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2024
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Les décisions du maire
2024
Documents téléchargeables
Décision 2024-01 Attribution marché public pour la rénovation de la rue Kleber, la réhabilitation des réseaux EU et AEP et l’aménagement de voirie
(675.36 Ko)
Décision 2024-02 Accord cadre à bons de commande pour abattage et élagage d'arbres sur la commune
(570.23 Ko)
Décision 2024-03 Attribution marché public pour les travaux de restructuration du LOL
(686.39 Ko)
Décision 2024-04 ATTRIBUTION MOE POUR TRAVAUX RENOVATION SALLE PAUL AVON
(485.71 Ko)
Décision 2024-05 ATTRIBUTION MARCHE PUBLIC POUR TRAVAUX SECURISATION CONTRE LES MOUVEMENTS DE TERRAIN
(1.15 Mo)
Décision 2024-06 Attribution d’un marché public - Opération de déconstruction du local commercial L’Hexagone
(986.37 Ko)
Décision 2024-07 Restructuration et réparation de l’Hôtel de Ville – Attribution des lots 3 et 16
(1.07 Mo)
Décision 2024-08 Attribution du marché public portant sur les travaux de voirie de la commune
(556.96 Ko)
Décision 2024-09 Attribution marché public pour révision schéma d'assainissement des eaux usées
(571.83 Ko)
Décision 2024-10 Composition du jury de sélection des candidats pour AMI opération de rénovation de l’ilot Marceau
(492.21 Ko)
Décision 2024-11 Demande de création d’un périmètre d’étude et de veille renforcée au sein de l’ilot Robespierre
(458.55 Ko)
Décision 2024-12 Demande de subvention à lAgence Nationale du Sport rénovation vestiaires stade E. Plan
(945.16 Ko)
Décision 2024-13 Choix du lauréat dans le cadre de l’AMI pour un projet d’installation et d’exploitation d’ombrières photovoltaïques sur la commune
(765.62 Ko)
Décision 2024-14 Ilot Marceau MAPA MOE Réhabilitation de 6 maisons de ville, 1 terrain à bâtir et requalification des espaces publics par Ardèche Habitat
(928.05 Ko)
Décision 2024-15 Signature d’une Convention de mandat avec le SDE 07 pour la réalisation d’un audit énergétique
(427.18 Ko)
Décision 2024-16 Approbation du protocole transactionnel entre la commune du Teil et Mathieu Vidalot
(471.21 Ko)
Décision 2024-17 Restructuration et réparation de l'hôtel de ville - Avenants 1 et 2 au marché de gros oeuvre Lot4
(863.37 Ko)
Décision 2024-18 Signature de 3 conventions avec les cliniques vétérinaires pour les animaux accidentés et les chats libres
(658.37 Ko)
Décision 2024-19 Signature dune convention avec lANTAI pour le traitement des avis de mise en fourrière
(590.53 Ko)
Décision 2024-20 Projet de requalification de la rue Kleber-dde de cofinancements
(1.2 Mo)
Décision 2024-21 Financements du giratoire de la Sablière
(769.56 Ko)
Décision 2024-22 Rénovation de lilot Marceau demande de financement auprès de la Banque des Territoires
(1.25 Mo)
Décision 2024-23 Autorisation signature convention fi avec la R° pour desserte scolaire Sablière
(612.24 Ko)
Décision 2024-24 Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire des locaux cantine Frayol par Déclic et des Claps
(540.27 Ko)
Décision 2024-25 Signature de deux conventions de mise à disposition de locaux municipaux à l'association LES CLEFS
(2.32 Mo)
Décision 2024-26 Signature d’une convention de mise à disposition gratuite des locaux du foyer Alice Avon
(1.43 Mo)
Décision 2024-27 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de produits d’entretien pour les bâtiments
(470.11 Ko)
Décision 2024-28 Signature d’un avenant n°2 au bail de location du local sis 37 rue de la République
(394.27 Ko)
Décision 2024-29 Signature d’une convention valant autorisation du domaine public avec la SAS VIOLETTE sis NETTO
(480.52 Ko)
Décision 2024-30 Signature d’une convention valant autorisation du domaine public avec Monsieur Fabrice THEULEAU
(504.86 Ko)
Décision 2024-31 Eglise Saint Etienne de Mélas – Diagnostic archéologique par l’INRAP
(995.66 Ko)
Décision 2024-32 Avenant n°1 au protocole d'accord avec M. et Mme Clapier
(404.36 Ko)
Décision 2024-33 Appel à candidature visant à soutenir les projets de gestion de chats errants
(632.77 Ko)
Décision 2024-34 Robespierre – demande de financement auprès de la Banque des Territoires
(830.49 Ko)
Décision 2024-35 Signature convention d'honoraires avec la SELARL Cabinet Sébastien PLUNIAN dans le cadre d'un litige lié à un arrêté de nomination
(714.33 Ko)
Décision 2024-36 Signature d’une convention avec l'État pour le soutien financier du projet d'aménagement du giratoire de la Sablière
(691.55 Ko)
Décision 2024-37 Signature d’une convention avec le Club de Tir Sportif de Montélimar au profit des agents de Police Municipale
(552.52 Ko)
Décision 2024-38 Signature convention attributive de subvention avec l'Etat au titre de la dotation politique de la ville 2024
(653.11 Ko)
Décision 2024-39 Signature d’un mandat avec l’agence Immobilière NT IMMO pour la vente de 3 biens appartenant à la commune
(605.14 Ko)
Décision 2024-40 Signature avenant 2 à la convention d'occupation temporaire des locaux entre la commune et l'EBE Déclic et des Claps
(615.36 Ko)
Décision 2024-41 - Risques bâtimentaires sur le parc de logements fragilisés par le séisme – demande de financement auprès de l’État
(815.96 Ko)
Décision 2024-42 - Risques bâtimentaires sur le parc de logements fragilisés par le séisme demande de financement auprès de lÉtat
(892.92 Ko)
Décision 2024-43 Convention de mise en œuvre du dispositif petits-déjeuners dans la commune du Teil
(586.46 Ko)
Décision 2024-44 Signature de huit conventions avec associations intervenant dans le cadre de l’aménagement des rythmes scolaires
(570.67 Ko)
Décision 2024-45 Signature d’une convention d’octroi d’une subvention de l’Union européenne dans le cadre de l’Appel à projets « Fonds de Solidarité Européen + »
(522.24 Ko)
Décision 2024-46 Restructuration et réparation de lhôtel de ville modification des marchés de travaux
(1.59 Mo)
Décision 2024-47 Construction de l’église Notre Dame de l’Assomption - déclaration de la consultation sans suite
(890.93 Ko)
Décision 2024-48 Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre pour la construction de l’Église ND de l’Assomption
(867.46 Ko)
Décision 2024-49 Mise en place d’une ligne de trésorerie auprès de La Banque Postale
(923.71 Ko)
Décision 2024-50 Mandat spécial accordé à Fanny VALLA dans le cadre de sa participation au Congrès des maires de France 2024
(556.86 Ko)
Décision 2024-51 Programme « AVELO 3 » - Demande de financement auprès de l’ADEME
(811.86 Ko)
Agenda
19
Fév
22
Déc
Collectes de sang 2026
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23
Mai
25
Oct
Festival PRESENCE(S) PHOTOGRAPHIE
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02
Juin
Réunion publique – Plan Local d’Urbanisme (PLU)
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05
Juin
06
Juin
Fripshow
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06
Juin
Festival LEZ GO #3
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07
Juin
Le grand retour du salon des vins natures au Teil !
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13
Juin
Fête des écoles - Astier / Centre
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19
Juin
Fête de la musique
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20
Juin
21
Juin
Summer Cup
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23
Juin
Spectacles Les Pièces Montées
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09
Juil
Concert "Cordes en ballade"
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Actualités
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Publié le 29/05/2026
Carnet noir – Décès de David Bouzige
Communiqué du Maire, Olivier Peverelli : " C’est avec une immense tristesse...
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Publié le 28/05/2026
Calendrier juillet - août 2026 LES CLEFS
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Clap de fin pour ce magnifique week-end à vélo… mais surtout une nouvelle page...
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Publié le 27/05/2026
Les inscriptions arrivent pour les séjours, mini-camps et stages de l’été 2026
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Publié le 27/05/2026
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Publié le 27/05/2026
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Publié le 21/05/2026
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Ou ? Place Pierre Sémard De 17h30 à 20h Venez flâner, rencontrer nos exposants...
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Publié le 21/05/2026
Un spectacle offert à nos élèves de maternelle
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Le lundi 04 mai, le Clos Yves Authouard a été inauguré au sein du Coq...
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Cérémonie du 08 mai
En ce vendredi 8 mai, notre commune s’est réunie dans le recueillement et...
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