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Délibérations 2022 septembre
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Délibérations 2022
Délibérations 2022 septembre
Documents téléchargeables
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27-09-2022
(1.02 Mo)
N°80 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable de l’année 2021 + rapport 2
(5.05 Mo)
N°81 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif de l’année 2021 + rapport
(3.97 Mo)
N°82 Décision Modificative n°2 Budget commune
(566.83 Ko)
N°83 Décision Modificative n°2 Budget assainissement
(497.62 Ko)
N°84 Sollicitation de subventions auprès de la Région AURA
(523 Ko)
N°85 Rapport 2022 de la CLECT
(419.95 Ko)
N°86 Questions Financières Diverses
(330.26 Ko)
N°87 Modification du tableau des effectifs
(635.24 Ko)
N°88 Convention d'assistance et de maitrise d'oeuvre Parc de Laparel + projet de convention
(1.23 Mo)
N°89 Convention d'assistance et de maitrise d'oeuvre schéma circulation cycliste + projet de convention
(1.09 Mo)
N°90 Modif 2 Convention SDEA pour réparation école du centre + projet
(968.27 Ko)
N°91 Cession emprise publique Rue de la Résistance
(503.62 Ko)
N°92 Acquisition voierie La Sablière
(604.75 Ko)
N°93 Cession parcelle BD 949
(541.84 Ko)
N°94 Modification d'une servitude de passage
(526.59 Ko)
N°95 Cession parcelle BD 463
(542.81 Ko)
N°96 Convention opérationnelle avec EPORA secteur Marceau Garibaldi+projet convention
(14.1 Mo)
N°97 Avenant n°3 convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires+avenant
(791.48 Ko)
N°98 Attribution de subventions
(332.98 Ko)
N°99 Signature convention CTG 2022-2026 avec la CAF, la CCARC et la communae d'Alba la Romaine + convention
(7.14 Mo)
** Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2022 approuvé
(1014.4 Ko)
Agenda
23
Mai
25
Oct
Festival PRESENCE(S) PHOTOGRAPHIE
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09
Juil
27
Août
La bibliothèque au jardin
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10
Juil
07
Août
Programmation Les Pièces Montées
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14
Juil
Prise d'armes des sapeurs-pompiers teillois Mardi 14 Juillet
En savoir plus
24
Juil
Café mémoire
En savoir plus
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🚶♀️🚴♂️ Retour sur le Challenge Mobilité des écoles 🌿 📅 Du 18 au 22 mai 2026...
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Publié le 08/07/2026
Programme CAP' Equilibre : Gardez la forme !
Programme Cap Équilibre : des ateliers pour préserver votre bien-être Le...
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Publié le 08/07/2026
Direction la Plage en Navette Estivale !
🌞 Direction la plage en toute simplicité ! 🏖️🚌 Cet été, laissez la voiture de...
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Publié le 08/07/2026
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Publié le 10/07/2026
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Publié le 08/07/2026
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En ouverture du Conseil municipal de ce mardi, les membres du Conseil...
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Publié le 26/06/2026
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La saison 2025-2026 s'achève sur un bilan remarquable pour le Judo Club...
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Publié le 26/06/2026
Retour sur la soirée des sportifs
Près de 80 sportifs teillois étaient réunies ce lundi soir, en présence du...
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Publié le 26/06/2026
Retour en images sur le premier marché nocturne et la fête de la musique !
Retour en images sur une magnifique soirée ! Vendredi dernier, la Place Pierre...
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Publié le 26/06/2026
Bien manger pour bien grandir !
En cette fin d’année, une grande opération « petit-déjeuner équilibré » a été...
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Publié le 26/06/2026
Des sorties canoë sous le soleil !
En ce mois de juin, les éducateurs sportifs municipaux ont lancé les cycles...
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Publié le 15/06/2026
Exercice incendie du 20 juin : test des dispositifs d’alerte à la population
Le samedi 20 juin, un exercice de gestion de crise lié au risque incendie sera...
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Publié le 15/06/2026
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Après plus de deux années de travaux, la rue Kléber et les rues adjacentes...
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Publié le 15/06/2026
Challenge Mobilité 2026 : les agents de la Ville du Teil relèvent le défi !
Ce jeudi 4 juin, les agents de la Ville du Teil ont participé à la deuxième...
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Publié le 15/06/2026
Succès pour la 2ᵉ édition de la Matinée pour l'Emploi !
Organisée dans le cadre du projet Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée,...
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Publié le 15/06/2026
Marine Payet sélectionnée par Ardèche au Féminin : mobilisons-nous pour une entrepreneuse teilloise !
Après la mise à l’honneur de Cathy Couilloud il y a quelques semaines, une...
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Publié le 08/06/2026
Aménagements de la Place Jean Macé
Une nouvelle phase de travaux débute à partir du 1er juin Dans le cadre du...
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Publié le 01/06/2026
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