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Délibérations 2022 avril
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Délibérations 2022 avril
Documents téléchargeables
N°17 - COMPTES DE GESTION 2021 COMMUNE-EAU-ASSAINISSEMENT-LOTISSEMENT
(257.25 Ko)
N°18 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021-COMMUNE
(316.26 Ko)
N°19 - AFFECTATION DES RESULTATS 2021-COMMUNE
(407.83 Ko)
N°20 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021-EAU
(310.39 Ko)
N°21 - AFFECTATION DES RESULTATS 2021-EAU
(406.17 Ko)
N°22 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021-ASSAINISSEMENT
(309.42 Ko)
N°23 - AFFECTATION DES RESULTATS 2021-ASSAINISSEMENT
(408.08 Ko)
N°24 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021-LOTISSEMENT
(296.23 Ko)
N°25 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES 2 TAXES LOCALES POUR 2022 + état des produits prévisionnels 2022
(735.01 Ko)
N°26 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022-COMMUNE
(248.68 Ko)
N°27 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022-EAU
(244.58 Ko)
N°28 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022-ASSAINISSEMENT
(248.17 Ko)
N°29 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022-LOTIISSEMENT
(240.27 Ko)
N°30 - Adpotion Rapport 2022 de la CLECT + Rapport - Compétence Mobilité
(1.71 Mo)
N°31 - Dispositions fiscales
(380.98 Ko)
N°32 - Questions Financières Diverses
(336.04 Ko)
N°33 - Validation de l'acquisition par l'EPORA de quatre biens immobiliers sis secteur Robespierre et Marceau
(623.66 Ko)
N°34 - Vente de deux terrains sur lesquels sont implantées des antennes de radiotéléphonie mobile
(465.6 Ko)
N°35 - Vente d’un appartement sis 7 place Voltaire (BD 802) à la CCARC dans le cadre d’une opération RHI-THIRORI d’intérêt communautaire
(577.06 Ko)
N°37 - Fourniture d’un abri voyageurs par la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre des arrêts de cars sur le territoire de la commune
(326.7 Ko)
N°36 - Autorisation donnée à EPORA vente immeuble 92 rue de la République (BD802) à la CCARC - Opération d’intérêt communautaire
(574.25 Ko)
N°38 - Déclassement et cession emprise stationnement pour projet logements privés
(629.38 Ko)
N°39 - Avenant 1 à la convention d’opération programmée d’amélioration de l’habitat, renouvellement urbain (OPAH RU)
(736.81 Ko)
N°40 - Modification du règlement d’aides de la commune de Le Teil dans le cadre de l’OPAH-RU 2020-2025
(951.19 Ko)
N°41 - Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la collectivité
(1.41 Mo)
N°42 - Création d’emplois permanents ouverts aux fonctionnaires et, le cas échéant aux agents contractuels
(2.59 Mo)
N°43 - Mise à disposition d’un Agent Chargé de la Fonction d’Inspection (ACFI)
(540.47 Ko)
N°44 - Tickets restaurants – Revalorisation de la valeur faciale
(341.92 Ko)
Agenda
17
Jan
16
Mai
Les SAMEDIS cirque !
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19
Fév
22
Déc
Collectes de sang 2026
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26
Avr
Randonnée du Pigeonnier
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29
Avr
Conférence sur le photovoltaïque
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01
Mai
Vide grenier
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21
Mai
Théâtre forum
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Actualités
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Les jeunes élus passent à l'action !
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Publié le 03/04/2026
Inspection de la gendarmerie au Teil
La salle du Conseil de l’Hôtel de Ville a accueilli ce vendredi l’inspection...
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Publié le 03/04/2026
TRAVAUX – CHEMIN DE FONTENOUILLE
À partir du 13 avril 2026, et pour une durée d'environ 4 semaines, des travaux...
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Publié le 02/04/2026
Fierté teilloise !
🏁 Fierté teilloise // Raphaël Astier a encore brillé ce week-end 🥇 Premier...
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Publié le 02/04/2026
Une nouvelle présidente pour notre territoire !
Hier soir, Pascale Tolfo, a été élue Présidente de la Communauté de communes...
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Publié le 01/04/2026
Fierté Teilloise
À seulement 16 ans, Sam El Aous Mus, jeune Teillois, brille sur les tatamis en...
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Publié le 30/03/2026
Le code de la route arrive au TiLT !
Bonne nouvelle pour tous ceux qui préparent leur permis : le TiLT devient...
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Publié le 30/03/2026
Un projet photovoltaïque d’envergure au Teil
! Pas moins de 1 500 m² de panneaux photovoltaïques sont en cours...
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Publié le 26/03/2026
Zoom sur Activiteil !
Le saviez-vous ? L’entreprise teilloise « ActiviTeil » est là pour vous...
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Publié le 26/03/2026
Gros week-end sportif au Teil pour nos équipes seniors, à domicile !
Rugby : victoire du RCT contre Romans, 39 à 12 Handball – HB07 Le Teil :...
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Publié le 23/03/2026
Place Jean Macé : les travaux se poursuivent
Les travaux d’aménagement de la place Jean Macé entrent dans une nouvelle...
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Publié le 23/03/2026
Retour en images sur la cérémonie du 19 mars 2026
Retour en images – Cérémonie du 19 mars 2026 En ce 19 mars, journée nationale...
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Publié le 20/03/2026
Concours de dessin – Affiche du Carnaval 2026
Félicitations à Amalia Zerroudi de l'école Rosa Parks, grande gagnante du...
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Publié le 16/03/2026
Retour en images sur l’opération “J’aime ma nature propre”
Ce samedi 7 mars, de nombreux bénévoles se sont mobilisés au Teil pour...
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Publié le 16/03/2026
Fierté teilloise au Salon de l’Agriculture à Paris !
Quelle fierté de voir les produits de notre boutique teilloise « Les Salaisons...
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Publié le 02/03/2026
À la rencontre d’une nouvelle commerçante Teilloise
Depuis 10 ans, Shayasté met sa passion pour la photographie et son...
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Publié le 02/03/2026
Vente de deux logements à rénover à prix attractif - Quartier Marceau au 50 rue Kléber, Le Teil
Vous souhaitez devenir propriétaire occupant au Teil ? Vous projetez une...
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Publié le 27/02/2026
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