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Délibérations 2023 mars
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Délibérations 2023
Délibérations 2023 mars
Documents téléchargeables
Liste des délibérations Conseil Municipal du lundi 6 mars 2023
(635.3 Ko)
N°11 Débat d'orientation budgétaire 2023 + ROB
(3.47 Mo)
N°12 Financement du giratoire de la Sablière sur le tracé du futur contournement de Le Teil sur la RN102
(675.75 Ko)
N°13 Service public d’assainissement collectif de la commune de Le Teil – Fixation des tarifs de la collectivité pour 2023
(1.08 Mo)
N°14 Service public d’assainissement collectif de la commune de Le Teil – Fixation des tarifs du concessionnaire pour 2023
(1.27 Mo)
N°15 Don en faveur des victimes des séismes en Turquie et en Syrie
(403.6 Ko)
N°16 Questions Financières Diverses
(314.13 Ko)
N°17 Création et Suppression de postes
(635.28 Ko)
N°18 Acquisition de plusieurs parcelles à l'État
(402.2 Ko)
N°19 Acquisition parcelles BS 239, BP 78 et BP 129
(501.41 Ko)
N°20 Acquisition Licence IV
(348.51 Ko)
N°21 Inscription d’une servitude de passage
(543.21 Ko)
N°22 Validation de la procédure pour les biens sans maître
(515.5 Ko)
N°23 Transfert domanialité avec le Conseil départemental de l'Ardèche
(848.28 Ko)
N°24 Convention adhésion et modalités de fonctionnement ADS autorisations d'urbanisme + annexe
(957.53 Ko)
N°25 Convention mise à dispo CCARC d'une emprise du domaine public Sémard + Convention
(1.02 Mo)
N°26 Protocole accord foncier avec DIGNEO et CCARC + Protocole
(876.46 Ko)
N°27 Validation de l'acquisition par l'EPORA d'un bien immobilier situé secteur Marceau
(554.28 Ko)
N°28 Subvention FSE - TZCLD + annexe
(773.49 Ko)
N°29 Financement expériementation TZCLD Objectifs en termes d'emploi
(432.79 Ko)
N°30 Proposition de voeu de Monsieur Buard portant sur le projet de démolition de l'église + dde referendum
(597.5 Ko)
Agenda
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Jan
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Les SAMEDIS cirque !
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Déc
Collectes de sang 2026
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Actualités
Le numéro 17 de « Mémoire du Teil » est sorti !
Nous avons le plaisir de vous annoncer la parution du nouveau numéro de...
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Publié le 10/12/2025
Questionnaire - Patrimoine de la Via Ardèche
Partagez votre avis pour valoriser le patrimoine ardéchois sur le tracé de la...
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Publié le 09/12/2025
Élections municipales 2026 – Ne ratez pas votre chance de voter !
La date limite pour s’inscrire sur les listes électorales, pour les élections...
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Publié le 04/12/2025
La Boîte aux Lettres du Père Noël est arrivée !
Comme chaque année, le Père Noël a déposé sa boîte aux lettres devant l’Hôtel...
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Publié le 01/12/2025
120 ans de la loi de 1905
En ce début décembre 2025, la Commune commémore les 120 ans de la loi de 1905...
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Publié le 09/12/2025
Bienvenue à Calie Sautel, jeune teilloise née au Teil !
C’est un événement rare, mais qui arrive parfois : Calie, petite Teilloise de...
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Publié le 05/12/2025
À Cœur en Corps : une nouvelle association s’installe au Teil
Le Maire est allé à la rencontre d’Aurélie, une femme passionnée, installée...
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Publié le 03/12/2025
Réouverture de la ligne SNCF rive droite du Rhône : l’enquête publique est ouverte !
La consultation de l’enquête publique concernant l’extension de la desserte...
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Publié le 28/11/2025
Noël au Teil : les festivités de décembre !
La Commune du Teil et les associations teilloises sont heureuses de vous...
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Publié le 01/12/2025
Le marché du Jeudi matin : Ben Said JMO
Chaque jeudi de 8h à 12h30, la Place Sémard s’anime au rythme du marché !...
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Publié le 01/12/2025
Travaux de réhabilitation – Avenue du 8 Mai 1945 & Impasse Marcel Chamontin
La Commune du Teil, en partenariat avec le SYDEO, va engager des travaux de...
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Publié le 28/11/2025
Factures Eau & Assainissement : ce qui change en 2026
Jusqu’à aujourd’hui, l’eau et l’assainissement étaient regroupés sur une seule...
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Publié le 27/11/2025
Élections municipales 2026 : pour voter, inscrivez-vous !
Pas encore inscrit·e sur les listes électorales ? 2 façons simples de le faire...
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Publié le 08/10/2025
Retour en images sur le 3ème salon de la gastronomie ardéchoise - Un immense merci à toutes et à tous !
Ce samedi 22 novembre 2025, vous avez été près de 900 visiteurs à venir...
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Publié le 24/11/2025
Goûter-spectacle de Noël offert aux séniors – Pensez à vous inscrire !
Comme chaque année, la Commune du Teil, par l’intermédiaire du Centre Communal...
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Publié le 24/11/2025
Permanences pour les inscriptions TZCLD
P ermanences d’inscriptions et d’informations Territoire Zéro Chômeur de...
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Publié le 01/12/2025
Salon de la Gastronomie Ardéchoise - Découvrez la liste des producteurs présents pour vous régaler ce samedi !
3 ème édition du salon de la gastronomie ardéchoise ! Samedi 22 novembre 2025...
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Publié le 19/11/2025
Le marché du jeudi matin au Teil : La Boutique Alex
Chaque jeudi de 8h à 12h30, la Place Sémard s’anime au rythme du marché !...
Lire la suite
Publié le 20/11/2025
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