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Délibérations juin 2025
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Les délibérations
Délibérations 2025
Délibérations juin 2025
Documents téléchargeables
2025 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 02 juin 2025
(1.49 Mo)
2025-046 Transfert localisation salle des mariages, (DR), bureau vote n°1 à l’Hôtel de Ville
(714.4 Ko)
2025-047 Modification des règles de publicité des actes de la Collectivité
(1.18 Mo)
2025-048 Règlement intérieur de la salle du Conseil municipal - Hôtel de Ville
(2.1 Mo)
2025-049 Autorisation comptable public ecritures non budgétaire de complement de passif
(788.12 Ko)
2025-050 Validation du compte de gestion de dissolution du budget annexe Eau
(657.98 Ko)
2025-051 PV transfert des biens entre la commune et SYDEO au titre de la cptce Eau
(1.19 Mo)
2025-052 DM 1- Budget Communal - Ventilation au niveau de vote par opérations
(695.37 Ko)
2025-053 DM 2- budget principal inscription d'opérations d'ordre
(1.1 Mo)
2025-054 Décision Modificative N°1 – Budget annexe Assainissement
(674.43 Ko)
2025-055 Redevance d’occupation du domaine public et droits de place - modification
(1.77 Mo)
2025-056 Régime des autorisations spéciales d'absence
(1.26 Mo)
2025-057 Dispositif des astreintes
(1.96 Mo)
2025-058 Participation employeur à la prise en charge des frais de mobilités douces
(2.2 Mo)
2025-059 Participation employeur à la protection sociale complémentaire des agents communaux
(1.82 Mo)
2025-060 Créations et suppressions de postes – modification du tableau des effectifs
(1.63 Mo)
2025-061 Recrutement d’agents contractuels de remplacement
(649.9 Ko)
2025-062 Mandat spécial et prise en charge des frais de participation AG ETCLD
(761.71 Ko)
2025-063 Attribution subventions au titre de la politique culturelle et soutien à la vie associative
(911.28 Ko)
2025-064 Attribution de subventions accordées au titre de la politique de la ville
(1.05 Mo)
2025-065 Sentier randonnée GR42 - quartier du château
(1.19 Mo)
2025-066 Ajustement mineur n°2 de la convention pluriannuelle NPNRU Coeur de ville
(1.95 Mo)
2025-067 Rénovation ilot Marceau - cession maison BD 376 lot 1
(1.63 Mo)
2025-068 Rénovation ilot Marceau - cession maison BD 382 lot 2
(1.6 Mo)
2025-069 Rénovation ilot Marceau - cession maison BD 390 lot 4
(1.58 Mo)
2025-070 Rénovation ilot Marceau - cession maison BD 402 lot 5
(1.59 Mo)
2025-071 Rénovation ilot Marceau - cession maison BD 405 lot 6
(1.54 Mo)
2025-072 Cession de la parcelle BK332 - 23 rue Emile Combe
(1.07 Mo)
2025-073 Cession de la parcelle BA279 Lot 2 - 37 boulevard pasteur
(1.07 Mo)
2025-074 Classement dans le domaine public de parcelles communales
(12.26 Mo)
2025-075 Adhésion groupement commandes avec SYDEO pour réseaux EU et AEP robespierre
(1.28 Mo)
2025-076 Approbation Convention annuelle 2025 TZCLD CD07_EBE_Commune
(1.52 Mo)
Agenda
25
Juin
02
Juil
Atelier sophrologie : apprendre à gérer son stress
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26
Juin
Le marché teillois du jeudi matin
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27
Juin
Le marché des Producteurs le vendredi après-midi
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27
Juin
31
Août
Les inscriptions sont ouvertes pour le programme des vacances de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron pour les 3 - 12 ans
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27
Juin
28
Juin
Soirée cocktails par l'Amicale des Sapeurs-Pompiers
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28
Juin
29
Juin
Salon du Bien-être "REVELE TA NATURE" dans les jardins de zone 5
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28
Juin
Soirée PIZZ' avec Joncas Aventure !
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28
Juin
La soirée des Fiertés
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01
Juil
Le Teil Plage
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03
Juil
Le marché teillois du jeudi matin
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03
Juil
05
Juil
Concerts BIG BAND
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04
Juil
Le marché des Producteurs le vendredi après-midi
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04
Juil
Concert CORDES EN BALLADE
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05
Juil
Opération : "J'aime ma nature propre"
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05
Juil
Stage pour tous : la valeur d'un art martial
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05
Juil
06
Juil
Marché de Créateurs
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05
Juil
Mélas'Zik
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10
Juil
Le marché teillois du jeudi matin
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Actualités
Fortes Chaleurs, adoptez les bons gestes !
Plan Canicule : Protégeons les plus vulnérables Avec l’arrivée des fortes...
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Publié le 20/06/2025
Les services municipaux retrouvent l’Hôtel de Ville à la fin du mois !
Suite au séisme de 2019, l’Hôtel de Ville avait été fortement impacté par le...
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Publié le 13/06/2025
Clap de fin pour le Conseil Municipal des Enfants 2024-2025
Ce jeudi 12 juin 2025, les jeunes élus du Conseil Municipal des Enfants (CME)...
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Publié le 18/06/2025
INSCRIPTIONS RESTAURANT SCOLAIRE - Rentrée 2025/2026
ATTENTION : vous avez jusqu'au 4 juillet ! Anticipez sereinement la rentrée...
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Publié le 18/06/2025
Le Vélo Bus teillois accompagne vos enfants à l’école… à vélo !
Changez les habitudes pour une rentrée plus verte, plus fun et plus sportive !...
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Publié le 19/06/2025
Prévenir les feux de forêt, c’est l’affaire de tous !
Avec la chaleur et la sécheresse, le risque de départ de feu augmente...
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Publié le 18/06/2025
Prévention moustiques : les bons réflexes à adopter
Le moustique tigre est de retour … mais ensemble, on peut limiter sa...
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Publié le 22/04/2025
Réunion de présentation de la Place Jean Macé - Un grand merci à tous !
Le Maire et l’équipe municipale remercient chaleureusement les habitants...
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Publié le 10/06/2025
CONSTRUCTION EGLISE NOTRE DAME DE L'ASSOMPTION à LE TEIL 07400 // www.achatpublic.com
Le Teil - Consultation église www.achatpublic.com Vous accéderez au DCE sous...
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Publié le 10/06/2025
Tu es lycéen·ne et tu rêves d'étudier à Lyon ou Villeurbanne ? Bonne nouvelle !
Tu es lycéen·ne au Teil et tu rêves d'étudier à Lyon ou Villeurbanne ? Bonne...
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Publié le 28/05/2025
Nouveaux horaires France services
Changement d’horaires à France Services Le Teil à partir du 1er juin 2025...
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Publié le 28/05/2025
Soutenons les véhicules intermédiaires en France !
Aujourd’hui, l’avenir de la mobilité passe aussi par des alternatives plus...
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Publié le 27/05/2025
𝗛𝗢𝗥𝗔𝗜𝗥𝗘𝗦 𝗗’É𝗧É 𝗗𝗘𝗦 𝗗𝗘𝗖𝗛𝗘𝗧𝗘𝗥𝗜𝗘𝗦
Du 1 er juin au 30 septembre 2025 Les déchèteries passent en heures d'été....
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Publié le 21/05/2025
Fermeture temporaire de la médiathèque - Le Teil
La médiathèque fermera ses portes à compter du samedi 14 juin 2025 pour...
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Publié le 13/06/2025
Publication réglementaire : les 10 plus hautes rémunérations
Aux termes de l’article L. 716-1 du code général de la fonction publique, les...
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Publié le 23/05/2025
Pensez à vérifier la date de validité de vos passeports et cartes d’identité !
Vous partez en vacances cet été ? Pensez à vérifier la date de validité de vos...
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Publié le 15/04/2025
Rencontre avec l’ACCA du Teil : chasse, nature et engagement local
Ce lundi 19 mai 2025, le Maire Olivier Peverelli et Aurélien Chezeau, adjoint...
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Publié le 21/05/2025
Rencontre avec les commerçants teillois
À la demande de l’association CAP Le Teil , le Maire Olivier Peverelli,...
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Publié le 21/05/2025
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