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Délibérations 2023 septembre
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Les délibérations
Délibérations 2023
Délibérations 2023 septembre
Documents téléchargeables
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27 septembre 2023
(1.08 Mo)
N°97 Adoption RPQS d'alimentation en eau potable année 2022 + Rapport
(2.76 Mo)
N°98 Adoption RPQS d'assainissement collectif année 2022 + rapport
(2.42 Mo)
N°99 Décision Modificative N°4 - Budget Commune
(1.07 Mo)
N°100 Décision Modificative N°1 - Budget assainissement
(925.04 Ko)
N°101 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
(1.28 Mo)
N°102 Adoption du Règlement Budgétaire et Financier de la Ville de Le Teil + règlement
(1.03 Mo)
N°103 Durée d'amortissement des biens - mise en oeuvre de l'amortissement linéaire au prorata temporis
(1.32 Mo)
N°104 Demande de subvention au titre du Fonds Barnier
(664.95 Ko)
N°105 Demande de subvention CPER
(949.79 Ko)
N°106 Questions Financières Diverses
(872.29 Ko)
N°107 Création de postes + Tableau des effectifs
(868.21 Ko)
N°108 Recrutements d'agents contractuels sur emplois non permanents pour accroissement d'activité temporaire ou saisonnier
(735.67 Ko)
N°109 Signature d'une convention de veille et de stratégie foncière avec EPORA et la CCARC + projet de convention
(1.76 Mo)
N°110 Vente de plusieurs parcelles à l'EPORA
(1.44 Mo)
N°111 Validation de l'acquisition par l'EPORA d'un bien immobilier secteur Marceau
(1.02 Mo)
N°112 Instauration d'une Taxe d'aménagement majorée sur le secteur La Sablière-Helviens-Malaure + plan
(2.53 Mo)
N°113 Inscription d'une servitude de tréfonds au profit d'ENEDIS
(644.48 Ko)
N°114 Signature d'une convention avec ADN pour le déploiement de la fibre optique
(960.42 Ko)
N°115 Création d'une servitude de passage + plan
(3.1 Mo)
N°116 Subventions aux associations
(667.11 Ko)
N°117 Proposition de voeu relatif au rétablissement du niveau initial de contribution au développement de l'emploi
(1.32 Mo)
Agenda
25
Juin
02
Juil
Atelier sophrologie : apprendre à gérer son stress
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27
Juin
31
Août
Les inscriptions sont ouvertes pour le programme des vacances de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron pour les 3 - 12 ans
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03
Juil
Le marché teillois du jeudi matin
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03
Juil
Inauguration de l'Hôtel de Ville
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03
Juil
05
Juil
Concerts BIG BAND
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04
Juil
Le marché des Producteurs le vendredi après-midi
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04
Juil
Concert CORDES EN BALLADE
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05
Juil
Opération : "J'aime ma nature propre"
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05
Juil
Stage pour tous : la valeur d'un art martial
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05
Juil
06
Juil
Marché de Créateurs
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05
Juil
Mélas'Zik
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10
Juil
Le marché teillois du jeudi matin
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11
Juil
Le marché des Producteurs le vendredi après-midi
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11
Juil
01
Août
ESTIVALES DU THEATRE AMATEUR
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13
Juil
Guinguette du 13 juillet !
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17
Juil
Le marché teillois du jeudi matin
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18
Juil
Le marché des Producteurs le vendredi après-midi
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18
Juil
Café Mémoire
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Actualités
Convocation Conseil Muncipal
Conseil Municipal Lundi 07 juillet 2025 à 18h00 Salle du Conseil de l'Hôtel de...
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Publié le 01/07/2025
Info Travaux du Chemin du Cadran Solaire + Rue André Sévenier
Des travaux de réhabilitation : Chemin du Cadran Solaire Rue André Sevenier...
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Publié le 01/07/2025
Fortes Chaleurs, adoptez les bons gestes !
Plan Canicule : Protégeons les plus vulnérables Avec l’arrivée des fortes...
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Publié le 30/06/2025
Clap de fin pour le Conseil Municipal des Enfants 2024-2025
Ce jeudi 12 juin 2025, les jeunes élus du Conseil Municipal des Enfants (CME)...
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Publié le 18/06/2025
INSCRIPTIONS RESTAURANT SCOLAIRE - Rentrée 2025/2026
ATTENTION : vous avez jusqu'au 4 juillet ! Anticipez sereinement la rentrée...
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Publié le 18/06/2025
Le Vélo Bus teillois accompagne vos enfants à l’école… à vélo !
Changez les habitudes pour une rentrée plus verte, plus fun et plus sportive !...
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Publié le 19/06/2025
Prévenir les feux de forêt, c’est l’affaire de tous !
Avec la chaleur et la sécheresse, le risque de départ de feu augmente...
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Publié le 18/06/2025
Prévention moustiques : les bons réflexes à adopter
Le moustique tigre est de retour … mais ensemble, on peut limiter sa...
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Publié le 22/04/2025
Réunion de présentation de la Place Jean Macé - Un grand merci à tous !
Le Maire et l’équipe municipale remercient chaleureusement les habitants...
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Publié le 10/06/2025
CONSTRUCTION EGLISE NOTRE DAME DE L'ASSOMPTION à LE TEIL 07400 // www.achatpublic.com
Le Teil - Consultation église www.achatpublic.com Vous accéderez au DCE sous...
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Publié le 10/06/2025
Tu es lycéen·ne et tu rêves d'étudier à Lyon ou Villeurbanne ? Bonne nouvelle !
Tu es lycéen·ne au Teil et tu rêves d'étudier à Lyon ou Villeurbanne ? Bonne...
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Publié le 28/05/2025
Nouveaux horaires France services
Changement d’horaires à France Services Le Teil à partir du 1er juin 2025...
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Publié le 28/05/2025
Soutenons les véhicules intermédiaires en France !
Aujourd’hui, l’avenir de la mobilité passe aussi par des alternatives plus...
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Publié le 27/05/2025
𝗛𝗢𝗥𝗔𝗜𝗥𝗘𝗦 𝗗’É𝗧É 𝗗𝗘𝗦 𝗗𝗘𝗖𝗛𝗘𝗧𝗘𝗥𝗜𝗘𝗦
Du 1 er juin au 30 septembre 2025 Les déchèteries passent en heures d'été....
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Publié le 21/05/2025
Fermeture temporaire de la médiathèque - Le Teil
La médiathèque fermera ses portes à compter du samedi 14 juin 2025 pour...
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Publié le 13/06/2025
Publication réglementaire : les 10 plus hautes rémunérations
Aux termes de l’article L. 716-1 du code général de la fonction publique, les...
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Publié le 23/05/2025
Rencontre avec l’ACCA du Teil : chasse, nature et engagement local
Ce lundi 19 mai 2025, le Maire Olivier Peverelli et Aurélien Chezeau, adjoint...
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Publié le 21/05/2025
Rencontre avec les commerçants teillois
À la demande de l’association CAP Le Teil , le Maire Olivier Peverelli,...
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Publié le 21/05/2025
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