Publié le 13/11/2026
Affiche_enquete_publique_PLU_Le_Teil_A3.pptx
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Dans le cadre de la révision de son Plan Local d'Urbanisme (PLU), la Ville du Teil organise une enquête publique du mercredi 18 novembre au lundi 21 décembre 2026.

Cette étape importante permet aux habitants de prendre connaissance du projet de PLU, de consulter les documents et de faire part de leurs observations.

Les permanences du commissaire enquêteur

Le commissaire enquêteur recevra les habitants à l'Hôtel de Ville du Teil lors de quatre permanences :

  • Mercredi 18 novembre : de 8h à 12h

  • Mardi 1er décembre : de 13h30 à 17h

  • Vendredi 11 décembre : de 13h30 à 17h

  • Lundi 21 décembre : de 8h à 12h

Consulter le dossier d'enquête publique

Pendant toute la durée de l'enquête, le dossier complet sera accessible :

  • En ligne ci-dessous, avec les documents téléchargeables.

  • À l'Hôtel de Ville, aux horaires habituels d'ouverture, en papier ou sur la borne numérique.

Comment donner son avis ?

Les habitants peuvent formuler leurs observations pendant toute la durée de l'enquête :

  • Sur le registre d'enquête disponible en mairie.

  • Par courrier adressé au commissaire enquêteur : A l'attention du commissaire enqueteur, Mairie Le Teil, 3 rue de l'Hôtel de ville, 07400 LE TEIL.

  • Par courriel à "couvertjeanluc@gmail.com" .

L'enquête publique est ouverte à tous. Chacun peut consulter le projet et contribuer à la réflexion sur l'aménagement futur de notre commune.

Documents du dossier d'enquête publique en consultation ou téléchargement

Cliquez sur une rubrique pour consulter les documents du projet de révision du PLU du Teil.

01 — Rapport de présentation
Rapport de présentation – Partie 1 Ouvrir le PDF
Rapport de présentation – Partie 2 Ouvrir le PDF
Rapport de présentation – Partie 3 Ouvrir le PDF
Rapport de présentation – Partie 4 Ouvrir le PDF
02 — Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)
Projet d'aménagement et de développement durables Ouvrir le PDF
03 — Règlement du PLU
Règlement écrit Ouvrir le PDF
Plan de zonage général – 1/7500 Ouvrir le PDF
Plan de zonage Nord – 1/2000 Ouvrir le PDF
Plan de zonage Centre – 1/2000 Ouvrir le PDF
Plan de zonage Sud – 1/2000 Ouvrir le PDF
04 — Annexes du PLU
Annexes générales Ouvrir le PDF
Servitudes d'utilité publique Ouvrir le PDF
Réseau d'alimentation en eau potable Ouvrir le PDF
Réseau d'eaux usées Ouvrir le PDF
Voies bruyantes Ouvrir le PDF
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) Ouvrir le PDF
05 — Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
Orientations d'aménagement et de programmation Ouvrir le PDF
06 — Avis des personnes publiques associées (PPA)
SRPB – Analyse du PLU Ouvrir le PDF
SRPB – Courrier relatif au PLU Ouvrir le PDF
CDPENAF – Annexe à l'avis Ouvrir le PDF
CDPENAF – Avis et dérogation Ouvrir le PDF
CDPENAF – Liste des présents Ouvrir le PDF
CDPENAF – Procès-verbal Ouvrir le PDF
Avis détaillé de l'État Ouvrir le PDF
Avis de l'État Ouvrir le PDF
Avis DREAL – A26-359 Ouvrir le PDF
Avis du Conseil départemental de l'Ardèche Ouvrir le PDF
Avis des personnes publiques associées – document signé Ouvrir le PDF
Avis relatif à la révision du PLU Ouvrir le PDF
Avis de la Chambre d'agriculture Ouvrir le PDF

Documents RTE

RTE – Avis sur le PLU Ouvrir le PDF
RTE – Annexe EBC Ouvrir le PDF
RTE – Plaquette Prévenir et Construire Ouvrir le PDF
Documents téléchargeables

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