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Délibérations 2022 avril
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Délibérations 2022
Délibérations 2022 avril
Documents téléchargeables
N°17 - COMPTES DE GESTION 2021 COMMUNE-EAU-ASSAINISSEMENT-LOTISSEMENT
(257.25 Ko)
N°18 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021-COMMUNE
(316.26 Ko)
N°19 - AFFECTATION DES RESULTATS 2021-COMMUNE
(407.83 Ko)
N°20 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021-EAU
(310.39 Ko)
N°21 - AFFECTATION DES RESULTATS 2021-EAU
(406.17 Ko)
N°22 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021-ASSAINISSEMENT
(309.42 Ko)
N°23 - AFFECTATION DES RESULTATS 2021-ASSAINISSEMENT
(408.08 Ko)
N°24 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021-LOTISSEMENT
(296.23 Ko)
N°25 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES 2 TAXES LOCALES POUR 2022 + état des produits prévisionnels 2022
(735.01 Ko)
N°26 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022-COMMUNE
(248.68 Ko)
N°27 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022-EAU
(244.58 Ko)
N°28 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022-ASSAINISSEMENT
(248.17 Ko)
N°29 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022-LOTIISSEMENT
(240.27 Ko)
N°30 - Adpotion Rapport 2022 de la CLECT + Rapport - Compétence Mobilité
(1.71 Mo)
N°31 - Dispositions fiscales
(380.98 Ko)
N°32 - Questions Financières Diverses
(336.04 Ko)
N°33 - Validation de l'acquisition par l'EPORA de quatre biens immobiliers sis secteur Robespierre et Marceau
(623.66 Ko)
N°34 - Vente de deux terrains sur lesquels sont implantées des antennes de radiotéléphonie mobile
(465.6 Ko)
N°35 - Vente d’un appartement sis 7 place Voltaire (BD 802) à la CCARC dans le cadre d’une opération RHI-THIRORI d’intérêt communautaire
(577.06 Ko)
N°37 - Fourniture d’un abri voyageurs par la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre des arrêts de cars sur le territoire de la commune
(326.7 Ko)
N°36 - Autorisation donnée à EPORA vente immeuble 92 rue de la République (BD802) à la CCARC - Opération d’intérêt communautaire
(574.25 Ko)
N°38 - Déclassement et cession emprise stationnement pour projet logements privés
(629.38 Ko)
N°39 - Avenant 1 à la convention d’opération programmée d’amélioration de l’habitat, renouvellement urbain (OPAH RU)
(736.81 Ko)
N°40 - Modification du règlement d’aides de la commune de Le Teil dans le cadre de l’OPAH-RU 2020-2025
(951.19 Ko)
N°41 - Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la collectivité
(1.41 Mo)
N°42 - Création d’emplois permanents ouverts aux fonctionnaires et, le cas échéant aux agents contractuels
(2.59 Mo)
N°43 - Mise à disposition d’un Agent Chargé de la Fonction d’Inspection (ACFI)
(540.47 Ko)
N°44 - Tickets restaurants – Revalorisation de la valeur faciale
(341.92 Ko)
Agenda
19
Oct
31
Oct
Vacances Scolaires de la Toussaint 2024
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23
Oct
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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24
Oct
Spectacle Jeune Public
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25
Oct
CHAPI CHAPO & LES PETITES MUSIQUES DE PLUIE
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25
Oct
Soirée au Luna Park
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27
Oct
Journée vintage sur le site de Zone 5
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27
Oct
Après-midi loto
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29
Oct
31
Oct
Stages vacances jeunes / HB 07
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30
Oct
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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31
Oct
Stage de magie et spectacle
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04
Nov
Soirée Arc'Ade
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06
Nov
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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08
Nov
09
Nov
Fripshow !
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09
Nov
Disco SOUPE !
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13
Nov
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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20
Nov
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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23
Nov
Le Salon de la Gastronomie Ardéchoise, deuxième édition au Teil
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24
Nov
JAZZ SUR LE GRILL - SAIYUKI TRIO
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Voir tous les évènements
Actualités
Coupure de courant pour travaux
: mercredi 23 octobre de 8h30 à 11h30 Enedis a prévu de réaliser sur le...
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Publié le 22/10/2024
Ouverture d'une zone d'entraide par l'Association Prévention Maif
Suite aux fortes intempéries du 17 octobre 2024, l'association Prévention MAIF...
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Publié le 22/10/2024
Les nouveaux conseillers municipaux enfants élus ont été reçus par le Maire et les élus
Les nouveaux conseillers municipaux enfants ont été élus le 30 septembre...
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Publié le 21/10/2024
S'impliquer dans les Énergies Renouvelables Citoyennes - Rencontre
Envie de vous investir pour l'avenir ? De découvrir un domaine qui fait sens ?...
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Publié le 21/10/2024
Les rencontres de quartier en 2024
Moment d'échanges avec le Maire et l'équipe municipale à l’occasion d’une...
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Publié le 15/10/2024
Accueils de loisirs et séjours Automne 2024 - CCARC
Les programmes des accueils de loisirs et des séjours CCARC pour les...
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Publié le 03/10/2024
Prévention des risques majeurs
GEDICOM, un système d’alerte et DICRIM, Document d'Information Communal sur...
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Publié le 21/10/2024
Les Semaines d'information sur la santé mentale
La semaine de la santé mentale, qu'est ce que c'est ? La crise sanitaire de...
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Publié le 11/10/2024
Sporteil Jeunes, l’allié des sportifs teillois !
Ce vendredi 27 septembre 2024, l’émotion était grande à la Boucherie Thierry...
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Publié le 03/10/2024
Une application pour covoiturer sur le territoire - Être mobile en évitant les trajets « seul dans ma voiture »
La communauté de communes Ardèche Rhône Coiron, en charge de d’organiser les...
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Publié le 02/10/2024
Élections du Conseil Municipal des Enfants - les nouveaux représentants ont été élus !
Ce lundi 30 septembre 2024, avaient lieu les élections des Conseillers...
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Publié le 01/10/2024
La prévention des risques de chutes par CAP équilibre
De début septembre 2024 jusqu’à la fin d’année, TOUS CAP’ et le Centre...
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Publié le 30/09/2024
Travaux du contournement du Teil : mise en place d’un alternat sur la RN 102
Préfète de l'Ardèche nous informe de la mise en place d’un alternat de ce...
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Publié le 09/09/2024
Conseil Municipal
Prochain Conseil Municipal le lundi 30 septembre 2024 à 18h à la salle...
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Publié le 26/09/2024
Des ordinateurs ont été distribués Quartier de La Violette
Une nouvelle distribution d’équipement informatique (principalement des PCs) à...
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Publié le 30/09/2024
Grande réussite pour la première édition de « À la rencontre des métiers "Protection - Défense - Secours"
Plus de 150 teillois sont venus rencontrer et échanger avec les professionnels...
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Publié le 26/09/2024
Campagne de mise à disposition de comprimés d’iode
Une campagne de mise à disposition de comprimés d’iode est organisée du 15...
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Publié le 19/09/2024
Chantier de la future église - Fermeture Rue de l'Église à partir du lundi 23 septembre 2024
La Commune va engager les travaux de dévoiement de réseaux (eaux pluviales,...
Lire la suite
Publié le 18/09/2024
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