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Délibérations novembre 2024
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Les délibérations
Délibérations 2024
Délibérations novembre 2024
Documents téléchargeables
2024 Liste des délibération du Conseil municipal du 25-11-2024
(901.7 Ko)
2024-099 Désignations Diverses
(757.46 Ko)
2024-100 Suppression et création d’emplois – modification du tableau des emplois + annexe
(1.6 Mo)
2024-101 Régime indemnitaire police municipale-mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement
(2.21 Mo)
2024-102 Remise gracieuse – association Mobilité 07-26
(718.71 Ko)
2024-103 Liste des manifestations organisées par la Commune (novembre 2024 – mars 2025)
(1.11 Mo)
2024-104 Subventions aux associations au titre de l’aide à la vie associative et de l’animation à la vie locale
(723.39 Ko)
2024-105 Subventions aux associations sportives
(1.01 Mo)
2024-106 Rénovation de l’ilot Marceau – acquisition à l’EPORA de 6 maisons individuelles à réhabiliter + PLAN
(1.43 Mo)
2024-107 Acquisition de la parcelle BD 83 à M. Vidalot + plan
(3.03 Mo)
2024-108 Cession de la parcelle CI 154 (issue de la division de la parcelle CI 6) à M. Mathieu Vidalot + plan
(1.54 Mo)
2024-109 Classement dans le domaine public de la parcelle BA 280+PLAN
(1.01 Mo)
2024-110 Conventions avec ARC-ENR ODP toitures photovoltaïques école R. Parks et de l’espace Aden+plan
(1.86 Mo)
2024-111 Dénomination du Giratoire sur la RN 102 et de la voie de desserte du quartier de la Sablière
(744.08 Ko)
2024-112 Convention avec CITEO de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
(1.66 Mo)
2024-113 Adoption du nouveau règlement du service Assainissement + ANNEXES
(1.79 Mo)
2024-114 Sollicitation du Conseil régional AURA pour l’installation de deux abris-bus, rue Frédéric Mistral
(641.39 Ko)
Agenda
13
Déc
16
Mai
Les SAMEDIS cirque !
En savoir plus
14
Déc
Chansons féministes... mais pas que !
En savoir plus
15
Déc
Convocation au Conseil Municipal
En savoir plus
19
Fév
22
Déc
Collectes de sang 2026
En savoir plus
Voir tous les évènements
Actualités
Le numéro 17 de « Mémoire du Teil » est sorti !
Nous avons le plaisir de vous annoncer la parution du nouveau numéro de...
Lire la suite
Publié le 10/12/2025
Prochain Conseil Municipal
Lundi 15 décembre 2025 18h00 en salle du Conseil...
Lire la suite
Publié le 10/12/2025
Questionnaire - Patrimoine de la Via Ardèche
Partagez votre avis pour valoriser le patrimoine ardéchois sur le tracé de la...
Lire la suite
Publié le 09/12/2025
La Boîte aux Lettres du Père Noël est arrivée !
Comme chaque année, le Père Noël a déposé sa boîte aux lettres devant l’Hôtel...
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Publié le 01/12/2025
120 ans de la loi de 1905
En ce début décembre 2025, la Commune commémore les 120 ans de la loi de 1905...
Lire la suite
Publié le 09/12/2025
Bienvenue à Calie Sautel, jeune teilloise née au Teil !
C’est un événement rare, mais qui arrive parfois : Calie, petite Teilloise de...
Lire la suite
Publié le 05/12/2025
Élections municipales 2026 – Ne ratez pas votre chance de voter !
La date limite pour s’inscrire sur les listes électorales, pour les élections...
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Publié le 04/12/2025
À Cœur en Corps : une nouvelle association s’installe au Teil
Le Maire est allé à la rencontre d’Aurélie, une femme passionnée, installée...
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Publié le 03/12/2025
Réouverture de la ligne SNCF rive droite du Rhône : l’enquête publique est ouverte !
La consultation de l’enquête publique concernant l’extension de la desserte...
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Publié le 28/11/2025
Noël au Teil : les festivités de décembre !
La Commune du Teil et les associations teilloises sont heureuses de vous...
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Publié le 01/12/2025
Le marché du Jeudi matin : Ben Said JMO
Chaque jeudi de 8h à 12h30, la Place Sémard s’anime au rythme du marché !...
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Publié le 01/12/2025
Travaux de réhabilitation – Avenue du 8 Mai 1945 & Impasse Marcel Chamontin
La Commune du Teil, en partenariat avec le SYDEO, va engager des travaux de...
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Publié le 28/11/2025
Factures Eau & Assainissement : ce qui change en 2026
Jusqu’à aujourd’hui, l’eau et l’assainissement étaient regroupés sur une seule...
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Publié le 27/11/2025
Élections municipales 2026 : pour voter, inscrivez-vous !
Pas encore inscrit·e sur les listes électorales ? 2 façons simples de le faire...
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Publié le 08/10/2025
Retour en images sur le 3ème salon de la gastronomie ardéchoise - Un immense merci à toutes et à tous !
Ce samedi 22 novembre 2025, vous avez été près de 900 visiteurs à venir...
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Publié le 24/11/2025
Goûter-spectacle de Noël offert aux séniors – Pensez à vous inscrire !
Comme chaque année, la Commune du Teil, par l’intermédiaire du Centre Communal...
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Publié le 24/11/2025
Permanences pour les inscriptions TZCLD
P ermanences d’inscriptions et d’informations Territoire Zéro Chômeur de...
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Publié le 01/12/2025
Salon de la Gastronomie Ardéchoise - Découvrez la liste des producteurs présents pour vous régaler ce samedi !
3 ème édition du salon de la gastronomie ardéchoise ! Samedi 22 novembre 2025...
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Publié le 19/11/2025
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