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Délibérations 2023 avril
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Délibérations 2023
Délibérations 2023 avril
Documents téléchargeables
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 3 avril 2023
(773.12 Ko)
N°31 Comptes de gestion 2022 budgets Commune, Eau, Assainissement et Lotissement
(350.01 Ko)
N°32 Vote du CA 2022 Budget Eau
(409.59 Ko)
N°33 Affectation des résultats 2022 Budget Eau
(463.57 Ko)
N°34 Vote du CA 2022 Budget Commune
(415.84 Ko)
N°35 Affectation des résultats 2022 Budget Communal
(618.61 Ko)
N°36 Vote du CA 2022 Budget Assainissement
(410.16 Ko)
N°37 Affectation des résultats 2022 Budget Assainissement
(476.17 Ko)
N°38 Vote du CA 2022 Budget Lotissement
(407.35 Ko)
N°39 Affectation des résultats 2022 Budget Lotissement
(441.54 Ko)
N°40 Dissolution du budget annexe Eau
(614.59 Ko)
N°41 Convention entre SYDEO et la commune du Teil pour le transfert de la compétence Eau + projet de convention
(3.48 Mo)
N°42 Vote des taux d'imposition des taxes locales pour 2023
(343.07 Ko)
N°43 Vote du Budget Primitif Commune
(394.79 Ko)
N°44 Vote du Budget Primitif 2023 Assainissement
(391.69 Ko)
N°45 Vote du Budget Primitif 2023 Lotissement
(390.69 Ko)
N°46 Garantie d'Emprunt Vincent Touchet + contrat de prêt
(891.02 Ko)
N°47 Questions Financières Diverses
(358.26 Ko)
N°48 Barème d'évaluation de la valeur financière des arbres
(783.19 Ko)
N°49 Création de postes
(554.9 Ko)
N°50 Signature Convention financière avec CCARC sur la conduite de projet PRIR Coeur de ville + convention
(724.1 Ko)
N°51 Déclaration de projet d'utilité publique pour la création du giratoire de la Sablière
(1.18 Mo)
N°52 Dénomination des voies communales + plans
(1.12 Mo)
N°53 Avenant N°2 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain Coeur de ville + projet avenant
(2.2 Mo)
N°54 Financement des opérations inscrites au PPA
(522.44 Ko)
N°55 Maitrise foncière secteur Robespierre
(516.78 Ko)
N°56 Validation de l'acquisition par EPORA des lots constituant l'immeuble 31 Rue de la République
(703.72 Ko)
N°57 Avenant N°2 Convention d'OPAH-RU + projet d'avenant
(6.87 Mo)
N°58 Soutien financier en faveur d'un projet de film sur la reconstruction de la Commune du Teil
(595.22 Ko)
Agenda
08
Oct
Conférence : Comment se construit la confiance en soi chez un enfant ?
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09
Oct
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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10
Oct
13
Oct
Cafés Littéraires en Ardèche 2024
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11
Oct
Peut-on faire de la politique autrement ?
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13
Oct
GRAND LOTO
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16
Oct
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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17
Oct
Ateliers collectifs sur la gestion administrative au Teil
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19
Oct
Spectacle de la Cie La Brouette
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22
Oct
Collecte de sang
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23
Oct
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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24
Oct
Spectacle Jeune Public
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25
Oct
CHAPI CHAPO & LES PETITES MUSIQUES DE PLUIE
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25
Oct
Soirée au Luna Park
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27
Oct
Journée vintage sur le site de Zone 5
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30
Oct
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
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06
Nov
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
En savoir plus
13
Nov
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
En savoir plus
20
Nov
Programme Cap' Equilibre proposé par le CCAS
En savoir plus
Voir tous les évènements
Actualités
Sporteil Jeunes, l’allié des sportifs teillois !
Ce vendredi 27 septembre 2024, l’émotion était grande à la Boucherie Thierry...
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Publié le 03/10/2024
Accueils de loisirs et séjours Automne 2024 - CCARC
Les programmes des accueils de loisirs et des séjours CCARC pour les...
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Publié le 03/10/2024
Une application pour covoiturer sur le territoire - Être mobile en évitant les trajets « seul dans ma voiture »
La communauté de communes Ardèche Rhône Coiron, en charge de d’organiser les...
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Publié le 02/10/2024
Élections du Conseil Municipal des Enfants - les nouveaux représentants ont été élus !
Ce lundi 30 septembre 2024, avaient lieu les élections des Conseillers...
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Publié le 01/10/2024
La prévention des risques de chutes par CAP équilibre
De début septembre 2024 jusqu’à la fin d’année, TOUS CAP’ et le Centre...
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Publié le 30/09/2024
Travaux du contournement du Teil : mise en place d’un alternat sur la RN 102
Préfète de l'Ardèche nous informe de la mise en place d’un alternat de ce...
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Publié le 09/09/2024
Conseil Municipal
Prochain Conseil Municipal le lundi 30 septembre 2024 à 18h à la salle...
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Publié le 26/09/2024
Des ordinateurs ont été distribués Quartier de La Violette
Une nouvelle distribution d’équipement informatique (principalement des PCs) à...
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Publié le 30/09/2024
Grande réussite pour la première édition de « À la rencontre des métiers "Protection - Défense - Secours"
Plus de 150 teillois sont venus rencontrer et échanger avec les professionnels...
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Publié le 26/09/2024
Campagne de mise à disposition de comprimés d’iode
Une campagne de mise à disposition de comprimés d’iode est organisée du 15...
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Publié le 19/09/2024
Chantier de la future église - Fermeture Rue de l'Église à partir du lundi 23 septembre 2024
La Commune va engager les travaux de dévoiement de réseaux (eaux pluviales,...
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Publié le 18/09/2024
Lieu d'écoute - Un service gratuit et confidentiel pour les teillois
Le saviez-vous ? La Commune du Teil a ouvert depuis février 2023 un lieu...
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Publié le 17/09/2024
Moment de retrouvailles chaleureux pour la diffusion du court-métrage "Passeurs de valeurs"
Ce mercredi 18 septembre 2024, a eu lieu la projection du court-métrage «...
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Publié le 20/09/2024
Expansion de la mobilité douce et active au Teil
Succès des ateliers mobilité lors des Mercredis Terre de Jeux ! L’association...
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Publié le 16/09/2024
La flotte de véhicules innovants roulant dans la Commune s’agrandit et leurs usages sont de plus en plus adaptés aux besoins de la ville et de ses acteurs
Un deuxième vélo semi-couché à assistance électrique l’Urbaner est arrivé...
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Publié le 16/09/2024
À la rencontre des métiers "Protection - Défense - Secours
A l'initiative de la Préfecture de l'Ardèche et de la Commune du Teil, une...
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Publié le 24/09/2024
Conseil Municipal des Enfants – La campagne est ouverte !
La campagne est lancée pour les élèves de CM1 et CM2 qui souhaitent devenir...
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Publié le 16/09/2024
Des travaux sur la falaise pour sécuriser le quartier du Château
Des travaux sont entrepris depuis plusieurs semaines pour sécuriser la...
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Publié le 09/09/2024
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