Le prochain conseil municipal aura lieu le Lundi 03 juin 2024 à 18h00 à la Caravane Monde.
Projets de délibérations à l'ordre du jour :
-
n°2024.048: Delegations accordees au Maire;
-
n°2024.049: Ligne Directrices de Gestion des Ressources Humaines (2024-2026);
-
n°2024.050: Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Ardeche, d'adhesion au service de mediation prealable obligatoire;
-
n°2024.051 : Suppressions - creations de poste et modification du tableau des emplois de la collectivite;
-
n°2024.052: Creation d'un emploi non permanent pour faire face a un accroissement saisonnier d'activite;
-
n°2024.053: Tarif amende dejections canines laissees sur le domaine public;
-
n°2024.054 : Demande de subvention au Conseil regional Auvergne-Rh6ne-Alpes pour les equipement des policiers municipaux;
-
n°2024.055: Tarifs des activites periscolaires;
-
n°2024.056: Soutien aux projets de sorties scolaires et classes decouvertes des ecoles primaires publiques;
-
n°2024.057 : Attributions de subvention au titre de la politique culturelle, de la vie associative et du Fonds associatif;
-
n°2024.058: Attribution d'une subvention a l'Association LogementVallee du Rhone (ALVR);
-
n°2024.059 : Approbation du programme de travaux de renovation des vestiaires du stade E. Plan et demande de financement aupres de l'Agence Nationale du Sport dans le cadre du dispositif « Rugby, heritage 2023 »;
-
n°2024.060: Reglement interieur du pare urbain communal Laparel;
-
n°2024.061 : Convention avec Ardeche Dr6me Numerique dans le cadre du deploiement de la fibre optique sur le domaine prive de la commune;
-
n°2024.062: Cession de la parcelle Cl 154 (issue de la division de la parcelle Cl 6);
-
n°2024.063: Declassement du domaine public des parcelles AV 414 et AV 415;
-
n°2024.064: Subventions accordees au titre de la politique de la ville;
-
n°2024.065: Demande de financement a l'Etat au titre de la Dotation Politique de la Ville 2024;
-
n°2024.066 : Contrat d'assistance et de maitrise d'reuvre avec le Syndicat de Developpement, d'Equipement et d'Amenagement (SDEA) pour l'amenagement de l'avenue du 8 mai et de ['impasse Chamontin;
-
n°2024.067 : Voirie communale - rehabilitation de l'impasse Saint-Augustin, demande de subvention au Conseil departemental dans le cadre du dispositif « Atout Ruralite 07 »;
-
n°2024.068: Demande de subvention exceptionnelle au Conseil departemental de l'Ardeche pour les travaux de requalification de la Rue Kleber;
