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Délibérations 2023 mars
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Les délibérations
Délibérations 2023
Délibérations 2023 mars
Documents téléchargeables
Liste des délibérations Conseil Municipal du lundi 6 mars 2023
(635.3 Ko)
N°11 Débat d'orientation budgétaire 2023 + ROB
(3.47 Mo)
N°12 Financement du giratoire de la Sablière sur le tracé du futur contournement de Le Teil sur la RN102
(675.75 Ko)
N°13 Service public d’assainissement collectif de la commune de Le Teil – Fixation des tarifs de la collectivité pour 2023
(1.08 Mo)
N°14 Service public d’assainissement collectif de la commune de Le Teil – Fixation des tarifs du concessionnaire pour 2023
(1.27 Mo)
N°15 Don en faveur des victimes des séismes en Turquie et en Syrie
(403.6 Ko)
N°16 Questions Financières Diverses
(314.13 Ko)
N°17 Création et Suppression de postes
(635.28 Ko)
N°18 Acquisition de plusieurs parcelles à l'État
(402.2 Ko)
N°19 Acquisition parcelles BS 239, BP 78 et BP 129
(501.41 Ko)
N°20 Acquisition Licence IV
(348.51 Ko)
N°21 Inscription d’une servitude de passage
(543.21 Ko)
N°22 Validation de la procédure pour les biens sans maître
(515.5 Ko)
N°23 Transfert domanialité avec le Conseil départemental de l'Ardèche
(848.28 Ko)
N°24 Convention adhésion et modalités de fonctionnement ADS autorisations d'urbanisme + annexe
(957.53 Ko)
N°25 Convention mise à dispo CCARC d'une emprise du domaine public Sémard + Convention
(1.02 Mo)
N°26 Protocole accord foncier avec DIGNEO et CCARC + Protocole
(876.46 Ko)
N°27 Validation de l'acquisition par l'EPORA d'un bien immobilier situé secteur Marceau
(554.28 Ko)
N°28 Subvention FSE - TZCLD + annexe
(773.49 Ko)
N°29 Financement expériementation TZCLD Objectifs en termes d'emploi
(432.79 Ko)
N°30 Proposition de voeu de Monsieur Buard portant sur le projet de démolition de l'église + dde referendum
(597.5 Ko)
Agenda
15
Mars
19
Mars
Semaine de la petite enfance
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17
Mars
14
Avr
Ateliers Mémo Mouv
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19
Mars
26
Mars
Ateliers de préparation du Carnaval 2025
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19
Mars
Cérémonie patriotique // Anniversaire du Cessez le Feu en Algérie
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19
Mars
St Patrick's Day Dinner
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19
Mars
Soirée JAM : Roda de Samba !
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20
Mars
12
Juin
Groupe de parole le 20 mars --- Semaine de la Petite Enfance
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20
Mars
Ciné-Concert Dans les Paysages de Miyazaki
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22
Mars
RDV Musique // Jeu de société Pitt* Ocha !
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22
Mars
Les rendez-vous musique 2025
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22
Mars
La fête du Court-métrage au LOL
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22
Mars
Soirée spéciale sur le thème de l'Irlande
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22
Mars
Loto - Le Teil basket Club
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22
Mars
ReVoX + RADIO CLASH
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22
Mars
Match HB 07
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23
Mars
Brunch au LOL !
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23
Mars
Spectacle "Etincelle"
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28
Mars
18
Juil
Café Mémoire
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Actualités
Le saviez-vous ?
Lors de sa rénovation, La Caravane Monde – l’ancien temple de la rue Kléber,...
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Publié le 18/03/2025
Avis aux participants de l’opération "Aux Arbres Citoyens" !
Merci à nouveau à tous ceux qui sont venus réserver leur jeune arbre le 8...
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Publié le 17/03/2025
Le tri, c'est facile !
Pour un tri efficace et une commune plus propre, voici les consignes à...
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Publié le 17/03/2025
Fiers de nos sportifs // Fiona Tolfo et Melvin Bouzekar : 2 teillois sacrés vice-champions de France universitaires de judo
Ce mercredi 12 mars à Toulouse, nos deux Teillois Fiona Tolfo et Melvin...
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Publié le 17/03/2025
Inscriptions scolaires 2025-2026 // C’est le moment !
Parents, préparez la rentrée de septembre 2025 dès aujourd’hui ! Les...
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Publié le 07/03/2025
Info Réseau - Quartier de Mélas
Bonne nouvelle ! Suite aux réparations effectuées sur le réseau Orange,...
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Publié le 13/03/2025
Un centenaire au Teil // Joyeux 100 ans Monsieur Liotard !
Ce lundi 10 mars 2025, au Coq teillois, de nombreuses personnes, dont le Maire...
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Publié le 12/03/2025
Rencontre de Quartier : La Sablière Nord
Rencontre de Quartier avec les habitants de la Sablière Nord ! Jeudi 27 mars à...
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Publié le 11/03/2025
Avis de travaux au cimetière de Frayol Haut
Nous vous informons qu’une démolition partielle du local technique du...
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Publié le 10/03/2025
STOP AUX CROTTES DE CHIEN ! Un petit geste pour un grand soulagement collectif 🚫
Les rues de notre Ville ne sont pas des canisites. Pour garantir un espace...
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Publié le 07/03/2025
Entrepreneurs, ne restez pas seuls face aux difficultés !
Que vous traversiez une période compliquée ou que vous souhaitiez anticiper...
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Publié le 07/03/2025
Rendez-vous au marché du Teil les Jeudis matins !
Vous êtes en vacances ? Profitez-en pour aller faire un tour au marché du Teil...
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Publié le 07/03/2025
Les travaux de la future voie verte, la « Via Ardèche », ont commencé !
Bonne nouvelle pour tous les Teillois et tous les amoureux des mobilités...
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Publié le 27/02/2025
Hervé Saulignac, Député de l’Ardèche, à la rencontre des conseillers municipaux enfants
Parce que la démocratie commence dès le plus jeune âge, les élus du Conseil...
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Publié le 26/02/2025
Le Baromètre Vélo revient pour sa 4ᵉ édition !
Et si vous pouviez contribuer à une ville plus cyclable en quelques minutes ?...
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Publié le 13/03/2025
Stop aux dépôts sauvages à côté des poubelles !
La propreté de notre ville est l’affaire de tous ! Chaque semaine, la police...
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Publié le 26/02/2025
Rencontre inspirante avec Maëva, co-fondatrice de Lirandco !
Maëva , passionnée de littérature et ancienne éditrice, et Amédée , ancien...
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Publié le 26/02/2025
La commune du Teil recherche un porteur de projet pour cette cellule commerciale
Appel à candidature Dans le cadre de ses grandes opérations de requalification...
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Publié le 25/02/2025
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