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Délibérations juin 2024
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Les délibérations
Délibérations 2024
Délibérations juin 2024
Documents téléchargeables
N°2024 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 3 juin 2024
(848.8 Ko)
N°2024-048 Délégations accordées au Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT
(2.19 Mo)
N°2024-049 Lignes Directrices de Gestion des Ressources Humaines 2024-2026 + annexe
(935.42 Ko)
N°2024-050 Convention avec le CDG07 d’adhésion à la médiation préalable obligatoire + annexe
(9.03 Mo)
N°2024-050 annexe
(8.97 Mo)
N°2024-051 Suppressions – créations de poste et modification du tableau des emplois de la collectivité+annexe
(1.07 Mo)
N°2024-052 Création d'un emploi non permanent ETAPS
(652.61 Ko)
N°2024-053 Tarif amende déjections canines laissées sur le domaine public
(770.02 Ko)
N°2024-054 Dde subvention Région AURA équipement Police Municipale
(669.46 Ko)
N°2024-055 Tarifs des activités périscolaires
(876.12 Ko)
N°2024-056 Soutien projets de sorties scolaires et classes découvertes des écoles primaires publiques de la commune
(615.33 Ko)
N°2024-057 Attributions subventions au titre de la politique culturelle, de la vie associative et du fonds associatif
(1.19 Mo)
N°2024-058 Attribution d’une subvention à l’Association Logement Vallée du Rhône (ALVR)
(608.49 Ko)
N°2024-059 approbation travaux stade E. Plan et Dde de financement auprès de l’ANS
(648.12 Ko)
N°2024-060 Règlement intérieur du parc urbain communal Laparel+annexe
(905.13 Ko)
N°2024-061 Déclassement du domaine public des parcelles AV 414 et AV 415
(1.03 Mo)
N°2024-062 Subventions accordées au titre de la politique de la ville – répartition 2024
(1.45 Mo)
N°2024-063 Demande de financement à l’État au titre de la Dotation Politique de la Ville 2024
(770.55 Ko)
N°2024-064 Contrat avec SDEA pour l’aménagement de l’avenue du 8 Mai et de l’impasse Chamontin+annexe
(4.87 Mo)
N°2024-065 Voirie communale – réhabilitation de l’impasse Saint-Augustin - Dde subvention CD07
(659.9 Ko)
N°2024-066 Dde Subv CD07 pour la rue Kleber
(993.71 Ko)
Agenda
17
Jan
16
Mai
Les SAMEDIS cirque !
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19
Fév
22
Déc
Collectes de sang 2026
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25
Mars
Ateliers de préparation du carnaval
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28
Mars
Carnaval 2026
En savoir plus
31
Mars
01
Avr
Fermeture de la rue Henri Dunant
En savoir plus
21
Mai
Théâtre forum
En savoir plus
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Actualités
Retour en images sur la cérémonie du 19 mars 2026
Retour en images – Cérémonie du 19 mars 2026 En ce 19 mars, journée nationale...
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Publié le 20/03/2026
Fermeture de la Via Ardèche le 23 mars matin
Fermeture temporaire de la Via Ardèche 📍 Tronçon Le Teil – Alba-la-Romaine 📅...
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Publié le 19/03/2026
Convocation au prochain conseil municipal
Vous trouverez ci-dessous la convocation du prochain conseil municipal....
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Publié le 17/03/2026
Concours de dessin – Affiche du Carnaval 2026
Félicitations à Amalia Zerroudi de l'école Rosa Parks, grande gagnante du...
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Publié le 16/03/2026
Retour en images sur l’opération “J’aime ma nature propre”
Ce samedi 7 mars, de nombreux bénévoles se sont mobilisés au Teil pour...
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Publié le 16/03/2026
Fierté teilloise au Salon de l’Agriculture à Paris !
Quelle fierté de voir les produits de notre boutique teilloise « Les Salaisons...
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Publié le 02/03/2026
À la rencontre d’une nouvelle commerçante Teilloise
Depuis 10 ans, Shayasté met sa passion pour la photographie et son...
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Publié le 02/03/2026
Vente de deux logements à rénover à prix attractif - Quartier Marceau au 50 rue Kléber, Le Teil
Vous souhaitez devenir propriétaire occupant au Teil ? Vous projetez une...
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Publié le 27/02/2026
Rappel important pour tous les utilisateurs de trottinette
Les règles de sécurité et de conduite sur les trottinettes électriques sont là...
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Publié le 02/03/2026
Marché des producteurs – Édition 2026 : les inscriptions sont ouvertes !
Producteurs locaux, artisans des saveurs et du terroir, vous souhaitez...
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Publié le 20/02/2026
Place Jean Macé : ouverture de la nouvelle voie de circulation
À compter de ce mardi 24 février, la nouvelle voie de circulation de la...
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Publié le 20/02/2026
Une véritable caverne d’Ali Baba rue de la République
Le magasin BAB vous accueille avec une multitude d’idées cadeaux : bijoux,...
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Publié le 17/02/2026
Vote par procuration
Absent les 15 et 22 mars 2026 ? Pensez à faire votre procuration !...
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Publié le 17/02/2026
Baissé de rideau pour la pâtisserie Viallet – Merci Évelyne et Fred
Après 32 ans à régaler les Teilloises et les Teillois, Évelyne et Fred Viallet...
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Publié le 17/02/2026
Retour en images sur la pose et la bénédiction de la première pierre de la future église
Le samedi 07 février a eu lieu la pose et la bénédiction de la première pierre...
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Publié le 17/02/2026
Nouvelle adresse beauté au Teil
Installée depuis novembre 2025 au 100 Rue de la République, Shana vous...
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Publié le 17/02/2026
Inscriptions scolaires
écoles publiques du Teil : Rentrée septembre 2026/2027 Période des...
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Publié le 03/02/2026
Les permanences de la SAUR
Assainissement – Permanences de SAUR à l’Hôtel de Ville tous les vendredis de...
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Publié le 02/02/2026
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