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Délibérations septembre 2024
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Les délibérations
Délibérations 2024
Délibérations septembre 2024
Documents téléchargeables
2024- Liste des délibérations du Conseil municipal du 30-09-2024
(898.9 Ko)
2024-081 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement – exercice 2023
(1.35 Mo)
2024-082 Décision Modificative N°2 – Budget Principal
(999.63 Ko)
2024-083 Redevance d’occupation du domaine public (RODP) et droits de place
(1.68 Mo)
2024-084 Désignation référent déontologue - modalités de saisine, de délivrance de conseil et rémunération
(1.8 Mo)
2024-085 Créations de postes
(1.25 Mo)
2024-086 Salle de la Violette – adoption du règlement d’utilisation et des tarifs de mise à disposition + ANNEXE
(1.64 Mo)
2024-087 Association Développement des Coopérations Territoriales – adhésion, désignation des représentants à l’AG
(1.06 Mo)
2024-088 Avenant n°1 à la convention partenariat avec Caisse des Dépôts au programme Petites Villes de Demain
(3.13 Mo)
2024-090 Avant-projet d’aménagement et de transformation du secteur Robespierre quartier Frayol + annexes_compressed-1
(13.66 Mo)
2024-091 Aménagement place Sémard - approbation du programme de l’opération, délégation de MOe au SDEA + annexes
(2.01 Mo)
2024-092 Réparation restauration église Mélas -approb programme marché subséquent n°2, demande cofinancements
(6.28 Mo)
2024-093 Evolution du règlement d’aide de la commune dans le cadre de l’OPAH-RU + annexe
(2.53 Mo)
2024-094 Rénovation de l’ilot Marceau – acquisition de la parcelle BD 406 située 10 rue Marceau
(1.01 Mo)
2024-095 Acquisition auprès d’EPORA de la parcelle BX 151 située 16 avenue Vaillant Couturier
(1.29 Mo)
2024-096 Cession d’une partie de la parcelle communale cadastrée BK 319 à M. Christophe Blanc+Plan
(1.38 Mo)
2024-097 Retrait de l’acquisition de la parcelle BS 239 de la délibération n°19 du 06 mars 2023+plan
(746.79 Ko)
2024-098 AMI concernant la location de la cellule commerciale située 45 rue de la République + annexe
(2.96 Mo)
Agenda
20
Oct
31
Oct
Accueils de loisirs des vacances d’automne
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21
Oct
23
Oct
Vacances d’automne : ateliers créatifs parents/enfants à la librairie !
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21
Oct
Collecte de sang
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23
Oct
27
Oct
Agenda de la Mission Locale Centre Ardèche
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23
Oct
Spectacle Jeune Public
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24
Oct
Le marché des Producteurs le vendredi après-midi
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25
Oct
Le marché teillois du jeudi matin
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26
Oct
Rotie de châtaignes !
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31
Oct
Grande fête familiale d'Halloween
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03
Nov
Voyage en Inde !
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06
Nov
VIDE DRESSING DES BAMBINS
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07
Nov
08
Nov
Le fripshow est de retour !
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07
Nov
CONCERT au TiLT
En savoir plus
09
Nov
2ème édition COURSE NATURE LAFARGE
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14
Nov
Exposition d'Ambre BERNARD
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25
Nov
Le marché teillois du jeudi matin
En savoir plus
25
Déc
Le marché teillois du jeudi matin
En savoir plus
Voir tous les évènements
Actualités
Dépistage rapide !
Le Centre Gratuit d'Information, de Dépistage et de Diagnostic "Ardèche et...
Lire la suite
Publié le 20/10/2025
Retour en images sur la journée “Métiers de la défense, de la prévention et de la sécurité”
Environ 300 jeunes sont venus découvrir ces métiers et échanger ! Organisée...
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Publié le 20/10/2025
Assemblée générale de Sporteil Jeunes 2025 - Un soutien majeur pour les clubs sportifs teillois
Ce vendredi 17 octobre 2025, s’est tenue l’assemblée générale de Sporteïl...
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Publié le 17/10/2025
Le marché du jeudi matin : commerçant à l’honneur cette semaine "Coco Roti"
Chaque jeudi de 8h à 12h30, la Place Sémard s’anime au rythme du marché !...
Lire la suite
Publié le 16/10/2025
Permanences pour les inscriptions TZCLD
P ermanences d’inscriptions et d’informations Territoire Zéro Chômeur de...
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Publié le 16/10/2025
Surgelés Picard : une nouvelle enseigne ouvre ses portes au Teil !
Après plusieurs semaines de travaux, Alexandre Bennani et Laurine Lemaire...
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Publié le 15/10/2025
Retour sur notre belle journée "Ensemble... Vraiment ! "
Un grand MERCI à toutes les personnes qui se sont déplacées (vous étiez près...
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Publié le 14/10/2025
Les inscriptions pour le Marché de Noël 2025 sont ouvertes !
Le rendez-vous est donné le dimanche 14 décembre, de 9h à 18h pour un moment...
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Publié le 11/09/2025
Les vestiaires réhabilités du stade Étienne Plan ont été inaugurés
Ce mardi 14 octobre 2025, la Commune du Teil inaugurait les vestiaires...
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Publié le 15/10/2025
Élections municipales 2026 : pour voter, inscrivez-vous !
Pas encore inscrit·e sur les listes électorales ? 2 façons simples de le faire...
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Publié le 08/10/2025
Décès de Joëlle MICHEL
Communiqué du Maire, Olivier Peverelli Décès de Joëlle Michel, adjointe au...
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Publié le 13/10/2025
13 octobre 2025 – Journée nationale de la résilience face aux risques majeurs
Afin que chaque citoyen puisse être acteur de sa propre sécurité, le...
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Publié le 08/10/2025
Reconstruction post-séisme - Les travaux Quartier Robespierre ont démarré !
Après une phase de déconstruction de 6 maisons en 2023 suite au séisme du 11...
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Publié le 08/10/2025
Des espaces verts pour la rue Kléber - Votre avis
Des espaces verts pour la rue Kléber - A vos avis ! Dans le cadre de notre...
Lire la suite
Publié le 26/09/2025
Les nouveaux conseillers municipaux enfants ont officiellement démarré leur mandat
Ce lundi 29 septembre 2025, lors du Conseil municipal, les nouveaux...
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Publié le 01/10/2025
Lancement des travaux de la Place Jean Macé - Jeudi 25 Septembre 2025
Lancement des travaux de la Place Jean Macé Discours du Maire Olivier...
Lire la suite
Publié le 26/09/2025
Elections du nouveau Conseil Municipal des Enfants (CME)
Élections du Conseil Municipal des Enfants – Les nouveaux représentants sont...
Lire la suite
Publié le 25/09/2025
Lancement des travaux de la place Jean Macé
– Un moment à partager tous ensemble La Ville du Teil vous invite au...
Lire la suite
Publié le 22/09/2025
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