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Délibérations septembre 2024
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Les délibérations
Délibérations 2024
Délibérations septembre 2024
Documents téléchargeables
2024- Liste des délibérations du Conseil municipal du 30-09-2024
(898.9 Ko)
2024-081 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement – exercice 2023
(1.35 Mo)
2024-082 Décision Modificative N°2 – Budget Principal
(999.63 Ko)
2024-083 Redevance d’occupation du domaine public (RODP) et droits de place
(1.68 Mo)
2024-084 Désignation référent déontologue - modalités de saisine, de délivrance de conseil et rémunération
(1.8 Mo)
2024-085 Créations de postes
(1.25 Mo)
2024-086 Salle de la Violette – adoption du règlement d’utilisation et des tarifs de mise à disposition + ANNEXE
(1.64 Mo)
2024-087 Association Développement des Coopérations Territoriales – adhésion, désignation des représentants à l’AG
(1.06 Mo)
2024-088 Avenant n°1 à la convention partenariat avec Caisse des Dépôts au programme Petites Villes de Demain
(3.13 Mo)
2024-090 Avant-projet d’aménagement et de transformation du secteur Robespierre quartier Frayol + annexes_compressed-1
(13.66 Mo)
2024-091 Aménagement place Sémard - approbation du programme de l’opération, délégation de MOe au SDEA + annexes
(2.01 Mo)
2024-092 Réparation restauration église Mélas -approb programme marché subséquent n°2, demande cofinancements
(6.28 Mo)
2024-093 Evolution du règlement d’aide de la commune dans le cadre de l’OPAH-RU + annexe
(2.53 Mo)
2024-094 Rénovation de l’ilot Marceau – acquisition de la parcelle BD 406 située 10 rue Marceau
(1.01 Mo)
2024-095 Acquisition auprès d’EPORA de la parcelle BX 151 située 16 avenue Vaillant Couturier
(1.29 Mo)
2024-096 Cession d’une partie de la parcelle communale cadastrée BK 319 à M. Christophe Blanc+Plan
(1.38 Mo)
2024-097 Retrait de l’acquisition de la parcelle BS 239 de la délibération n°19 du 06 mars 2023+plan
(746.79 Ko)
2024-098 AMI concernant la location de la cellule commerciale située 45 rue de la République + annexe
(2.96 Mo)
Agenda
15
Avr
06
Juin
Réouverture de la boutique Félix Tampon cette semaine !
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22
Avr
Collecte de sang
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22
Avr
02
Mai
Vacances de Printemps : le programme !
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22
Avr
09
Mai
Exposition DIEGO MONTELO
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26
Avr
Joncas Aventure : grande journée conviviale !
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27
Avr
Randonnée du pigeonnier
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27
Avr
Cérémonie Souvenir de la Déportation
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01
Mai
Vide-grenier !
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03
Mai
17
Mai
Grand prix de la ville du Teil
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03
Mai
YOUTHIE en concert sur le site de Zone 5
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08
Mai
Braderie du Secours Populaire
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16
Mai
18
Juil
Café Mémoire
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16
Mai
Ciné-Concert : EPERVIER au TiLT
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17
Mai
Ecole Ardoise et Coquelicot
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18
Mai
Salon des Vins Locaux et Natures
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24
Mai
Festival : DANSE AU TILT
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13
Juin
CONCERT : LooYaa au TiLT
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21
Juin
Lez Go : la Fête du TiLT !
En savoir plus
Voir tous les évènements
Actualités
Fin de l’expérimentation – Aménagements temporaires RN102
Les aménagements mis en place depuis deux mois sur la RN102, dans le cadre...
Lire la suite
Publié le 18/04/2025
Le Marché des Producteurs est de retour !
Vous cherchez des produits frais, locaux et de saison ? Le Marché des...
Lire la suite
Publié le 18/04/2025
Le printemps s’installe… et votre extérieur aussi peut se refaire une beauté grâce à Activiteil !
L’atelier bois d’ Activiteil , situé dans la zone industrielle Sud du Teil, a...
Lire la suite
Publié le 18/04/2025
Pensez à vérifier la date de validité de vos passeports et cartes d’identité !
Vous partez en vacances cet été ? Pensez à vérifier la date de validité de vos...
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Publié le 15/04/2025
Nature en ville // Deux nouveaux arbres rue Henri Dunant
Dans le cadre du programme "NATURE EN VILLE" les services techniques...
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Publié le 14/04/2025
Mobilités // Le collectif des usagers de la bicyclette s’est réuni pour la 2ème fois
Le collectif des cyclistes teillois s’est à nouveau réuni pour échanger sur...
Lire la suite
Publié le 14/04/2025
Appel aux producteurs locaux !
Vous êtes producteur local et souhaitez faire découvrir vos produits frais,...
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Publié le 01/04/2025
Fête des Voisins 2025 : les inscriptions sont ouvertes !
Comme chaque année, la Municipalité coordonne l'organisation de la fête des...
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Publié le 31/03/2025
Info Mairie – Fermeture exceptionnelle chaque mardi après-midi
La Mairie Annexe sera fermée tous les mardis de 13h30 à 15h. Pourquoi cette...
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Publié le 31/03/2025
Des cours d’école plus vertes pour nos enfants !
La végétalisation des cours d’école se poursuit ! En ce début de printemps,...
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Publié le 07/04/2025
Une nouvelle boutique pas comme les autres au Teil !
Ce mardi 1er avril, une inauguration pas comme les autres a eu lieu : Les...
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Publié le 07/04/2025
Retour en images sur le Carnaval du Teil !
Malgré le vent et le froid, vous avez été nombreux à participer au Carnaval ce...
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Publié le 07/04/2025
Les travaux de la future voie verte, la « Via Ardèche », ont commencé !
Bonne nouvelle pour tous les Teillois et tous les amoureux des mobilités...
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Publié le 27/02/2025
Sécurisation de la Montée du Château et des alentours : les travaux de protection contre les risques d’éboulements et d’érosion sont terminés
Afin de protéger la population et les infrastructures des risques...
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Publié le 19/03/2025
Le tri, c'est facile !
Pour un tri efficace et une commune plus propre, voici les consignes à...
Lire la suite
Publié le 17/03/2025
Fiers de nos sportifs // Fiona Tolfo et Melvin Bouzekar : 2 teillois sacrés vice-champions de France universitaires de judo
Ce mercredi 12 mars à Toulouse, nos deux Teillois Fiona Tolfo et Melvin...
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Publié le 17/03/2025
STOP AUX CROTTES DE CHIEN ! Un petit geste pour un grand soulagement collectif 🚫
Les rues de notre Ville ne sont pas des canisites. Pour garantir un espace...
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Publié le 07/03/2025
Entrepreneurs, ne restez pas seuls face aux difficultés !
Que vous traversiez une période compliquée ou que vous souhaitiez anticiper...
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Publié le 07/03/2025
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