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Délibérations juin 2024
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Les délibérations
Délibérations 2024
Délibérations juin 2024
Documents téléchargeables
N°2024 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 3 juin 2024
(848.8 Ko)
N°2024-048 Délégations accordées au Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT
(2.19 Mo)
N°2024-049 Lignes Directrices de Gestion des Ressources Humaines 2024-2026 + annexe
(935.42 Ko)
N°2024-050 Convention avec le CDG07 d’adhésion à la médiation préalable obligatoire + annexe
(9.03 Mo)
N°2024-050 annexe
(8.97 Mo)
N°2024-051 Suppressions – créations de poste et modification du tableau des emplois de la collectivité+annexe
(1.07 Mo)
N°2024-052 Création d'un emploi non permanent ETAPS
(652.61 Ko)
N°2024-053 Tarif amende déjections canines laissées sur le domaine public
(770.02 Ko)
N°2024-054 Dde subvention Région AURA équipement Police Municipale
(669.46 Ko)
N°2024-055 Tarifs des activités périscolaires
(876.12 Ko)
N°2024-056 Soutien projets de sorties scolaires et classes découvertes des écoles primaires publiques de la commune
(615.33 Ko)
N°2024-057 Attributions subventions au titre de la politique culturelle, de la vie associative et du fonds associatif
(1.19 Mo)
N°2024-058 Attribution d’une subvention à l’Association Logement Vallée du Rhône (ALVR)
(608.49 Ko)
N°2024-059 approbation travaux stade E. Plan et Dde de financement auprès de l’ANS
(648.12 Ko)
N°2024-060 Règlement intérieur du parc urbain communal Laparel+annexe
(905.13 Ko)
N°2024-061 Déclassement du domaine public des parcelles AV 414 et AV 415
(1.03 Mo)
N°2024-062 Subventions accordées au titre de la politique de la ville – répartition 2024
(1.45 Mo)
N°2024-063 Demande de financement à l’État au titre de la Dotation Politique de la Ville 2024
(770.55 Ko)
N°2024-064 Contrat avec SDEA pour l’aménagement de l’avenue du 8 Mai et de l’impasse Chamontin+annexe
(4.87 Mo)
N°2024-065 Voirie communale – réhabilitation de l’impasse Saint-Augustin - Dde subvention CD07
(659.9 Ko)
N°2024-066 Dde Subv CD07 pour la rue Kleber
(993.71 Ko)
Agenda
10
Déc
Le Père Noël Vert du Secours Populaire
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11
Déc
Murder Dinner
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12
Déc
La Folia !
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13
Déc
16
Mai
Les SAMEDIS cirque !
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13
Déc
Permanence de l'Equipe Municipale
En savoir plus
13
Déc
Les origines du UKULELE
En savoir plus
13
Déc
Dégustation d'huitres et de moules
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14
Déc
Chansons féministes... mais pas que !
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15
Déc
Convocation au Conseil Municipal
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19
Fév
22
Déc
Collectes de sang 2026
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Voir tous les évènements
Actualités
Bienvenue à Calie Sautel, jeune teilloise née au Teil !
C’est un événement rare, mais qui arrive parfois : Calie, petite Teilloise de...
Lire la suite
Publié le 05/12/2025
Information : la Permanence des élus est décalée d’une semaine !
En raison du grand nombre d’événements organisés sur la commune ce samedi, la...
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Publié le 03/12/2025
Élections municipales 2026 – Ne ratez pas votre chance de voter !
La date limite pour s’inscrire sur les listes électorales, pour les élections...
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Publié le 04/12/2025
À Cœur en Corps : une nouvelle association s’installe au Teil
Le Maire est allé à la rencontre d’Aurélie, une femme passionnée, installée...
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Publié le 03/12/2025
La Boîte aux Lettres du Père Noël est arrivée !
Comme chaque année, le Père Noël a déposé sa boîte aux lettres devant l’Hôtel...
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Publié le 01/12/2025
Réouverture de la ligne SNCF rive droite du Rhône : l’enquête publique est ouverte !
La consultation de l’enquête publique concernant l’extension de la desserte...
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Publié le 28/11/2025
Noël au Teil : les festivités de décembre !
La Commune du Teil et les associations teilloises sont heureuses de vous...
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Publié le 01/12/2025
Le marché du Jeudi matin : Ben Said JMO
Chaque jeudi de 8h à 12h30, la Place Sémard s’anime au rythme du marché !...
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Publié le 01/12/2025
Travaux de réhabilitation – Avenue du 8 Mai 1945 & Impasse Marcel Chamontin
La Commune du Teil, en partenariat avec le SYDEO, va engager des travaux de...
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Publié le 28/11/2025
Factures Eau & Assainissement : ce qui change en 2026
Jusqu’à aujourd’hui, l’eau et l’assainissement étaient regroupés sur une seule...
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Publié le 27/11/2025
Élections municipales 2026 : pour voter, inscrivez-vous !
Pas encore inscrit·e sur les listes électorales ? 2 façons simples de le faire...
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Publié le 08/10/2025
Retour en images sur le 3ème salon de la gastronomie ardéchoise - Un immense merci à toutes et à tous !
Ce samedi 22 novembre 2025, vous avez été près de 900 visiteurs à venir...
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Publié le 24/11/2025
Goûter-spectacle de Noël offert aux séniors – Pensez à vous inscrire !
Comme chaque année, la Commune du Teil, par l’intermédiaire du Centre Communal...
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Publié le 24/11/2025
Permanences pour les inscriptions TZCLD
P ermanences d’inscriptions et d’informations Territoire Zéro Chômeur de...
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Publié le 01/12/2025
Salon de la Gastronomie Ardéchoise - Découvrez la liste des producteurs présents pour vous régaler ce samedi !
3 ème édition du salon de la gastronomie ardéchoise ! Samedi 22 novembre 2025...
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Publié le 19/11/2025
Le marché du jeudi matin au Teil : La Boutique Alex
Chaque jeudi de 8h à 12h30, la Place Sémard s’anime au rythme du marché !...
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Publié le 20/11/2025
A découvrir au Salon de la Gastronomie Ardéchoise du 22 novembre 2025
Le Salon de la Gastronomie Ardéchoise revient pour une nouvelle édition pleine...
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Publié le 20/11/2025
A découvrir au Salon de la Gastronomie Ardéchoise du 22 novembre 2025
Le Salon de la Gastronomie Ardéchoise revient pour une nouvelle édition pleine...
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Publié le 17/11/2025
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