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Délibérations 2023 septembre
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Les délibérations
Délibérations 2023
Délibérations 2023 septembre
Documents téléchargeables
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27 septembre 2023
(1.08 Mo)
N°97 Adoption RPQS d'alimentation en eau potable année 2022 + Rapport
(2.76 Mo)
N°98 Adoption RPQS d'assainissement collectif année 2022 + rapport
(2.42 Mo)
N°99 Décision Modificative N°4 - Budget Commune
(1.07 Mo)
N°100 Décision Modificative N°1 - Budget assainissement
(925.04 Ko)
N°101 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
(1.28 Mo)
N°102 Adoption du Règlement Budgétaire et Financier de la Ville de Le Teil + règlement
(1.03 Mo)
N°103 Durée d'amortissement des biens - mise en oeuvre de l'amortissement linéaire au prorata temporis
(1.32 Mo)
N°104 Demande de subvention au titre du Fonds Barnier
(664.95 Ko)
N°105 Demande de subvention CPER
(949.79 Ko)
N°106 Questions Financières Diverses
(872.29 Ko)
N°107 Création de postes + Tableau des effectifs
(868.21 Ko)
N°108 Recrutements d'agents contractuels sur emplois non permanents pour accroissement d'activité temporaire ou saisonnier
(735.67 Ko)
N°109 Signature d'une convention de veille et de stratégie foncière avec EPORA et la CCARC + projet de convention
(1.76 Mo)
N°110 Vente de plusieurs parcelles à l'EPORA
(1.44 Mo)
N°111 Validation de l'acquisition par l'EPORA d'un bien immobilier secteur Marceau
(1.02 Mo)
N°112 Instauration d'une Taxe d'aménagement majorée sur le secteur La Sablière-Helviens-Malaure + plan
(2.53 Mo)
N°113 Inscription d'une servitude de tréfonds au profit d'ENEDIS
(644.48 Ko)
N°114 Signature d'une convention avec ADN pour le déploiement de la fibre optique
(960.42 Ko)
N°115 Création d'une servitude de passage + plan
(3.1 Mo)
N°116 Subventions aux associations
(667.11 Ko)
N°117 Proposition de voeu relatif au rétablissement du niveau initial de contribution au développement de l'emploi
(1.32 Mo)
Agenda
03
Juil
28
Août
La guinguette Mobile de Déclic et des Claps !
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04
Juil
31
Août
PROGRAMME ÉTÉ 2025 AU TEIL
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07
Juil
31
Août
Les inscriptions sont ouvertes pour le programme des vacances de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron pour les 3 - 12 ans
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10
Juil
21
Août
Murder Dinner
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11
Juil
01
Août
ESTIVALES DU THEATRE AMATEUR
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17
Juil
Le marché teillois du jeudi matin
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18
Juil
Le marché des Producteurs le vendredi après-midi
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18
Juil
Café Mémoire
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18
Juil
Le QG fête son anniversaire !
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24
Juil
Le marché teillois du jeudi matin
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25
Juil
Le marché des Producteurs le vendredi après-midi
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31
Juil
Le marché teillois du jeudi matin
En savoir plus
01
Août
Le marché des Producteurs le vendredi après-midi
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07
Août
Le marché teillois du jeudi matin
En savoir plus
08
Août
Le marché des Producteurs le vendredi après-midi
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14
Août
Le marché teillois du jeudi matin
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15
Août
Le marché des Producteurs le vendredi après-midi
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21
Août
Le marché teillois du jeudi matin
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Actualités
Travaux rue de l’Espérance à partir du 15 juillet 2025
La Municipalité va engager les travaux de réhabilitation de la voirie sur la...
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Publié le 11/07/2025
Les navettes gratuites M'ARC pour vos déplacements au quotidien !
Les navettes gratuites M'ARC sont pensés pour vos déplacements au quotidien !...
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Publié le 11/07/2025
Parcours d'ateliers Sommeil pour les 60 ans et plus
Ateliers Sommeil – Pour mieux dormir après 60 ans Le sommeil évolue avec...
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Publié le 10/07/2025
Matinée de l'emploi et Portes Ouvertes des EBE
Emploi et Insertion au Teil : Retour sur les Temps Forts de Mai 2025 MATINEE...
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Publié le 11/07/2025
Vous venez de vous installer sur la Commune ? Pensez à vous inscrire à l'Accueil des nouveaux arrivants
Accueil des nouveaux arrivants – Inscrivez-vous dès maintenant ! Vous venez...
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Publié le 10/07/2025
Enquête Statistique sur la Santé et le Recours aux Soins – 2nd semestre 2025
Une enquête essentielle pour mieux comprendre la santé des Français ...
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Publié le 09/07/2025
Inscription au périscolaire pour l'année 2025/2026
Inscriptions périscolaires – Rentrée 2025/2026 Parents, c’est le moment de...
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Publié le 10/07/2025
Inauguration de l'Hôtel de Ville, Merci
Inauguration Hôtel de ville Discours du Maire Olivier Peverelli Jeudi 03...
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Publié le 04/07/2025
Réhabilitation de la voirie sur le Chemin du Moulin
La Mairie va engager les travaux de réhabilitation de la voirie sur le Chemin...
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Publié le 03/07/2025
Info Travaux du Chemin du Cadran Solaire + Rue André Sévenier
Des travaux de réhabilitation : Chemin du Cadran Solaire Rue André Sevenier...
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Publié le 01/07/2025
Vigilance ORANGE CANICULE en Ardèche !
Saviez-vous que 200 personnes vulnérables sont recensées sur la commune du...
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Publié le 02/07/2025
Fortes Chaleurs, adoptez les bons gestes !
Plan Canicule : Protégeons les plus vulnérables Avec l’arrivée des fortes...
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Publié le 30/06/2025
Clap de fin pour le Conseil Municipal des Enfants 2024-2025
Ce jeudi 12 juin 2025, les jeunes élus du Conseil Municipal des Enfants (CME)...
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Publié le 18/06/2025
Le Vélo Bus teillois accompagne vos enfants à l’école… à vélo !
Changez les habitudes pour une rentrée plus verte, plus fun et plus sportive !...
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Publié le 19/06/2025
Prévenir les feux de forêt, c’est l’affaire de tous !
Avec la chaleur et la sécheresse, le risque de départ de feu augmente...
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Publié le 18/06/2025
Prévention moustiques : les bons réflexes à adopter
Le moustique tigre est de retour … mais ensemble, on peut limiter sa...
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Publié le 22/04/2025
Réunion de présentation de la Place Jean Macé - Un grand merci à tous !
Le Maire et l’équipe municipale remercient chaleureusement les habitants...
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Publié le 10/06/2025
Tu es lycéen·ne et tu rêves d'étudier à Lyon ou Villeurbanne ? Bonne nouvelle !
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Publié le 28/05/2025
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