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Délibérations juin 2024
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Les délibérations
Délibérations 2024
Délibérations juin 2024
Documents téléchargeables
N°2024 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 3 juin 2024
(848.8 Ko)
N°2024-048 Délégations accordées au Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT
(2.19 Mo)
N°2024-049 Lignes Directrices de Gestion des Ressources Humaines 2024-2026 + annexe
(935.42 Ko)
N°2024-050 Convention avec le CDG07 d’adhésion à la médiation préalable obligatoire + annexe
(9.03 Mo)
N°2024-050 annexe
(8.97 Mo)
N°2024-051 Suppressions – créations de poste et modification du tableau des emplois de la collectivité+annexe
(1.07 Mo)
N°2024-052 Création d'un emploi non permanent ETAPS
(652.61 Ko)
N°2024-053 Tarif amende déjections canines laissées sur le domaine public
(770.02 Ko)
N°2024-054 Dde subvention Région AURA équipement Police Municipale
(669.46 Ko)
N°2024-055 Tarifs des activités périscolaires
(876.12 Ko)
N°2024-056 Soutien projets de sorties scolaires et classes découvertes des écoles primaires publiques de la commune
(615.33 Ko)
N°2024-057 Attributions subventions au titre de la politique culturelle, de la vie associative et du fonds associatif
(1.19 Mo)
N°2024-058 Attribution d’une subvention à l’Association Logement Vallée du Rhône (ALVR)
(608.49 Ko)
N°2024-059 approbation travaux stade E. Plan et Dde de financement auprès de l’ANS
(648.12 Ko)
N°2024-060 Règlement intérieur du parc urbain communal Laparel+annexe
(905.13 Ko)
N°2024-061 Déclassement du domaine public des parcelles AV 414 et AV 415
(1.03 Mo)
N°2024-062 Subventions accordées au titre de la politique de la ville – répartition 2024
(1.45 Mo)
N°2024-063 Demande de financement à l’État au titre de la Dotation Politique de la Ville 2024
(770.55 Ko)
N°2024-064 Contrat avec SDEA pour l’aménagement de l’avenue du 8 Mai et de l’impasse Chamontin+annexe
(4.87 Mo)
N°2024-065 Voirie communale – réhabilitation de l’impasse Saint-Augustin - Dde subvention CD07
(659.9 Ko)
N°2024-066 Dde Subv CD07 pour la rue Kleber
(993.71 Ko)
Agenda
02
Sept
07
Oct
Parcours d'ateliers Sommeil pour les 60 ans et plus
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03
Sept
Balade à vélo du Teil à la base de loisirs de Montélimar
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04
Sept
Le marché teillois du jeudi matin
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05
Sept
Le marché des Producteurs le vendredi après-midi
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06
Sept
Permanence de l'équipe municipale
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06
Sept
Forum des Associations 2025
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11
Sept
Le marché teillois du jeudi matin
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11
Sept
Accueil des nouveaux arrivants sur la Commune
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12
Sept
Le marché des Producteurs le vendredi après-midi
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13
Sept
Le Bokal Emergent Fest
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18
Sept
Le marché teillois du jeudi matin
En savoir plus
19
Sept
Le marché des Producteurs le vendredi après-midi
En savoir plus
25
Sept
Le marché teillois du jeudi matin
En savoir plus
26
Sept
Le marché des Producteurs le vendredi après-midi
En savoir plus
02
Oct
Le marché teillois du jeudi matin
En savoir plus
03
Oct
Le marché des Producteurs le vendredi après-midi
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09
Oct
Le marché teillois du jeudi matin
En savoir plus
09
Oct
12
Oct
Cafés Littéraires 2025
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Voir tous les évènements
Actualités
Travaux Rue Kléber – Reprise des activités
En cette fin août 2025, les travaux de la Rue Kléber reprennent...
Lire la suite
Publié le 29/08/2025
INSCRIPTIONS CANTINE SCOLAIRE – RENTRÉE 2025/2026
La rentrée, c’est lundi ! Pensez à finaliser l’inscription de vos enfants à la...
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Publié le 28/08/2025
Travaux sur l’Avenue du 8 mai – Point d’avancement
Depuis le 6 août, la Commune a engagé des travaux urgents de : réhabilitation...
Lire la suite
Publié le 28/08/2025
La rentrée approche !
Si vous habitez Quartier de La Violette , il est temps d’inscrire vos enfants...
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Publié le 28/08/2025
Trier, Recycler… rien qu’en Knets, tous les jours !
Au Teil, une petite canette en alu n’est pas qu’un déchet : c’est une...
Lire la suite
Publié le 28/08/2025
Vous venez de vous installer sur la Commune ? Pensez à vous inscrire à l'Accueil des nouveaux arrivants
Bienvenue aux nouveaux habitants du Teil ! Vous venez de vous installer sur...
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Publié le 17/07/2025
Inscription au périscolaire pour l'année 2025/2026
Inscriptions périscolaires – Rentrée 2025/2026 Parents, c’est le moment de...
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Publié le 10/07/2025
Un bel été au Teil grâce à "Quartier d’Été" !
Vendredi 1er août 2025 restera une journée inoubliable aux Chevaux du Paradis...
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Publié le 26/08/2025
Le Vélo Bus teillois accompagne vos enfants à l’école… à vélo !
Changez les habitudes pour une rentrée plus verte, plus fun et plus sportive !...
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Publié le 19/06/2025
Parcours d'ateliers Sommeil pour les 60 ans et plus
Ateliers Sommeil – Pour mieux dormir après 60 ans Le sommeil évolue avec...
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Publié le 10/07/2025
Forum des Associations 2025
Forum des Associations – Samedi 6 septembre Samedi 6 septembre prochain, de...
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Publié le 28/07/2025
Les navettes gratuites M'ARC pour vos déplacements au quotidien !
Les navettes gratuites M'ARC sont pensés pour vos déplacements au quotidien !...
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Publié le 11/07/2025
Aménagements finalisés – Rue Émile Combe / Rue des Chauffourniers
La Municipalité a engagé en ce début de semaine des modifications du plan de...
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Publié le 19/08/2025
Nouvel aménagement devant l’école de Mélas
Objectif : améliorer la sécurité aux abords de l’école de Mélas. Nous vous...
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Publié le 18/08/2025
Ajustement du plan de circulation – Secteur Rue Émile Combe / Rue des Chauffourniers
Des aménagements issus d'une demande citoyenne Les 18 &19 août prochains, des...
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Publié le 05/08/2025
Système d’alerte en cas de risque(s) majeur(s) - Pensez à vous inscrire pour être informés d’une crise intervenant sur la Commune
Prévention des Risques Majeurs : Inscrivez-vous dès maintenant pour être...
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Publié le 13/08/2025
Vigilance Canicule ROUGE, adoptez les bons gestes !
Plan Canicule : Protégeons les plus vulnérables Avec l’arrivée des fortes...
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Publié le 12/08/2025
Protégeons notre commune ensemble : le débroussaillement est obligatoire !
Le saviez-vous ? 80% des départs de feux ont lieu à 50 mètres autour d'une...
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Publié le 16/07/2025
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