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Délibérations 2022 avril
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Délibérations 2022
Délibérations 2022 avril
Documents téléchargeables
N°17 - COMPTES DE GESTION 2021 COMMUNE-EAU-ASSAINISSEMENT-LOTISSEMENT
(257.25 Ko)
N°18 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021-COMMUNE
(316.26 Ko)
N°19 - AFFECTATION DES RESULTATS 2021-COMMUNE
(407.83 Ko)
N°20 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021-EAU
(310.39 Ko)
N°21 - AFFECTATION DES RESULTATS 2021-EAU
(406.17 Ko)
N°22 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021-ASSAINISSEMENT
(309.42 Ko)
N°23 - AFFECTATION DES RESULTATS 2021-ASSAINISSEMENT
(408.08 Ko)
N°24 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021-LOTISSEMENT
(296.23 Ko)
N°25 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES 2 TAXES LOCALES POUR 2022 + état des produits prévisionnels 2022
(735.01 Ko)
N°26 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022-COMMUNE
(248.68 Ko)
N°27 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022-EAU
(244.58 Ko)
N°28 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022-ASSAINISSEMENT
(248.17 Ko)
N°29 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022-LOTIISSEMENT
(240.27 Ko)
N°30 - Adpotion Rapport 2022 de la CLECT + Rapport - Compétence Mobilité
(1.71 Mo)
N°31 - Dispositions fiscales
(380.98 Ko)
N°32 - Questions Financières Diverses
(336.04 Ko)
N°33 - Validation de l'acquisition par l'EPORA de quatre biens immobiliers sis secteur Robespierre et Marceau
(623.66 Ko)
N°34 - Vente de deux terrains sur lesquels sont implantées des antennes de radiotéléphonie mobile
(465.6 Ko)
N°35 - Vente d’un appartement sis 7 place Voltaire (BD 802) à la CCARC dans le cadre d’une opération RHI-THIRORI d’intérêt communautaire
(577.06 Ko)
N°37 - Fourniture d’un abri voyageurs par la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre des arrêts de cars sur le territoire de la commune
(326.7 Ko)
N°36 - Autorisation donnée à EPORA vente immeuble 92 rue de la République (BD802) à la CCARC - Opération d’intérêt communautaire
(574.25 Ko)
N°38 - Déclassement et cession emprise stationnement pour projet logements privés
(629.38 Ko)
N°39 - Avenant 1 à la convention d’opération programmée d’amélioration de l’habitat, renouvellement urbain (OPAH RU)
(736.81 Ko)
N°40 - Modification du règlement d’aides de la commune de Le Teil dans le cadre de l’OPAH-RU 2020-2025
(951.19 Ko)
N°41 - Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la collectivité
(1.41 Mo)
N°42 - Création d’emplois permanents ouverts aux fonctionnaires et, le cas échéant aux agents contractuels
(2.59 Mo)
N°43 - Mise à disposition d’un Agent Chargé de la Fonction d’Inspection (ACFI)
(540.47 Ko)
N°44 - Tickets restaurants – Revalorisation de la valeur faciale
(341.92 Ko)
Agenda
03
Juil
28
Août
La guinguette Mobile de Déclic et des Claps !
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04
Juil
31
Août
PROGRAMME ÉTÉ 2025 AU TEIL
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07
Juil
31
Août
Les inscriptions sont ouvertes pour le programme des vacances de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron pour les 3 - 12 ans
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10
Juil
Le marché teillois du jeudi matin
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10
Juil
21
Août
Murder Dinner
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11
Juil
Le marché des Producteurs le vendredi après-midi
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11
Juil
01
Août
ESTIVALES DU THEATRE AMATEUR
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12
Juil
CABARET LOVE
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13
Juil
Guinguette du 13 juillet !
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14
Juil
Prise d'armes des Sapeurs-Pompiers
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17
Juil
Le marché teillois du jeudi matin
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18
Juil
Le marché des Producteurs le vendredi après-midi
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18
Juil
Café Mémoire
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18
Juil
Le QG fête son anniversaire !
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24
Juil
Le marché teillois du jeudi matin
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25
Juil
Le marché des Producteurs le vendredi après-midi
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31
Juil
Le marché teillois du jeudi matin
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01
Août
Le marché des Producteurs le vendredi après-midi
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Actualités
Enquête Statistique sur la Santé et le Recours aux Soins – 2nd semestre 2025
Une enquête essentielle pour mieux comprendre la santé des Français ...
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Publié le 09/07/2025
Inauguration de l'Hôtel de Ville, Merci
Inauguration Hôtel de ville Discours du Maire Olivier Peverelli Jeudi 03...
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Publié le 04/07/2025
Info Travaux du Chemin du Cadran Solaire + Rue André Sévenier
Des travaux de réhabilitation : Chemin du Cadran Solaire Rue André Sevenier...
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Publié le 01/07/2025
Vigilance ORANGE CANICULE en Ardèche !
Saviez-vous que 200 personnes vulnérables sont recensées sur la commune du...
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Publié le 02/07/2025
Fortes Chaleurs, adoptez les bons gestes !
Plan Canicule : Protégeons les plus vulnérables Avec l’arrivée des fortes...
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Publié le 30/06/2025
Clap de fin pour le Conseil Municipal des Enfants 2024-2025
Ce jeudi 12 juin 2025, les jeunes élus du Conseil Municipal des Enfants (CME)...
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Publié le 18/06/2025
Le Vélo Bus teillois accompagne vos enfants à l’école… à vélo !
Changez les habitudes pour une rentrée plus verte, plus fun et plus sportive !...
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Publié le 19/06/2025
Prévenir les feux de forêt, c’est l’affaire de tous !
Avec la chaleur et la sécheresse, le risque de départ de feu augmente...
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Publié le 18/06/2025
Prévention moustiques : les bons réflexes à adopter
Le moustique tigre est de retour … mais ensemble, on peut limiter sa...
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Publié le 22/04/2025
Réunion de présentation de la Place Jean Macé - Un grand merci à tous !
Le Maire et l’équipe municipale remercient chaleureusement les habitants...
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Publié le 10/06/2025
CONSTRUCTION EGLISE NOTRE DAME DE L'ASSOMPTION à LE TEIL 07400 // www.achatpublic.com
Le Teil - Consultation église www.achatpublic.com Vous accéderez au DCE sous...
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Publié le 10/06/2025
Tu es lycéen·ne et tu rêves d'étudier à Lyon ou Villeurbanne ? Bonne nouvelle !
Tu es lycéen·ne au Teil et tu rêves d'étudier à Lyon ou Villeurbanne ? Bonne...
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Publié le 28/05/2025
Nouveaux horaires France services
Changement d’horaires à France Services Le Teil à partir du 1er juin 2025...
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Publié le 28/05/2025
Soutenons les véhicules intermédiaires en France !
Aujourd’hui, l’avenir de la mobilité passe aussi par des alternatives plus...
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Publié le 27/05/2025
𝗛𝗢𝗥𝗔𝗜𝗥𝗘𝗦 𝗗’É𝗧É 𝗗𝗘𝗦 𝗗𝗘𝗖𝗛𝗘𝗧𝗘𝗥𝗜𝗘𝗦
Du 1 er juin au 30 septembre 2025 Les déchèteries passent en heures d'été....
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Publié le 21/05/2025
Fermeture temporaire de la médiathèque - Le Teil
La médiathèque fermera ses portes à compter du samedi 14 juin 2025 pour...
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Publié le 13/06/2025
Publication réglementaire : les 10 plus hautes rémunérations
Aux termes de l’article L. 716-1 du code général de la fonction publique, les...
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Publié le 23/05/2025
Rencontre avec l’ACCA du Teil : chasse, nature et engagement local
Ce lundi 19 mai 2025, le Maire Olivier Peverelli et Aurélien Chezeau, adjoint...
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Publié le 21/05/2025
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