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Délibérations 2022 avril
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Délibérations 2022
Délibérations 2022 avril
Documents téléchargeables
N°17 - COMPTES DE GESTION 2021 COMMUNE-EAU-ASSAINISSEMENT-LOTISSEMENT
(257.25 Ko)
N°18 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021-COMMUNE
(316.26 Ko)
N°19 - AFFECTATION DES RESULTATS 2021-COMMUNE
(407.83 Ko)
N°20 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021-EAU
(310.39 Ko)
N°21 - AFFECTATION DES RESULTATS 2021-EAU
(406.17 Ko)
N°22 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021-ASSAINISSEMENT
(309.42 Ko)
N°23 - AFFECTATION DES RESULTATS 2021-ASSAINISSEMENT
(408.08 Ko)
N°24 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021-LOTISSEMENT
(296.23 Ko)
N°25 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES 2 TAXES LOCALES POUR 2022 + état des produits prévisionnels 2022
(735.01 Ko)
N°26 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022-COMMUNE
(248.68 Ko)
N°27 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022-EAU
(244.58 Ko)
N°28 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022-ASSAINISSEMENT
(248.17 Ko)
N°29 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022-LOTIISSEMENT
(240.27 Ko)
N°30 - Adpotion Rapport 2022 de la CLECT + Rapport - Compétence Mobilité
(1.71 Mo)
N°31 - Dispositions fiscales
(380.98 Ko)
N°32 - Questions Financières Diverses
(336.04 Ko)
N°33 - Validation de l'acquisition par l'EPORA de quatre biens immobiliers sis secteur Robespierre et Marceau
(623.66 Ko)
N°34 - Vente de deux terrains sur lesquels sont implantées des antennes de radiotéléphonie mobile
(465.6 Ko)
N°35 - Vente d’un appartement sis 7 place Voltaire (BD 802) à la CCARC dans le cadre d’une opération RHI-THIRORI d’intérêt communautaire
(577.06 Ko)
N°37 - Fourniture d’un abri voyageurs par la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre des arrêts de cars sur le territoire de la commune
(326.7 Ko)
N°36 - Autorisation donnée à EPORA vente immeuble 92 rue de la République (BD802) à la CCARC - Opération d’intérêt communautaire
(574.25 Ko)
N°38 - Déclassement et cession emprise stationnement pour projet logements privés
(629.38 Ko)
N°39 - Avenant 1 à la convention d’opération programmée d’amélioration de l’habitat, renouvellement urbain (OPAH RU)
(736.81 Ko)
N°40 - Modification du règlement d’aides de la commune de Le Teil dans le cadre de l’OPAH-RU 2020-2025
(951.19 Ko)
N°41 - Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la collectivité
(1.41 Mo)
N°42 - Création d’emplois permanents ouverts aux fonctionnaires et, le cas échéant aux agents contractuels
(2.59 Mo)
N°43 - Mise à disposition d’un Agent Chargé de la Fonction d’Inspection (ACFI)
(540.47 Ko)
N°44 - Tickets restaurants – Revalorisation de la valeur faciale
(341.92 Ko)
Agenda
10
Juil
31
Août
Le retour de la guinguette mobile !
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11
Juil
31
Juil
Le programme estival est en ligne !
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12
Juil
09
Août
Les estivales des pièces montées - du 12 juillet au 9 août 2024
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29
Juil
Sortie accrobranches organisée par Atout Jeune
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02
Août
Marché des Producteurs et des Artisans
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09
Août
Marché des Producteurs et des Artisans
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16
Août
Marché des Producteurs et des Artisans
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23
Août
Marché des Producteurs et des Artisans
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27
Août
Collecte de sang
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30
Août
Marché des Producteurs et des Artisans
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04
Sept
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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06
Sept
Marché des Producteurs et des Artisans
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11
Sept
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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12
Sept
24
Sept
Ateliers cuisine et visites proposés par la CCARC
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13
Sept
Marché des Producteurs et des Artisans
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15
Sept
Le programme estival des mois d'août et septembre est en ligne !
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18
Sept
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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19
Sept
Ateliers collectifs sur la gestion administrative
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Voir tous les évènements
Actualités
Quartier Marceau : une rencontre prévue le 27 août pour visiter les maisons à réhabiliter
Recherche de futurs habitants : Curieux, ne pas s’abstenir ! INSCRIPTION...
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Publié le 23/07/2024
Banquet Républicain du 13 juillet 2024 : retour en images !
Comme chaque année, le banquet républicain s'est tenu le 13 juillet dernier...
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Publié le 23/07/2024
Une journée inter-centres de loisirs ARC sur Le Teil
Lundi 15 juillet, s'est tenue, au Teil, la journée inter-centres de loisirs de...
Lire la suite
Publié le 18/07/2024
Vigilance jaune canicule à partir de jeudi 18 juillet 12h
La préfecture nous informe que le département de l'Ardèche est placé par Météo...
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Publié le 18/07/2024
Le parc Laparel et le Lieu Ouvert Ludique ont été inaugurés avec succès !
De nombreux teillois ce sont déplacés, le samedi 6 juillet, pour découvrir le...
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Publié le 12/07/2024
Information travaux : réhabilitation des voiries à partir du 16 juillet
La Mairie va engager les travaux de réhabilitation sur les chemins suivant : -...
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Publié le 12/07/2024
Le retour de la guinguette mobile !
À partir du 17 juillet, vous pouvez retrouver la guinguette mobile ! Comme...
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Publié le 10/07/2024
Le programme estival est en ligne !
Cet été, plusieurs animations sont organisées au Teil tels que des initiations...
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Publié le 10/07/2024
Banquet républicain du 13 juillet !
Le banquet républicain du 13 juillet se prépare au Teil ! Nous vous donnons...
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Publié le 11/07/2024
Résultats 2nd tour des élections législatives - 7 juillet 2024
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Publié le 08/07/2024
Horaires d'été de la Médiathèque Robert Chapuis
Du lundi 01 juillet au dimanche 1er septembre 2024, les bibliothèques du...
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Publié le 04/07/2024
ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE
La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle pour des dommages...
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Publié le 03/07/2024
Conseil Municipal ce lundi 8 juillet 2024
Projets de délibération à l’ordre du jour : - Information relative aux...
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Publié le 02/07/2024
INAUGURATION - Parc Laparel et LOL
Nous avons le plaisir du vous convier le 6 juillet prochain pour...
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Publié le 20/06/2024
Résultats Elections législatives - Le Teil - tour 1
Résultats du 1er tour des législatives 2024 - commune de LE TEIL...
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Publié le 01/07/2024
Aménagement de l'avenue Olivier de Serre
A partir du mardi 2 juillet 2024, l'avenue Olivier de Serre passera...
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Publié le 27/06/2024
Information travaux : coupure d'eau chemin de Fontenouille et quartier de Mélas - Mercredi 3 juillet
Nous vous informons que l’alimentation en Eau Potable sera interrompue en...
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Publié le 27/06/2024
Cordes en ballade au Teil avec le Quatuor de l'OCD!
Le Teil accueille une nouvelle fois un quatuor à cordes pour un concert...
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Publié le 26/06/2024
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