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Délibérations 2019
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Les délibérations
Délibérations 2019
Documents téléchargeables
Délibérations du 15 janvier 2019
(639.79 Ko)
Délibération du 11 février 2019
(6.89 Mo)
Délibération du 8 avril 2019
(1.38 Ko)
Délibération du 24 juin 2019
(6.14 Mo)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 64 - Acquisition parcelle Section BC n° 261
(478.46 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 64 - Acquisition parcelle Section BC n° 261
(478.46 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 65 - Acquisition parcelles Section BC n° 134, 135 et 256
(553.11 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 66 - Acte notarié Acquisition terrain Mr et Mme RICHE
(406.19 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 65 - Acquisition parcelles Section BC n° 134, 135 et 256
(553.11 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 66 - Acte notarié Acquisition terrain Mr et Mme RICHE
(406.19 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 67 - ANRU Consultation citoyenne
(651.68 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 68 - Ardèche Habitat Garantie d'emprunt Logement PLS
(931.45 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 68 - Ardèche Habitat Garantie d'emprunt Logement PLS
(931.45 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 69 - Décision Modificative N° 2 Budget Assainissement
(313.18 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 70 - Décision Modificative N° 2 Budget Commune
(397.62 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 70 - Décision Modificative N° 2 Budget Commune
(397.62 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 71 - Décision Modificative N° 3 Budget Eau
(378.75 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 71 - Décision Modificative N° 3 Budget Eau
(378.75 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 72 - Dénomination d'une voie figurant au tableau de classement de voirie communale
(1.12 Mo)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 72 - Dénomination d'une voie figurant au tableau de classement de voirie communale
(1.12 Mo)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 73 - Eau et Assainissement 2018
(342.25 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 73 - Eau et Assainissement 2018
(342.25 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 73 - Rapport annuel Service public de l'assainissement - Exercice 2018
(472.58 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 73 - Rapport annuel Service public de l'Eau Potable
(376.37 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 73 - Rapport annuel Service public de l'Eau Potable
(376.37 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 73 - Rapport annuel Service public de l'assainissement - Exercice 2018
(472.58 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 74 - Extension de la vidéoprotection Demande de subvention à l'Etat
(408.65 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 74 - Extension de la vidéoprotection Demande de subvention à l'Etat
(408.65 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 75 - Motion Fermeture des Trésoreries en Ardèche
(682.68 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 75 - Motion Fermeture des Trésoreries en Ardèche
(682.68 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 76 - Questions Financières Diverses
(707.74 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 76 - Questions Financières Diverses
(707.74 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 77 - Approbation modification simplifiée n° 1 du PLU
(1.06 Mo)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 77 - Modification simplifiée du PLU
(3.98 Mo)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 77 - Modification simplifiée du PLU
(3.98 Mo)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 78 - Avis du conseil municipal sur les conclusions de l'enquête publique préalable à la DUP du projet Laparel
(815.71 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 78 - Avis du conseil municipal sur les conclusions de l'enquête publique préalable à la DUP du projet Laparel
(815.71 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 79 - Désaffectation et déclassement à effet rétroactif des parcelles BB 48 et CK 58, 60 et 61
(825.71 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 80 - Désaffectation et déclasement du domaine public Chemin du Dépôt
(512.14 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 80 - Plan
(1.15 Mo)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 81- Protocole pour réalisation d'un programme immobilier 16 rue de la République
(441.15 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 82 - Décision Modificative N° 3 Budget Communal
(356.53 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 83 - Mise à jour parcelle Cession emprise ex CTM Projet SMAC 07
(407.56 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 84 - Questions Financières Diverses
(502.27 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 84 - Questions Financières Diverses
(502.27 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 85 - Rapport CLECT du 30.09.2019
(3.81 Mo)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 85 - Délibération Rapport CLECT
(435.72 Ko)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 85 - Rapport CLECT du 30.09.2019
(3.81 Mo)
Délibération du 16 Septembre 2019 - N° 86 - Voeu Référendum d'intiative partagée Aéorports de Paris
(537.89 Ko)
Agenda
21
Mai
Vice-Versa 2
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21
Mai
Festi' Jeux
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21
Mai
02
Juil
Atelier sophrologie : apprendre à gérer son stress
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22
Mai
Le marché teillois du jeudi matin
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22
Mai
Le marché des Producteurs le vendredi après-midi
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24
Mai
Concours de Pétanque !
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24
Mai
08
Juin
Le Teil au cœur du Festival Présence(s) Photographie 2025 !
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24
Mai
Festival : DANSE AU TILT
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27
Mai
82ème anniversaire de première réunion du CNR
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29
Mai
Le marché teillois du jeudi matin
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29
Mai
Le marché des Producteurs le vendredi après-midi
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31
Mai
Le festival du faux documentaire est de retour !
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03
Juin
06
Juin
Réouverture de la boutique Félix Tampon cette semaine !
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05
Juin
Le marché teillois du jeudi matin
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05
Juin
Le marché des Producteurs le vendredi après-midi
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12
Juin
Le marché teillois du jeudi matin
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12
Juin
Le marché des Producteurs le vendredi après-midi
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13
Juin
CONCERT : LooYaa au TiLT
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Actualités
Inauguration Marché des Producteurs
Le Maire, Olivier PEVERELLI, et l’ensemble du Conseil Municipal, ont le...
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Publié le 20/05/2025
Rencontre de Quartier : La Sablière
Rencontre de Quartier avec les habitants de La Sablière Quartiers concernés :...
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Publié le 20/05/2025
Deux rendez-vous festifs et déconcertants au Teil
Les Préalables reviennent en 2025 ! Du 3 au 8 juin, la Communauté de communes...
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Publié le 19/05/2025
Les rendez-vous de PORTE-PLUME
Un écrivain public à vos cotés pour vous accompagner ! Les rendez-vous de...
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Publié le 05/05/2025
Réouverture du pont de l'avenue du 11 novembre 1918 dans les deux sens
Bonne nouvelle pour les usagers : la rue du 11 Novembre 1918, au niveau du...
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Publié le 16/05/2025
Campagne de tests à la fumée en cours sur la Commune
Du 13 au 23 mai 2025, des tests à la fumée sont réalisés sur le réseau...
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Publié le 14/05/2025
Fauchage des bords de voirie : le passage de l’épareuse a démarré mi-avril
Comme chaque année à cette période, les services techniques municipaux sont...
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Publié le 13/05/2025
Le Teil à vélo : Baromètre FUB - votre avis compte !
La Ville du Teil souhaite continuer à promouvoir les déplacements doux et...
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Publié le 30/04/2025
Prévention moustiques : les bons réflexes à adopter
Le moustique tigre est de retour … mais ensemble, on peut limiter sa...
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Publié le 22/04/2025
Fête des Voisins 2025 : les inscriptions sont ouvertes !
Comme chaque année, la Municipalité coordonne l'organisation de la fête des...
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Publié le 05/05/2025
Pensez à vérifier la date de validité de vos passeports et cartes d’identité !
Vous partez en vacances cet été ? Pensez à vérifier la date de validité de vos...
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Publié le 15/04/2025
Le Marché des Producteurs est de retour !
Vous cherchez des produits frais, locaux et de saison ? Le Marché des...
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Publié le 18/04/2025
La Ministre Françoise Gatel en visite au Teil pour évoquer la reconstruction de la Ville
Ce lundi 5 mai 2025, Madame Françoise Gatel, ministre déléguée chargée de la...
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Publié le 07/05/2025
Travaux de rénovation – 2nde phase du chantier Rue Kléber
Dans le cadre de la redynamisation et de la revitalisation du centre-ville, la...
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Publié le 30/04/2025
Communique du Maire, Olivier Peverelli, suite au décès de Yves Authouard
« C’est avec une profonde tristesse que j’ai appris ce 3 mai 2025 le décès...
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Publié le 05/05/2025
Une rose, un espoir : les motards teillois mobilisés !
Depuis 13 ans, les motards et moto clubs de l’Ardèche – dont le Moto Club du...
Lire la suite
Publié le 05/05/2025
Vie dans les écoles // Un périscolaire de qualité pour tous les enfants du Teil !
Le saviez-vous ? Au Teil, la Commune s'engage à offrir un accueil périscolaire...
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Publié le 02/05/2025
Rencontre avec une commerçante installée au Teil depuis 15 ans ! Salon "Chez Fiona"
Olivier Peverelli, Maire, est allé visiter le nouveau salon de coiffure de...
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Publié le 02/05/2025
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