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Délibérations septembre 2024
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Les délibérations
Délibérations 2024
Délibérations septembre 2024
Documents téléchargeables
2024- Liste des délibérations du Conseil municipal du 30-09-2024
(898.9 Ko)
2024-081 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement – exercice 2023
(1.35 Mo)
2024-082 Décision Modificative N°2 – Budget Principal
(999.63 Ko)
2024-083 Redevance d’occupation du domaine public (RODP) et droits de place
(1.68 Mo)
2024-084 Désignation référent déontologue - modalités de saisine, de délivrance de conseil et rémunération
(1.8 Mo)
2024-085 Créations de postes
(1.25 Mo)
2024-086 Salle de la Violette – adoption du règlement d’utilisation et des tarifs de mise à disposition + ANNEXE
(1.64 Mo)
2024-087 Association Développement des Coopérations Territoriales – adhésion, désignation des représentants à l’AG
(1.06 Mo)
2024-088 Avenant n°1 à la convention partenariat avec Caisse des Dépôts au programme Petites Villes de Demain
(3.13 Mo)
2024-090 Avant-projet d’aménagement et de transformation du secteur Robespierre quartier Frayol + annexes_compressed-1
(13.66 Mo)
2024-091 Aménagement place Sémard - approbation du programme de l’opération, délégation de MOe au SDEA + annexes
(2.01 Mo)
2024-092 Réparation restauration église Mélas -approb programme marché subséquent n°2, demande cofinancements
(6.28 Mo)
2024-093 Evolution du règlement d’aide de la commune dans le cadre de l’OPAH-RU + annexe
(2.53 Mo)
2024-094 Rénovation de l’ilot Marceau – acquisition de la parcelle BD 406 située 10 rue Marceau
(1.01 Mo)
2024-095 Acquisition auprès d’EPORA de la parcelle BX 151 située 16 avenue Vaillant Couturier
(1.29 Mo)
2024-096 Cession d’une partie de la parcelle communale cadastrée BK 319 à M. Christophe Blanc+Plan
(1.38 Mo)
2024-097 Retrait de l’acquisition de la parcelle BS 239 de la délibération n°19 du 06 mars 2023+plan
(746.79 Ko)
2024-098 AMI concernant la location de la cellule commerciale située 45 rue de la République + annexe
(2.96 Mo)
Agenda
07
Nov
08
Nov
Le fripshow est de retour !
En savoir plus
09
Nov
Le marché teillois du jeudi matin
En savoir plus
09
Nov
2ème édition COURSE NATURE LAFARGE
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13
Nov
Convocation au conseil municipal
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14
Nov
Exposition d'Ambre BERNARD
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16
Nov
Concert !
En savoir plus
16
Nov
Ciné-débat pour réclamer le retour des TER en rive droite
En savoir plus
18
Nov
25
Nov
Festival du cinéma italien
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22
Nov
Salon de la Gastronomie
En savoir plus
30
Nov
LOTO de Noël
En savoir plus
05
Déc
LOTO
En savoir plus
09
Déc
Le marché teillois du jeudi matin
En savoir plus
Voir tous les évènements
Actualités
Conseil Municipal
Jeudi 13 novembre 2025 18h00 salle du Conseil 3 rue de l'Hôtel de Ville - Le...
Lire la suite
Publié le 07/11/2025
Prochaine rencontre de quartier : secteur Olivier de Serre
Prochaine rencontre de quartier : Secteur Olivier de Serre Vous avez des...
Lire la suite
Publié le 07/11/2025
Cérémonie commémorative du mardi 11 novembre 2025 - 107ème anniversaire de l’Armistice du 11 novembre 1918
Monsieur Olivier PEVERELLI, Maire de Le Teil et le Conseil municipal, les...
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Publié le 06/11/2025
Salon de la Gastronomie Ardéchoise : le 22 novembre 2025 !
Le Salon de la Gastronomie Ardéchoise revient pour une nouvelle édition pleine...
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Publié le 06/11/2025
Le marché du jeudi matin : Maison Guidarelli
Chaque jeudi de 8h à 12h30, la Place Sémard s’anime au rythme du marché !...
Lire la suite
Publié le 06/11/2025
Vigilance // Battue administrative
La Préfecture nous informe qu’une battue administrative de régulation du...
Lire la suite
Publié le 04/11/2025
Le Teil & Villeurbanne : une coopération au service de la jeunesse !
Ces deux dernières semaines ont été rythmées par le déplacement d'un groupe...
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Publié le 04/11/2025
Une nouvelle page de l’histoire du Teil s’est écrite aujourd’hui : le chantier de la nouvelle église va démarrer
Ce lundi 03 novembre 2025 a eu lieu la signature des marchés avec les...
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Publié le 03/11/2025
Les Connexions ouvre sa matériauthèque au Teil !
L’Association Les Connexions ouvre sa matériauthèque de 800 m² dédiée au...
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Publié le 31/10/2025
Le marché du jeudi matin au Teil : La Boucherie Chez Nabil
Chaque jeudi de 8h à 12h30, l a Place Sémard s’anime au rythme du marché !...
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Publié le 31/10/2025
Goûter-spectacle de Noël offert aux séniors – Pensez à vous inscrire !
Comme chaque année, la Commune du Teil, par l’intermédiaire du Centre Communal...
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Publié le 29/10/2025
Des nouveaux locaux pour le GEM Hipotis, lieu accueillant les personnes atteintes d'autisme et leur famille
Ce vendredi 24 octobre 2025, a eu lieu à l’invitation de Sophie Courrouyan,...
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Publié le 28/10/2025
Les inscriptions pour le Marché de Noël 2025 sont ouvertes !
Le rendez-vous est donné le dimanche 14 décembre, de 9h à 18h pour un moment...
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Publié le 11/09/2025
Champion de France des Rallyes 2 Roues Motrices 2025 !
Un immense bravo à notre pilote teillois Raphaël Astier qui termine sa saison...
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Publié le 27/10/2025
M'ARC BUS GRATUITS – ARRÊT LE TEIL MAIRIE
L’arrêt habituel de la place de la Mairie est temporairement déplacé au début...
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Publié le 27/10/2025
Soutenir le "Bleuet de France", c’est faire vivre la mémoire et la solidarité
À l’approche des commémorations du 11 novembre, la Commune du Teil s’associe à...
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Publié le 24/10/2025
Le marché du jeudi matin au Teil : La Fromagerie de l’Ardéchois
Chaque jeudi de 8h à 12h30 la Place Sémard s’anime au rythme du marché ! Toute...
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Publié le 24/10/2025
Le projet intergénérationnel se poursuit au Teil
Depuis deux ans, le CCAS de la Ville du Teil et Les CLEFS, centre...
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Publié le 22/10/2025
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