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Délibérations 2023 avril
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Délibérations 2023
Délibérations 2023 avril
Documents téléchargeables
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 3 avril 2023
(773.12 Ko)
N°31 Comptes de gestion 2022 budgets Commune, Eau, Assainissement et Lotissement
(350.01 Ko)
N°32 Vote du CA 2022 Budget Eau
(409.59 Ko)
N°33 Affectation des résultats 2022 Budget Eau
(463.57 Ko)
N°34 Vote du CA 2022 Budget Commune
(415.84 Ko)
N°35 Affectation des résultats 2022 Budget Communal
(618.61 Ko)
N°36 Vote du CA 2022 Budget Assainissement
(410.16 Ko)
N°37 Affectation des résultats 2022 Budget Assainissement
(476.17 Ko)
N°38 Vote du CA 2022 Budget Lotissement
(407.35 Ko)
N°39 Affectation des résultats 2022 Budget Lotissement
(441.54 Ko)
N°40 Dissolution du budget annexe Eau
(614.59 Ko)
N°41 Convention entre SYDEO et la commune du Teil pour le transfert de la compétence Eau + projet de convention
(3.48 Mo)
N°42 Vote des taux d'imposition des taxes locales pour 2023
(343.07 Ko)
N°43 Vote du Budget Primitif Commune
(394.79 Ko)
N°44 Vote du Budget Primitif 2023 Assainissement
(391.69 Ko)
N°45 Vote du Budget Primitif 2023 Lotissement
(390.69 Ko)
N°46 Garantie d'Emprunt Vincent Touchet + contrat de prêt
(891.02 Ko)
N°47 Questions Financières Diverses
(358.26 Ko)
N°48 Barème d'évaluation de la valeur financière des arbres
(783.19 Ko)
N°49 Création de postes
(554.9 Ko)
N°50 Signature Convention financière avec CCARC sur la conduite de projet PRIR Coeur de ville + convention
(724.1 Ko)
N°51 Déclaration de projet d'utilité publique pour la création du giratoire de la Sablière
(1.18 Mo)
N°52 Dénomination des voies communales + plans
(1.12 Mo)
N°53 Avenant N°2 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain Coeur de ville + projet avenant
(2.2 Mo)
N°54 Financement des opérations inscrites au PPA
(522.44 Ko)
N°55 Maitrise foncière secteur Robespierre
(516.78 Ko)
N°56 Validation de l'acquisition par EPORA des lots constituant l'immeuble 31 Rue de la République
(703.72 Ko)
N°57 Avenant N°2 Convention d'OPAH-RU + projet d'avenant
(6.87 Mo)
N°58 Soutien financier en faveur d'un projet de film sur la reconstruction de la Commune du Teil
(595.22 Ko)
Agenda
17
Jan
16
Mai
Les SAMEDIS cirque !
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19
Fév
22
Déc
Collectes de sang 2026
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02
Avr
Vide dressing des bambins
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03
Avr
Concert de trompettes à ne pas manquer !
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04
Avr
Grande Fête de printemps & Chasse aux oeufs
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26
Avr
Randonnée du Pigeonnier
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21
Mai
Théâtre forum
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Actualités
Une nouvelle présidente pour notre territoire !
Hier soir, Pascale Tolfo, a été élue Présidente de la Communauté de communes...
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Publié le 01/04/2026
Fierté Teilloise
À seulement 16 ans, Sam El Aous Mus, jeune Teillois, brille sur les tatamis en...
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Publié le 30/03/2026
Le code de la route arrive au TiLT !
Bonne nouvelle pour tous ceux qui préparent leur permis : le TiLT devient...
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Publié le 30/03/2026
Un projet photovoltaïque d’envergure au Teil
! Pas moins de 1 500 m² de panneaux photovoltaïques sont en cours...
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Publié le 26/03/2026
Zoom sur Activiteil !
Le saviez-vous ? L’entreprise teilloise « ActiviTeil » est là pour vous...
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Publié le 26/03/2026
Gros week-end sportif au Teil pour nos équipes seniors, à domicile !
Rugby : victoire du RCT contre Romans, 39 à 12 Handball – HB07 Le Teil :...
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Publié le 23/03/2026
Place Jean Macé : les travaux se poursuivent
Les travaux d’aménagement de la place Jean Macé entrent dans une nouvelle...
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Publié le 23/03/2026
Retour en images sur la cérémonie du 19 mars 2026
Retour en images – Cérémonie du 19 mars 2026 En ce 19 mars, journée nationale...
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Publié le 20/03/2026
Concours de dessin – Affiche du Carnaval 2026
Félicitations à Amalia Zerroudi de l'école Rosa Parks, grande gagnante du...
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Publié le 16/03/2026
Retour en images sur l’opération “J’aime ma nature propre”
Ce samedi 7 mars, de nombreux bénévoles se sont mobilisés au Teil pour...
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Publié le 16/03/2026
Fierté teilloise au Salon de l’Agriculture à Paris !
Quelle fierté de voir les produits de notre boutique teilloise « Les Salaisons...
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Publié le 02/03/2026
À la rencontre d’une nouvelle commerçante Teilloise
Depuis 10 ans, Shayasté met sa passion pour la photographie et son...
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Publié le 02/03/2026
Vente de deux logements à rénover à prix attractif - Quartier Marceau au 50 rue Kléber, Le Teil
Vous souhaitez devenir propriétaire occupant au Teil ? Vous projetez une...
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Publié le 27/02/2026
Rappel important pour tous les utilisateurs de trottinette
Les règles de sécurité et de conduite sur les trottinettes électriques sont là...
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Publié le 02/03/2026
Marché des producteurs – Édition 2026 : les inscriptions sont ouvertes !
Producteurs locaux, artisans des saveurs et du terroir, vous souhaitez...
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Publié le 20/02/2026
Place Jean Macé : ouverture de la nouvelle voie de circulation
À compter de ce mardi 24 février, la nouvelle voie de circulation de la...
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Publié le 20/02/2026
Une véritable caverne d’Ali Baba rue de la République
Le magasin BAB vous accueille avec une multitude d’idées cadeaux : bijoux,...
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Publié le 17/02/2026
Vote par procuration
Absent les 15 et 22 mars 2026 ? Pensez à faire votre procuration !...
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Publié le 17/02/2026
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