Prochain Conseil Municipal le lundi 22 janvier à 18h00 à la Caravane Monde.
Projets de délibération à l'ordre du jour :
- n°2024.001 : Demande de sur-classement de la commune ;
- n°2024.002 : Convention avec le CNFPT de mise à disposition de M. Christophe Vigne ;
- n°2024.003 : Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) de la commune ;
- n°2024.004 : Recensement de la population 2024 – rémunération et indemnisation des agents recenseurs ;
- n°2024.005 : Adhésion à un groupement de commandes pour la téléphonie mobile ;
- n°2024.006 : Soutien aux projets scolaires – reconduction du montant forfaitaire d’aide aux projets ;
- n°2024.007 : Convention de mise en œuvre du dispositif « petits-déjeuners » dans la commune du Teil ;
- n°2024.008 : Vente de la parcelle communale ruisseau du Chambon / rue Vincent Touchet à la SCI GSV ;
- n°2024.009 : Acquisition du lot n°26 de la copropriété du 31 rue de la République et vente à EPORA.
Projets de délibération à l'ordre du jour :
- n°2024.001 : Demande de sur-classement de la commune ;
- n°2024.002 : Convention avec le CNFPT de mise à disposition de M. Christophe Vigne ;
- n°2024.003 : Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) de la commune ;
- n°2024.004 : Recensement de la population 2024 – rémunération et indemnisation des agents recenseurs ;
- n°2024.005 : Adhésion à un groupement de commandes pour la téléphonie mobile ;
- n°2024.006 : Soutien aux projets scolaires – reconduction du montant forfaitaire d’aide aux projets ;
- n°2024.007 : Convention de mise en œuvre du dispositif « petits-déjeuners » dans la commune du Teil ;
- n°2024.008 : Vente de la parcelle communale ruisseau du Chambon / rue Vincent Touchet à la SCI GSV ;
- n°2024.009 : Acquisition du lot n°26 de la copropriété du 31 rue de la République et vente à EPORA.
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