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Délibérations 2022 avril
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Délibérations 2022
Délibérations 2022 avril
Documents téléchargeables
N°17 - COMPTES DE GESTION 2021 COMMUNE-EAU-ASSAINISSEMENT-LOTISSEMENT
(257.25 Ko)
N°18 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021-COMMUNE
(316.26 Ko)
N°19 - AFFECTATION DES RESULTATS 2021-COMMUNE
(407.83 Ko)
N°20 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021-EAU
(310.39 Ko)
N°21 - AFFECTATION DES RESULTATS 2021-EAU
(406.17 Ko)
N°22 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021-ASSAINISSEMENT
(309.42 Ko)
N°23 - AFFECTATION DES RESULTATS 2021-ASSAINISSEMENT
(408.08 Ko)
N°24 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021-LOTISSEMENT
(296.23 Ko)
N°25 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES 2 TAXES LOCALES POUR 2022 + état des produits prévisionnels 2022
(735.01 Ko)
N°26 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022-COMMUNE
(248.68 Ko)
N°27 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022-EAU
(244.58 Ko)
N°28 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022-ASSAINISSEMENT
(248.17 Ko)
N°29 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022-LOTIISSEMENT
(240.27 Ko)
N°30 - Adpotion Rapport 2022 de la CLECT + Rapport - Compétence Mobilité
(1.71 Mo)
N°31 - Dispositions fiscales
(380.98 Ko)
N°32 - Questions Financières Diverses
(336.04 Ko)
N°33 - Validation de l'acquisition par l'EPORA de quatre biens immobiliers sis secteur Robespierre et Marceau
(623.66 Ko)
N°34 - Vente de deux terrains sur lesquels sont implantées des antennes de radiotéléphonie mobile
(465.6 Ko)
N°35 - Vente d’un appartement sis 7 place Voltaire (BD 802) à la CCARC dans le cadre d’une opération RHI-THIRORI d’intérêt communautaire
(577.06 Ko)
N°37 - Fourniture d’un abri voyageurs par la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre des arrêts de cars sur le territoire de la commune
(326.7 Ko)
N°36 - Autorisation donnée à EPORA vente immeuble 92 rue de la République (BD802) à la CCARC - Opération d’intérêt communautaire
(574.25 Ko)
N°38 - Déclassement et cession emprise stationnement pour projet logements privés
(629.38 Ko)
N°39 - Avenant 1 à la convention d’opération programmée d’amélioration de l’habitat, renouvellement urbain (OPAH RU)
(736.81 Ko)
N°40 - Modification du règlement d’aides de la commune de Le Teil dans le cadre de l’OPAH-RU 2020-2025
(951.19 Ko)
N°41 - Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la collectivité
(1.41 Mo)
N°42 - Création d’emplois permanents ouverts aux fonctionnaires et, le cas échéant aux agents contractuels
(2.59 Mo)
N°43 - Mise à disposition d’un Agent Chargé de la Fonction d’Inspection (ACFI)
(540.47 Ko)
N°44 - Tickets restaurants – Revalorisation de la valeur faciale
(341.92 Ko)
Agenda
23
Mai
25
Oct
Festival PRESENCE(S) PHOTOGRAPHIE
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09
Juil
27
Août
La bibliothèque au jardin
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10
Juil
07
Août
Programmation Les Pièces Montées
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14
Juil
Prise d'armes des sapeurs-pompiers teillois Mardi 14 Juillet
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24
Juil
Café mémoire
En savoir plus
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Actualités
Plan Local d'Urbanisme : les documents mis à disposition du public
Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) La commune poursuit la procédure de...
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Publié le 05/06/2026
Challenge Mobilité des Ecoles !
🚶♀️🚴♂️ Retour sur le Challenge Mobilité des écoles 🌿 📅 Du 18 au 22 mai 2026...
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Publié le 08/07/2026
Programme CAP' Equilibre : Gardez la forme !
Programme Cap Équilibre : des ateliers pour préserver votre bien-être Le...
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Publié le 08/07/2026
Direction la Plage en Navette Estivale !
🌞 Direction la plage en toute simplicité ! 🏖️🚌 Cet été, laissez la voiture de...
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Publié le 08/07/2026
"L'été dans les arbres" avec Atout Jeune
Tous les lundis du mois de juillet, Atout jeune propose des sorties...
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Publié le 10/07/2026
Ouverture du Tilt : Découvrez le programme
🌞 Tout l'été, rendez-vous au TiLT ! ❄️ Envie de vous retrouver, de...
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Publié le 08/07/2026
Les jeunes élus du CME dressent le bilan de leur mandat !
En ouverture du Conseil municipal de ce mardi, les membres du Conseil...
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Publié le 26/06/2026
Une saison exceptionnelle pour le Judo Club Teillois !
La saison 2025-2026 s'achève sur un bilan remarquable pour le Judo Club...
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Publié le 26/06/2026
Retour sur la soirée des sportifs
Près de 80 sportifs teillois étaient réunies ce lundi soir, en présence du...
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Publié le 26/06/2026
Retour en images sur le premier marché nocturne et la fête de la musique !
Retour en images sur une magnifique soirée ! Vendredi dernier, la Place Pierre...
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Publié le 26/06/2026
Bien manger pour bien grandir !
En cette fin d’année, une grande opération « petit-déjeuner équilibré » a été...
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Publié le 26/06/2026
Des sorties canoë sous le soleil !
En ce mois de juin, les éducateurs sportifs municipaux ont lancé les cycles...
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Publié le 15/06/2026
Exercice incendie du 20 juin : test des dispositifs d’alerte à la population
Le samedi 20 juin, un exercice de gestion de crise lié au risque incendie sera...
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Publié le 15/06/2026
Rue Kléber : un chantier d'envergure achevé !
Après plus de deux années de travaux, la rue Kléber et les rues adjacentes...
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Publié le 15/06/2026
Challenge Mobilité 2026 : les agents de la Ville du Teil relèvent le défi !
Ce jeudi 4 juin, les agents de la Ville du Teil ont participé à la deuxième...
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Publié le 15/06/2026
Succès pour la 2ᵉ édition de la Matinée pour l'Emploi !
Organisée dans le cadre du projet Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée,...
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Publié le 15/06/2026
Marine Payet sélectionnée par Ardèche au Féminin : mobilisons-nous pour une entrepreneuse teilloise !
Après la mise à l’honneur de Cathy Couilloud il y a quelques semaines, une...
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Publié le 08/06/2026
Aménagements de la Place Jean Macé
Une nouvelle phase de travaux débute à partir du 1er juin Dans le cadre du...
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Publié le 01/06/2026
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