Aujourd’hui, l’avenir de la mobilité passe aussi par des alternatives plus...
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Publié le 27/05/2025
𝗛𝗢𝗥𝗔𝗜𝗥𝗘𝗦 𝗗’É𝗧É 𝗗𝗘𝗦 𝗗𝗘𝗖𝗛𝗘𝗧𝗘𝗥𝗜𝗘𝗦
Du 1 er juin au 30 septembre 2025 Les déchèteries passent en heures d'été....
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Publié le 21/05/2025
Fermeture temporaire de la médiathèque - Le Teil
La médiathèque fermera ses portes à compter du samedi 14 juin 2025 pour...
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Publié le 13/06/2025
Publication réglementaire : les 10 plus hautes rémunérations
Aux termes de l’article L. 716-1 du code général de la fonction publique, les...
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Publié le 23/05/2025
Pensez à vérifier la date de validité de vos passeports et cartes d’identité !
Vous partez en vacances cet été ? Pensez à vérifier la date de validité de vos...
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Publié le 15/04/2025
Rencontre avec l’ACCA du Teil : chasse, nature et engagement local
Ce lundi 19 mai 2025, le Maire Olivier Peverelli et Aurélien Chezeau, adjoint...
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Publié le 21/05/2025
Rencontre avec les commerçants teillois
À la demande de l’association CAP Le Teil , le Maire Olivier Peverelli,...
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Publié le 21/05/2025
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