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Délibérations 2023 septembre
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Délibérations 2023
Délibérations 2023 septembre
Documents téléchargeables
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27 septembre 2023
(1.08 Mo)
N°97 Adoption RPQS d'alimentation en eau potable année 2022 + Rapport
(2.76 Mo)
N°98 Adoption RPQS d'assainissement collectif année 2022 + rapport
(2.42 Mo)
N°99 Décision Modificative N°4 - Budget Commune
(1.07 Mo)
N°100 Décision Modificative N°1 - Budget assainissement
(925.04 Ko)
N°101 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
(1.28 Mo)
N°102 Adoption du Règlement Budgétaire et Financier de la Ville de Le Teil + règlement
(1.03 Mo)
N°103 Durée d'amortissement des biens - mise en oeuvre de l'amortissement linéaire au prorata temporis
(1.32 Mo)
N°104 Demande de subvention au titre du Fonds Barnier
(664.95 Ko)
N°105 Demande de subvention CPER
(949.79 Ko)
N°106 Questions Financières Diverses
(872.29 Ko)
N°107 Création de postes + Tableau des effectifs
(868.21 Ko)
N°108 Recrutements d'agents contractuels sur emplois non permanents pour accroissement d'activité temporaire ou saisonnier
(735.67 Ko)
N°109 Signature d'une convention de veille et de stratégie foncière avec EPORA et la CCARC + projet de convention
(1.76 Mo)
N°110 Vente de plusieurs parcelles à l'EPORA
(1.44 Mo)
N°111 Validation de l'acquisition par l'EPORA d'un bien immobilier secteur Marceau
(1.02 Mo)
N°112 Instauration d'une Taxe d'aménagement majorée sur le secteur La Sablière-Helviens-Malaure + plan
(2.53 Mo)
N°113 Inscription d'une servitude de tréfonds au profit d'ENEDIS
(644.48 Ko)
N°114 Signature d'une convention avec ADN pour le déploiement de la fibre optique
(960.42 Ko)
N°115 Création d'une servitude de passage + plan
(3.1 Mo)
N°116 Subventions aux associations
(667.11 Ko)
N°117 Proposition de voeu relatif au rétablissement du niveau initial de contribution au développement de l'emploi
(1.32 Mo)
Agenda
17
Jan
16
Mai
Les SAMEDIS cirque !
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17
Fév
BOUM de Mardi Gras
En savoir plus
17
Fév
Convocation à l’Assemblée Générale ordinaire de l'association Présence(s) photographie
En savoir plus
19
Fév
22
Déc
Collectes de sang 2026
En savoir plus
21
Mai
Théâtre forum
En savoir plus
Voir tous les évènements
Actualités
Séjour montagne pour des adolescents de 11 à 17 ans
Du 08 au 14 février, l'association CLEFS organise un séjour montagne pour des...
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Publié le 03/02/2026
Inscriptions scolaires
écoles publiques du Teil : Rentrée septembre 2026/2027 Période des...
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Publié le 03/02/2026
Les permanences de la SAUR
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Publié le 02/02/2026
Nouvelle ouverture en centre ville : Bijouterie RUBY !
La bijouterie Ruby a ouvert ses portes depuis quelques jours, 27 rue de la...
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Publié le 03/02/2026
Nouveau cabinet d’ostéopathie au Teil !
Depuis fin octobre, Andréa Bertrand et Antoine Hirschi Schloesser ont ouvert...
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Publié le 03/02/2026
Une belle performance pour Jimmy Galligani en Kick Boxing
À seulement 14 ans et formé au club du Teil, Jimmy Galligani, jeune Teillois,...
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Publié le 28/01/2026
C’est parti pour les sorties ski !
Les sorties ski ont débuté pour les élèves de CP à CM2 des écoles publiques du...
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Publié le 28/01/2026
Cérémonie des voeux du Maire à la population
À l’occasion de la traditionnelle cérémonie des vœux à la population, les...
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Publié le 27/01/2026
Cérémonie des voeux du Maire aux agents municipaux
Retour sur la cérémonie des vœux aux agents municipaux La cérémonie des vœux...
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Publié le 27/01/2026
Retour en images sur le cross des écoles
Organisé par le service municipal des sports, cet événement sportif a...
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Publié le 27/01/2026
Une chapelière installée au Teil !
Laetitia Maillet, chapelière – modiste – habilleuse, a installé son atelier au...
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Publié le 27/01/2026
Mounier Ferronnerie a changé d'adresse
Benoît Mounier , ferronnier teillois, poursuit son développement et a...
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Publié le 27/01/2026
Alerte – Tentative de fraude
Plusieurs habitants ont informé la Ville de la réception d’un e-mail...
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Publié le 06/01/2026
Inscriptions sur les listes électorales : il reste un mois !
Citoyens du Teil, pensez à vérifier votre inscription pour pouvoir voter lors...
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Publié le 06/01/2026
Des paniers garnis pour les services mobilisés au Teil – 24 décembre 2025
Comme chaque année, le Maire et les élus municipaux ont rendu visite aux...
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Publié le 30/12/2025
La Municipalité vous souhaite de très belles fêtes de fin d’année !
À toutes les Teilloises et à tous les Teillois, nous adressons nos vœux les...
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Publié le 30/12/2025
Une nouvelle centenaire au Teil – Un siècle de vie pour Mme Natividade Reina
Le samedi 20 décembre 2025, jour de son anniversaire, Mme Natividade Reina a...
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Publié le 30/12/2025
Merci à toutes les associations teilloises !
En cette fin d’année, le Maire et l’équipe municipale souhaitent adresser un...
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Publié le 30/12/2025
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